Fourniture de carburant pour les besoins du SDIS des Alpes de Haute-Provence

Service départemental d'incendie et de secours

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum. Le marché est décomposé en 15 lots, seuls les lots infructueux sont relancés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Service départemental d'incendie et de secours

Qu'est-ce que c'est ?

• Cartes magnétiques › Cartes accréditives
• Essence › Essence sans plomb
• Gasoils › Carburant diesel

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-de-Haute-Provence

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-29	Avis de marché
2018-03-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum. Le marché est décomposé en 15 lots, seuls les lots infructueux sont relancés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Service départemental d'incendie et de secours
Adresse postale: 95 avenue Henri Jaubert, CS 39008
Code postal: 04990
Commune postale: Digne-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis04.fr 🌏
Courrier électronique: marches@sdis04.fr 📧
Téléphone: +33 492308951 📞
Fax: +33 492308909 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-29 📅
Date limite de soumission: 2018-01-30 📅
Date de publication: 2018-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 001-000243
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 15
Intitulé du lot: CIS Annot
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du CIS Annot.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

Intitulé du lot: CIS Banon
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du CIS Banon.

Intitulé du lot: CIS La Bréole
Numéro du lot: 7
Brève description:

Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du CIS La Breole.

Intitulé du lot: CIS Castellane
Numéro du lot: 8
Brève description:

Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du CIS Castellane.

Intitulé du lot: CIS Cereste
Numéro du lot: 9
Brève description:

Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du CIS Cereste.

Intitulé du lot: CIS Digne-les-Bains et direction départementale
Numéro du lot: 12
Brève description:

Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du CIS Digne-les-Bains et de la direction départementale.

Intitulé du lot: CIS Entrevaux
Numéro du lot: 13
Brève description:

Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du CIS Entrevaux.

Intitulé du lot: CIS Forcalquier
Numéro du lot: 15
Brève description:

Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du CIS Forcalquier.

Intitulé du lot: CIS La Javie
Numéro du lot: 17
Brève description:

Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du CIS La Javie.

Intitulé du lot: CIS La Palud-sur-Verdon
Numéro du lot: 26
Brève description:

Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du CIS La Palud-sur-Verdon.

Intitulé du lot: CIS Quinson
Numéro du lot: 29
Brève description:

Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du CIS Quinson.

Intitulé du lot: CIS Reillanne
Numéro du lot: 30
Brève description:

Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du CIS Reillanne.

Intitulé du lot: CIS Saint-Étienne-les-Orgues
Numéro du lot: 33
Brève description:

Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du CIS Saint-Étienne-les-Orgues.

Intitulé du lot: CIS Seyne-les-Alpes
Numéro du lot: 36
Brève description:

Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du CIS Seyne-les-Alpes.

Intitulé du lot: CIS Thoard
Numéro du lot: 38
Brève description:

Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du CIS Thoard.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 90 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Lieu: Sdis 04.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Distance et kilomètre entre le CIS concerné et la station-service
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Amplitude des heures d'ouverture de la station-service et modalités pratiques pour enlèvement du carburant les jours non ouvrés, fériés et/ou la nuit
Critère de coût: Remise de pourcentage sur le prix public journalier affiché
Pondération du coût: 20

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28040016900023
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 04
Adresse postale: 95 avenue Henri Jaubert
Pays: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL Comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Adresse Internet: http://bouches-du-rhone.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 001-000243 (2017-12-29)

Avis d'attribution de marché (2018-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 89496.67 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SCE Départemental incendie et secours

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-26 📅
Date de publication: 2018-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 061-134521
Se réfère à l'avis: 2018/S 001-000243
Numéro JO-S: 61

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du Cis…

… Annot.

… Banon.

Intitulé du lot: CIS La Breole
Brève description:

Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du CIS La Bréole.

Intitulé du lot: CIS Digne Les Bains Et Direction Departementale
Brève description:

Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du CIS Digne les bains et de la direction départementale.

Intitulé du lot: CIS La Palud Sur Verdon
Brève description:

Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du CIS La Palud Sur Verdon.

Intitulé du lot: CIS Saint-Étienne Les Orgues
Brève description:

Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du CIS Saint-Étienne Les Orgues.

Intitulé du lot: CIS Seyne Les Alpes
Brève description:

Fourniture de carburant (gasoil et essence sans plomb) pour les besoins du CIS Seyne Les Alpes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Distance et kilomètre entre le Cis concerné et la station-service

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-06 📅
2018-03-13 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 24 rue Breteuil
Source: OJS 2018/S 061-134521 (2018-03-26)

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