Elaboration d'un Plan Local d'urbanisme Intercommunal sur le territoire de la communauté de communes de la vallée du Lot et du vignoble
CC Vallée du Lot et du Vignoble
Elaboration d'un Plan Local d'urbanisme Intercommunal sur le territoire de la communauté de communes de la vallée du Lot et du vignoble.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-11-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme
Numéro de référence: CCVLV 2017-06
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'urbanisme 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Vallee du lot et du Vignoble
Adresse postale: www.marches-securises.fr/
Code postal: 46700
Commune postale: Puy-l'Évêque
Contact
Adresse Internet: http://www.ccvlv.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublicsccvlv@gmail.com 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-10 📅
Date limite de soumission: 2017-12-06 📅
Date de publication: 2017-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 218-453444
Numéro JO-S: 218
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 350 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Elaboration d'un Plan Local d'urbanisme Intercommunal sur le territoire de la communauté de communes de la vallée du Lot et du vignoble
Numéro du lot: Unique
Durée de l'accord: 48 mois
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Date d'envoi des invitations: 2017-12-18 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 218-453444 (2017-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme
Numéro de référence: CCVLV 2017-06
Brève description:
Elaboration d'un Plan Local d'urbanisme Intercommunal sur le territoire de la communauté de communes de la vallée du Lot et du vignoble.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'urbanisme 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Vallee du lot et du Vignoble
Adresse postale: www.marches-securises.fr/
Code postal: 46700
Commune postale: Puy-l'Évêque
Contact
Adresse Internet: http://www.ccvlv.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublicsccvlv@gmail.com 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-10 📅
Date limite de soumission: 2017-12-06 📅
Date de publication: 2017-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 218-453444
Numéro JO-S: 218
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 350 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Elaboration d'un Plan Local d'urbanisme Intercommunal sur le territoire de la communauté de communes de la vallée du Lot et du vignoble
Numéro du lot: Unique
Durée de l'accord: 48 mois
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Date d'envoi des invitations: 2017-12-18 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 218-453444 (2017-11-10)
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