Dossier Ni18e006 Mise à disposition de personnels médicaux et paramédicaux en intérim

Nice

Dossier Ni18e006 Mise à disposition de personnels médicaux et paramédicaux en intérim pour le Centre Hospitalier Sainte-Marie et la Mas l'Oustaouforme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.4.2018 jusqu'au 31.3.2019. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 3 400 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Adecco Médical
• Randstad /Appel Medical

Qui ?

• Nice

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-13	Avis de marché
2018-06-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise à disposition de personnel médical
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise à disposition de personnel médical 📦
Code CPV supplémentaire: Services de mise à disposition de personnel médical 📦
Services de mise à disposition de personnel infirmier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Nice
Adresse postale: 87 avenue Joseph Raybaud
Code postal: 06009
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://www.ahsm.eu 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: +33 493135613 📞
URL des documents: http://www.ahsm.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.ahsm.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-13 📅
Date limite de soumission: 2018-02-06 📅
Date de publication: 2017-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 242-503278
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 400 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Mise à disposition de personnel médical.
Numéro du lot: 1
Brève description: Mise à disposition de personnel médical en intérim
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois.

Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Mise à disposition de personnel paramédical
Numéro du lot: 2
Brève description: Mise à disposition de personnel paramédical en intérim.
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles;

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: sur fonds propres.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Service achats

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77563330800066
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.ahsm.eu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Association Hospitalière Sainte-Marie — Centre Hospitalier Sainte-Marie de Nice
Commune postale: Nice Cedex 1
Téléphone: +33 493135513 📞
Courrier électronique: jean.tedesco@ahsm.fr 📧
Fax: +33 493135714 📠
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.ahsm.eu

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XAdES, CAdES ou PAdES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: NI18E006.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Source: OJS 2017/S 242-503278 (2017-12-13)

Avis d'attribution de marché (2018-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dossier Ni18e006 Mise à disposition de personnels médicaux et paramédicaux en interim pour le centre hospitalier Sainte Marie et la Mas l'Oustaouforme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.4.2018 jusqu'au 31.3.2019. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 3 400 000,00 EUR (HT).

Valeur totale du marché: 850 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-21 📅
Date de publication: 2018-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 119-271223
Se réfère à l'avis: 2017/S 242-503278
Numéro JO-S: 119

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mise à disposition de personnel médical
Brève description: Mise a disposition de personnel Médical en intérim

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-07 📅
Source: OJS 2018/S 119-271223 (2018-06-21)

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