Etudes archéologiques spécialisées

Conseil général de Seine-Saint-Denis

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'études archéologiques spécialisées pour lesquelles le Bureau du patrimoine archéologique du Département de la Seine-Saint-Denis ne dispose pas en son sein des compétences nécessaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Centre de recherche archéologique de la vallée de l'Oise
• Hades Agence du Midi
• INRAP

Qui ?

• Conseil général de Seine-Saint-Denis

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services de géologie › Services archéologiques

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-09	Avis de marché
2018-10-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services archéologiques
Numéro de référence: 20179300198
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services archéologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services archéologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Seine-Saint-Denis
Adresse postale: Hôtel du Département
Code postal: 93006
Commune postale: Bobigny Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.seinesaintdenis.fr 🌏
Courrier électronique: idupuis@seinesaintdenis.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-09 📅
Date limite de soumission: 2017-11-13 📅
Date de publication: 2017-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 198-407357
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

Accord cadre au sens des articles 1-5° et 32 directive 2004/18/ce et à bon de commande et à marchés subséquents en vertu des articles 78 à 80 du décret. Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse https://marches.maximilien.fr. Réponse par voie électronique à cette même adresse. Modalités de remise des offres papier, électroniques et des copies de sauvegarde: voir RC. Pour choisir l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique s'appuiera sur les critères énoncés ci-dessous avec leur pondération: 1) La valeur technique de l'offre sera jugée (coefficient de pondération: 60 % selon une échelle de notation de 0 à 20) à partir d'un mémoire technique et scientifique présenté pour tous les lots: — pertinence de la méthodologie (sur 11 points): — chaîne opératoire (7 points), — problématisation (4 points). — Pertinence de l'expertise scientifique (sur 9 points): — organisation humaine, formation, compétence, expérience et qualification des opérateurs (5 points), — capacité à valoriser scientifiquement les études réalisées (4 points). 2) Le prix (coefficient de pondération: 40 % selon une échelle de notation de 0 à 20) apprécié au regard des prix du bordereau des prix unitaires ou du bordereau des prix unitaires et forfaitaires pris en compte dans l'hypothèse d'école. L'Appréciation de la valeur technique est corroborée par l'analyse de l'offre financière.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Etudes céramologiques relatives aux périodes antique, médiévale, moderne et contemporaine
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot no2 concerne la réalisation d'études de corpus céramiques datés de l'antiquité, du Moyen Age, de l'époque moderne et de l'époque contemporaine et comprenant poteries et terres cuites architecturales. Ces corpus peuvent être issus de contexte de production ou d'utilisation.

Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Etudes de restes de faune domestique et sauvage, ainsi que de restes ichtyologiques
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot no1 concerne la réalisation d'études de restes fauniques appartenant à des espèces domestiques et sauvages, et, à partir de prélèvements de sédiments, de restes de poissons, provenant de sites archéologiques datés du Mésolithique, du Néolithique, des Ages des métaux, de l'antiquité, du Moyen Age et/ou de l'époque moderne. Il concerne aussi la réalisation, à partir de prélèvements de sédiments, d'études de restes de micromammifères, reptiles et batraciens, provenant de sites archéologiques datés du Néolithique, des Ages des métaux, de l'antiquité, du Moyen Age et / ou de l'époque moderne.

Intitulé du lot: Analyses de verre
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le lot no3 concerne la réalisation d'analyses de la composition d'objets en verre issus de sites datés de l'age du Fer, de l'antiquité, du Moyen Age et / ou de l'époque moderne.

Intitulé du lot: Etudes de restes paléobotaniques relevant de la palynologie, de la carpologie et de l'anthracologie
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le lot no4 concerne la réalisation, à partir de prélèvements de sédiments, d'études de pollens, de graines et de fruits et de charbons de bois issus de sites archéologiques datés du Mésolithique, du Néolithique, des Ages des métaux, de l'antiquité, du Moyen Age et / ou de l'époque moderne, ou de tout espace non-qualifiable de site archéologique et désigné par le Bureau du patrimoine archéologique.

Intitulé du lot: Etudes de restes malacologiques
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le lot no5 concerne la réalisation d'études de mollusques terrestres, d'eau douce ou marins issus de sites archéologiques datés du Mésolithique, du Néolithique, des Ages des métaux, de l'antiquité, du Moyen Age et / ou de l'époque moderne, ou de tout espace non-qualifiable de site archéologique et désigné par le Bureau du patrimoine archéologique.

Intitulé du lot: Etudes paléométallurgiques
Numéro du lot: 6
Brève description:

Le lot no6 concerne la réalisation d'études des restes (fragments de fours ou de creusets, déchets, produits finis...) produits essentiellement, mais non exclusivement, par la métallurgie du fer et des alliages cuivreux issus de sites archéologiques datés des Ages des métaux, de l'antiquité, du Moyen Age et / ou de l'époque moderne. Des études relatives à la métallurgie de l'or et de l'argent (incluant le monnayage), du plomb et de l'étain peuvent également faire l'objet du présent marché, pour les périodes précitées.

Intitulé du lot: Etudes et datations de bois
Numéro du lot: 7
Brève description:

Le lot no7 concerne la réalisation d'études et de datation dendrochronologiques de bois travaillés ou non issus de sites archéologiques datés du Mésolithique, du Néolithique, des Ages des métaux, de l'antiquité, du Moyen Age et / ou de l'époque moderne, ou de tout espace non-qualifiable de site archéologique et désigné par le Bureau du patrimoine archéologique.

Intitulé du lot: Etudes géologiques, géomorphologiques et micromorphologiques
Numéro du lot: 8
Brève description:

Le lot no8 concerne la réalisation d'études destinées à qualifier la sédimentation constitutive des sites archéologiques, sous-jacente à ceux-ci ou les scellant, cette approche pouvant être étendue à tout espace non-qualifiable de site archéologique et désigné par le Bureau du patrimoine archéologique.

Intitulé du lot: Etudes archéogéographiques
Numéro du lot: 9
Brève description:

Le lot no9 concerne la réalisation, à partir de toute source mobilisable à cet effet, d'études archéogéographiques portant sur l'évolution des formes du paysage sur tout espace désigné par le pouvoir adjudicateur sur la base des sources de nature archéologique ou cartographique s'y rapportant.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Département de la Seine-Saint-Denis.

Département de la seine-saint-denis.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats sont incités à utiliser la lettre de candidature et la déclaration du candidat mises à leur disposition par le Département afin de présenter leur candidature suivant les éléments indiqués ci-dessous.

En tout état de cause, ils devront remettre:

? La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;

? Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance;

? L'Habilitation de la personne ayant pouvoir pour engager l'entreprise (Kbis et délégation de signature le cas échéant).

Situation économique et financière:

&Amp;#9633;Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

&Amp;#9633;Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

&Amp;#9633;La présentation d'une liste des études effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

&Amp;#9633;Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Si le candidat est un groupement d'entreprises, les renseignements visés ci-dessus doivent être fournis pour chacun des membres du groupement.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour choisir l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique s'appuiera sur les critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:

1) La valeur technique de l'offre sera jugée (coefficient de pondération: 60 % selon une échelle de notation de 0 à 20) à partir d'un mémoire technique et scientifique présenté pour tous les lots:

— pertinence de la méthodologie (sur 11 points):

— chaîne opératoire (7 points),

— problématisation (4 points).

— Pertinence de l'expertise scientifique (sur 9 points):

— organisation humaine, formation, compétence, expérience et qualification des opérateurs (5 points),

— capacité à valoriser scientifiquement les études réalisées (4 points).

2) Le prix (coefficient de pondération: 40 % selon une échelle de notation de 0 à 20) apprécié au regard des prix du bordereau des prix unitaires ou du bordereau des prix unitaires et forfaitaires pris en compte dans l'hypothèse d'école. L'Appréciation de la valeur technique est corroborée par l'analyse de l'offre financière.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 0149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 198-407357 (2017-10-09)

Avis d'attribution de marché (2018-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'études archéologiques spécialisées pour lesquelles le bureau du patrimoine archéologique du département de la Seine-Saint-Denis ne dispose pas en son sein des compétences nécessaires.

Valeur totale du marché: 300 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général de Seine-Saint-Denis

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-09 📅
Date de publication: 2018-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 197-446159
Se réfère à l'avis: 2017/S 198-407357
Numéro JO-S: 197

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le lot no3 concerne la réalisation d'analyses de la composition d'objets en verre issus de sites datés de l'age du Fer, de l'antiquité, du Moyen Age et / ou de l'époque moderne

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Département de la Seine-Saint-Denis

Département de la seine-saint-denis

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-12 📅
Nom: Centre de recherche archéologique de la vallée de l'Oise
Adresse postale: 17 rue James de Rothschild
Commune postale: Compiegne
Code postal: 60200
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 67 500 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-09-07 📅
Nom: Inrap
Adresse postale: 41 rue de Délizy
Commune postale: Pantin Cedex
Code postal: 93692
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 80 500 EUR 💰
9 000 EUR 💰
Adresse postale: 41 rue Délizy
Valeur totale du marché: 42 500 EUR 💰
10 000 EUR 💰
20 500 EUR 💰
23 500 EUR 💰
Nom: Hades Agence du Midi
Adresse postale: 9 rue de Vidailhan
Commune postale: Balma
Code postal: 31130
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 37 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 197-446159 (2018-10-09)

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