Avis de marché (2017-08-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: 17S0037
Brève description:
“Fonctionnement de lignes régulières de transport en commun pour la commune de Bourg-Saint-Maurice — Les Arcs.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-08-02 📅
Date limite de soumission: 2017-09-12 📅
Date de publication: 2017-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 148-306771
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
“Le marché envisagé est un accord-cadre à bons de commandes, sans engagement minimum ni maximum, conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du...”
Le marché envisagé est un accord-cadre à bons de commandes, sans engagement minimum ni maximum, conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus
Source: OJS 2017/S 148-306771 (2017-08-02)