Etude d'aide à la décision pour la restauration de la continuité écologique du Thaurion, de la Creuse et affluents dans le cadre des contrats territoriaux sources en action et Creuse aval 2017-2021
Creuse sud-ouest
L'Étude a pour objectif de décrire les ouvrages existants dans leur contexte, de qualifier leur impact sur la qualité écologique des cours d'eau concernés et de définir les possibilités d'aménagements pour restaurer la continuité piscicole et le transit sédimentaire. Elle constituera un outil d'aide à la décision pour les propriétaires, les services administratifs et financiers concernés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-12-22 | Avis de marché |
| 2018-04-18 | Avis d'attribution de marché |
| 2019-10-02 | Modification d'un marché /d'une concession en cours |
Avis de marché (2017-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 2017-33
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Creuse sud-ouest
Adresse postale: route de la Souterraine, BP 27
Code postal: 23400
Commune postale: Masbaraud-Mérignat
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-bourganeuf-royeredevassiviere.fr 🌏
Courrier électronique: administration@ccbrv.fr 📧
Téléphone: +33 555540495 📞
URL des documents: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
URL pour la participation: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-22 📅
Date limite de soumission: 2018-01-31 📅
Date de publication: 2017-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 248-523521
Numéro JO-S: 248
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 480 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 90 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 200 067 189 00015
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
URL des documents: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 248-523521 (2017-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 2017-33
Brève description:
L'Étude a pour objectif de décrire les ouvrages existants dans leur contexte, de qualifier leur impact sur la qualité écologique des cours d'eau concernés et de définir les possibilités d'aménagements pour restaurer la continuité piscicole et le transit sédimentaire. Elle constituera un outil d'aide à la décision pour les propriétaires, les services administratifs et financiers concernés.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Creuse sud-ouest
Adresse postale: route de la Souterraine, BP 27
Code postal: 23400
Commune postale: Masbaraud-Mérignat
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-bourganeuf-royeredevassiviere.fr 🌏
Courrier électronique: administration@ccbrv.fr 📧
Téléphone: +33 555540495 📞
URL des documents: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
URL pour la participation: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-22 📅
Date limite de soumission: 2018-01-31 📅
Date de publication: 2017-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 248-523521
Numéro JO-S: 248
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 480 000 EUR 💰
Brève description:
La présente étude porte comprend les éléments de mission suivants:
— 1
— 2
— 3
— 4
— 5
S'ajoute 4 missions complémentaires:
— mission complémentaire nº 1: inventaires piscicoles,
— mission complémentaire nº 2: étude géotechnique de type G2 AVP,
— mission complémentaire nº 3: modélisations hydrauliques en 3 dimensions,
— mission complémentaire nº 4: réunions de tout type d'une demi-journée.
Durée de l'accord: 48 mois
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 90 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 200 067 189 00015
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
URL des documents: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 248-523521 (2017-12-22)
Avis d'attribution de marché (2018-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Creuse Sud-Ouest
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-18 📅
Date de publication: 2018-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 076-169961
Se réfère à l'avis: 2017/S 248-523521
Numéro JO-S: 76
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Organisation et qualification du personnel
Pondération du prix: 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-18 📅
Source: OJS 2018/S 076-169961 (2018-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'étude a pour objectif de décrire les ouvrages existants dans leur contexte, de qualifier leur impact sur la qualité écologique des cours d'eau concernés et de définir les possibilités d'aménagements pour restaurer la continuité piscicole et le transit sédimentaire.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Creuse Sud-Ouest
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-18 📅
Date de publication: 2018-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 076-169961
Se réfère à l'avis: 2017/S 248-523521
Numéro JO-S: 76
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La prestation comprend les phases DIA, APS, APD, PRO et dossiers d'autorisation. S'ajoutent 4 missions complémentaires: inventaires piscicoles, étude géotechnique, modélisation hydraulique 3d et réunions.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Organisation et qualification du personnel
Pondération du prix: 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-18 📅
Source: OJS 2018/S 076-169961 (2018-04-18)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2019-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Procédure
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Creuse Sud Ouest
Adresse postale: route de la Souterraine
Commune postale: Saint-Dizier-Masbaraud
Contact
Courrier électronique: accueil@creusesudouest.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-02 📅
Date de publication: 2019-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 193-469871
Se réfère à l'avis: 2018/S 076-169961
Numéro JO-S: 193
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Nom: NCA Environnement
Commune postale: Neuville-de-Poitou
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Source: OJS 2019/S 193-469871 (2019-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Procédure
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Creuse Sud Ouest
Adresse postale: route de la Souterraine
Commune postale: Saint-Dizier-Masbaraud
Contact
Courrier électronique: accueil@creusesudouest.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-02 📅
Date de publication: 2019-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 193-469871
Se réfère à l'avis: 2018/S 076-169961
Numéro JO-S: 193
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'étude a pour objectif de décrire les ouvrages existants dans leur contexte, de qualifier leur impact sur la qualité écologique des cours d'eau concernés et de définir les possibilités d'aménagements pour restaurer la continuité piscicole et le transit sédimentaire. Elle constituera un outil d'aide à la décision pour les propriétaires, les services administratifs et financiers concernés.
Afficher plus
Attribution du marché
Nom: NCA Environnement
Commune postale: Neuville-de-Poitou
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Source: OJS 2019/S 193-469871 (2019-10-02)
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