Exploitation des ouvrages d'eaux pluviales de La Roche-Sur-Yon Agglomération constitués de 276 km de réseau et 53 bassins à La Roche-Sur-Yon (Lot no1) et 236 km et 112 bassins de rétention sur les 12 communes de La Roche-Sur-Yon Agglomération hors La Roche-Sur-Yon (Lot no2).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-01-09.
L'appel d'offres a été publié le 2017-11-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Exploitation du service public de gestion des eaux pluviales
17RSYA-049
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement📦
Brève description:
“Exploitation des ouvrages d'eaux pluviales de La Roche-Sur-Yon Agglomération constitués de 276 km de réseau et 53 bassins à La Roche-Sur-Yon (Lot nº 1) et...”
Brève description
Exploitation des ouvrages d'eaux pluviales de La Roche-Sur-Yon Agglomération constitués de 276 km de réseau et 53 bassins à La Roche-Sur-Yon (Lot nº 1) et 236 km et 112 bassins de rétention sur les 12 communes de La Roche-Sur-Yon Agglomération hors La Roche-Sur-Yon (Lot nº 2)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2017/S 231-481718
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14
Numéro d'identification du lot: 1
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Ancienne valeur
Texte:
“L'Obligation d'insertion s'applique pour chaque bon de commande supérieur ou égal à 50 000 EUR HT, sur la base de 370 heures par tranche de 50 000 EUR HT...”
Texte
L'Obligation d'insertion s'applique pour chaque bon de commande supérieur ou égal à 50 000 EUR HT, sur la base de 370 heures par tranche de 50 000 EUR HT facturés par bon de commande.
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Texte:
“Le nombre d'heures minimum d'insertion à réaliser est de 740 heures par durée contractuelle pour le lot nº 1.” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires:
Ancienne valeur
Texte:
“L'Obligation d'insertion s'applique pour chaque bon de commande supérieur ou égal à 50 000 EUR HT, sur la base de 700 heures par tranche de 50 000 EUR HT...”
Texte
L'Obligation d'insertion s'applique pour chaque bon de commande supérieur ou égal à 50 000 EUR HT, sur la base de 700 heures par tranche de 50 000 EUR HT facturés par bon de commande.
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Texte:
“Le nombre d'heures minimum d'insertion à réaliser est de 1 400 heures par durée contractuelle pour le lot nº 2.” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-01-09 📅
L'heure: 12:30
Nouvelle valeur
Date: 2018-01-23 📅
L'heure: 12:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2018-01-09 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-01-23 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires:
Ancienne valeur
Texte:
“L'Accord-Cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents (montant maximum de 100 000 EUR (HT) par lot et par période contractuelle) et...”
Texte
L'Accord-Cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents (montant maximum de 100 000 EUR (HT) par lot et par période contractuelle) et en partie par l'émission de bons de commande (montant maximum de 700 000 EUR (HT) par lot et par période contractuelle). Demande de renseignements complémentaires: au moins 11 jours avant la date limite de réception des offres (modalités dans le règlement de consultation).
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Texte:
“L'Accord-Cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents (montant maximum de 100 000 EUR (HT) par lot et par période contractuelle) et...”
Texte
L'Accord-Cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents (montant maximum de 100 000 EUR (HT) par lot et par période contractuelle) et en partie par l'émission de bons de commande (montant maximum de 700 000 EUR (HT) par lot et par période contractuelle). Demande de renseignements complémentaires: au moins 12 jours avant la date limite de réception des offres (modalités dans le règlement de consultation).
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Source: OJS 2017/S 248-524087 (2017-12-22)