Brève description
Les objectifs principaux de l'étude sont d'établir:
— une approche patrimoniale des systèmes d'assainissement et de leur impact sur le milieu naturel,
— le diagnostic des systèmes d'assainissement raccordés aux stations d'épuration de la Chauvinière et des étangs,
— les zonages assainissement des 8 communes concernées,
— un schéma directeur d'assainissement des systèmes comprenant une programmation de travaux correctifs hiérarchisée et adaptée à la capacité financière du maître d'ouvrage,
Cette prestation comprendra l'élaboration des documents réglementaires, dont la réalisation sera déclinée en fonction des contraintes de planning communautaire.
Les prestations sont réparties en 6 phases définies comme suit:
1. Pré-diagnostic et compléments base patrimoniale.
2. Campagnes de mesures et investigations complémentaires.
3. Diagnostic État actuel.
4. État futur.
5. Élaboration du SDA.
6. Élaboration des documents réglementaires.