Création et mise en place de la décoration du village de Noël 2017, place de la Liberté — relance suite AOI

Ville de Toulon

La présente consultation concerne la relance du marché de création et mise en place de la décoration du Village de Noël suite à AO déclaré Infructueux. A l'occasion des Fêtes de fin d'année la Ville de Toulon implante un &Quot;Village de Noël&Quot; sur la place de la Liberté comportant une cinquantaine de chalets mis à disposition de divers exposants, ainsi qu'un manège pour les enfants et une crèche provençale. La décoration à ciel ouvert de ce village, dont les éléments seront mis à disposition de la Ville de Toulon, par voie de location, pour toute la durée du Village de Noël 2017. Comme indiqué sur le plan joint en annexe no1 au présent document, une zone de 15 mètres x 25 mètres, soit 375 m2 est réservée à cette décoration centrale. Ladite décoration, d'inspiration traditionnelle sur le thème de NOEL, laissée à l'initiative du titulaire, doit présenter des qualités esthétiques et mettre en valeur le site. Elle sera impérativement a ciel ouvert pour des raisons techniques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ellipsis

Qui ?

• Ville de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de divertissement › Services de zones récréatives

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-18	Avis de marché
2017-11-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de zones récréatives
Numéro de référence: AOOPSVDécorationNoël2017-Relance
Brève description:

La présente consultation concerne la relance du marché de création et mise en place de la décoration du Village de Noël suite à AO déclaré Infructueux. A l'occasion des Fêtes de fin d'année la Ville de Toulon implante un &Amp;Quot;Village de Noël&Amp;Quot; sur la place de la Liberté comportant une cinquantaine de chalets mis à disposition de divers exposants, ainsi qu'un manège pour les enfants et une crèche provençale. La décoration à ciel ouvert de ce village, dont les éléments seront mis à disposition de la Ville de Toulon, par voie de location, pour toute la durée du Village de Noël 2017. Comme indiqué sur le plan joint en annexe no1 au présent document, une zone de 15 mètres x 25 mètres, soit 375 m2 est réservée à cette décoration centrale. Ladite décoration, d'inspiration traditionnelle sur le thème de NOEL, laissée à l'initiative du titulaire, doit présenter des qualités esthétiques et mettre en valeur le site. Elle sera impérativement a ciel ouvert pour des raisons techniques.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de zones récréatives 📦
Code CPV supplémentaire: Services de zones récréatives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulon
Adresse postale: À l'attention de M. le sénateur maire de Toulon ancien ministre, avenue de la République
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.toulon.fr/marches-publics 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-toulon.fr 📧
Téléphone: +33 494368536 📞
Fax: +33 494363122 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-18 📅
Date limite de soumission: 2017-10-19 📅
Date de publication: 2017-09-21 📅
Date de début: 2017-11-20 📅
Date de fin: 2018-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 181-370737
Se réfère à l'avis: 2017/S 141-290163
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires

Informations complémentaires: Le règlement interviendra par application d'un prix global et forfaitaire figurant dans la DPGF. Les critères pondérés de jugement des offres sont Critères Valeur technique sur 12 points et le Critère Prix sur 8 points.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 95 000 EUR 💰
Brève description:

A l'occasion des Fêtes de fin d'année, la Ville de Toulon implante un &Amp;Quot;Village de Noël&Amp;Quot; sur la place de la Liberté à Toulon comportant une cinquantaine de chalets mis à disposition de divers exposants, ainsi qu'un manège pour les enfants et une crèche provençale. Le présent marché porte sur la décoration à ciel ouvert de ce village, dont les éléments seront mis à disposition de la Ville de Toulon Ladite décoration, d'inspiration traditionnelle sur le thème de NOEL, laissée à l'initiative du titulaire, doit présenter des qualités esthétiques et mettre en valeur le site. Elle sera imperativement a ciel ouvert pour des raisons techniques. Le prestataire devra tout mettre en oeuvre pour que le Village de Noël 2017 soit opérationnel le mercredi 22 novembre 2017, date d'ouverture officielle au public. L'Ensemble des installations devra être terminé 48 heures avant, c'est-à-dire le lundi 20 novembre 2017.

Valeur estimée hors TVA: 95 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Toulon, Place de la Liberté.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Se reporter à l'article 5.1 du RC. La production des documents cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: une déclaration sur l'honneur (Art39-Ii loi du 9/12/2016) — certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents — le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R.1263-12, D.8222-5 ou D.8222-7 ou D.8254-2 à D.8254-5 du code du travail — extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion — copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire) Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis: Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Les date et heure susmentionnées sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le ou les accords-cadres(acte(s) d'attribution valant engagement) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par le pouvoir adjudicateur. Les exigences de la Collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que, conformément aux articles 55 et 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 aux marchés publics, l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les prestations seront rémunérées en application de la décomposition globale et forfaitaire. La durée indiquée au Ii.2.7 est une durée prévisionnelle. Le marché est passé pour une durée comprise à l'intérieur des deux dates suivantes: Début du marché: la date de notification Terme du marché: après enlèvement sans réserve des divers éléments de décoration et remise en état de la Place de la Liberté, dûment constatée par les services de la Ville de Toulon. La place devra être remise en état au plus tard 3 JOURS après la fin du village de Noël 2017 (prévue le 31/12/2017), sauf dispositions contraires convenues entre les deux parties. Le marché ne fera pas l'objet de reconduction. Le marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous énoncés, classés en fonction de la pondération respective qui leur a été attribuée. Estimation de la rubrique Ii.1.5 est annoncée en euros (H.T.) sur la durée initiale. Chaque offre est notée sur 20 points décomposés respectivement sur la base de deux critères pondérés: le critère de la valeur technique, noté sur 12 points; le critère prix noté sur 8 points. Autre publication antérieure: BOAMP avis no2017/s 141-290163 du 26/07/2017 et Avis no17-129658 sur le BOAMP et JOUE du 17/09/2017.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: cs 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9, F
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Voie de recours: *Référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou Direction de la commande publique de la Ville de Toulon
Adresse postale: cf. Coordonnées ci-dessus
Source: OJS 2017/S 181-370737 (2017-09-18)

Avis d'attribution de marché (2017-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la relance du marché de création et mise en place de la décoration du Village de Noël suite à AO déclaré Infructueux. À l'occasion des Fêtes de fin d'année la Ville de Toulon implante un "Village de Noël" sur la place de la Liberté comportant une cinquantaine de chalets mis à disposition de divers exposants, ainsi qu'un manège pour les enfants et une crèche provençale. La décoration à ciel ouvert de ce village, dont les éléments seront mis à disposition de la Ville de Toulon, par voie de location, pour toute la durée du Village de Noël 2017. Comme indiqué sur le plan en annexe n

Valeur totale du marché: 90554.16 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: À l'attention de M. le sénateur maire de Toulon ancien ministre avenue de la République
Contact
Téléphone: +33 494363327 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-15 📅
Date de publication: 2017-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 221-459737
Se réfère à l'avis: 2017/S 181-370737
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires

Pluralité de critère de jugement: — la valeur technique noté 12/12 et le prix noté 08/08.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

À l'occasion des Fêtes de fin d'année, la Ville de Toulon implante un "Village de Noël" sur la place de la Liberté à Toulon comportant une cinquantaine de chalets mis à disposition de divers exposants, ainsi qu'un manège pour les enfants et une crèche provençale. Le présent marché porte sur la décoration à ciel ouvert de ce village, dont les éléments seront mis à disposition de la Ville de Toulon Ladite décoration, d'inspiration traditionnelle sur le thème de NOËL, laissée à l'initiative du titulaire, doit présenter des qualités esthétiques et mettre en valeur le site. Elle sera impérativement a ciel ouvert pour des raisons techniques. Le prestataire devra tout mettre en œuvre pour que le Village de Noël 2017 soit opérationnel le mercredi 22.11.2017, date d'ouverture officielle au public. L'ensemble des installations devra être terminé 48 heures avant, c'est-à-dire le lundi 20.11.2017.

Informations complémentaires:

Pluralité de critère de jugement: — la valeur technique noté 12/12 et le prix noté 08/08.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Toulon, place de la Liberté.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-07 📅

Référence
Informations complémentaires

Le montant de l'article V 2 4) du présent avis est le montant (TTC) de la décomposition du prix globale et forfaitaire de l'attributaire. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass 4.4.2014 n

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voie de recours:

*Référé pré contractuel (CJA, art L.551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);

*Référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants);

*Recours en contestation: (Arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Source: OJS 2017/S 221-459737 (2017-11-15)

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