Conception et réalisation d'outils de communication pour les besoins de TELT

Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS

Le présent accord-cadre a pour objet la conception et réalisation d'outils de communication pour les besoins de TELT et est décomposé en 2 lots:
— lot 1: conception et réalisation d'outils de communication pour les besoins de TELT sur le territoire français,
— lot 2: conception et réalisation d'outils de communication pour les besoins de TELT sur le territoire italien.
Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum avec un maximum de 200 000 EUR HT pour 24 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Squillari
• Terra Publica

Qui ?

• Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Ovest › Piemonte
• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-11-10	Avis de marché
2018-02-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Numéro de référence: FM5832-5833
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la conception et réalisation d'outils de communication pour les besoins de TELT et est décomposé en 2 lots: — lot 1: conception et réalisation d'outils de communication pour les besoins de TELT sur le territoire français, — lot 2: conception et réalisation d'outils de communication pour les besoins de TELT sur le territoire italien. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum avec un maximum de 200 000 EUR HT pour 24 mois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Piemonte 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS
Adresse postale: savoie Technolac — bâtiment Homère — 13 allée du Lac de Constance — CS 90281
Code postal: 73375
Commune postale: Le Bourget-du-Lac Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.telt-sas.com 🌏
Courrier électronique: fonction.contrats@telt-sas.com 📧
URL des documents: https://marches.telt-sas.com 🌏
URL pour la participation: https://marches.telt-sas.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-10 📅
Date limite de soumission: 2017-11-28 📅
Date de publication: 2017-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 219-455928
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est à télécharger à l'adresse mentionnée au I.1 du présent avis, soit: https://marches.telt-sas.com. Par ailleurs, pour les lots 1 et 2, seules font foi les pièces rédigées en français; les documents rédigés en italien sont des traduction de courtoisie. Il est également précisé que le contrat à souscrire prévoira les conséquences de l'application du nouveau règlement des contrats portant sur les règles relatives à la lutte contre les infiltrations mafieuses, publié par décret n° 2017-482 du 5.4.2017, en cours de mise en application et pouvant conduire à la résiliation du présent contrat.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la conception et réalisation d'outils de communication pour les besoins de TELT et est décomposé en 2 lots:

— lot 1: conception et réalisation d'outils de communication pour les besoins de TELT sur le territoire français,

— lot 2: conception et réalisation d'outils de communication pour les besoins de TELT sur le territoire italien.

Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum avec un maximum de 200 000 EUR HT pour 24 mois.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Conception et réalisation d'outils de communication pour les besoins de TELT sur le territoire français
Numéro du lot: 1
Brève description:

L'accord-cadre comprend des prestations de:

— conseil stratégique et créatif,

— suivi et coordination,

— édition et graphisme.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable une fois par reconduction expresse. TELT doit se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre; la reconduction de l'accord-cadre est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: Ten-t (réseaux transeuropéens): 2014-eu-tm-0401-m.
Numéro du lot: 2
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification.

Il est renouvelable une fois par reconduction expresse. TELT doit se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre; la reconduction de l'accord-cadre est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DC1 et DC2, ou équivalent, dûment complété, disponible à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

— attestation d'assurance pour risques professionnels,

— attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale,

— justificatif de l'immatriculation du cocontractant au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 09:15
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: italien 🗣️
français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-11-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Fonction contrats
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.telt-sas.com 🌏
URL des documents: https://marches.telt-sas.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 219-455928 (2017-11-10)

Avis d'attribution de marché (2018-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la conception et réalisation d'outils de communication pour les besoins de TELT et est décomposé en deux lots: — lot 1: conception et réalisation d'outils de communication pour les besoins de TELT sur le territoire français, — lot 2: conception et réalisation d'outils de communication pour les besoins de TELT sur le territoire italien. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum avec un maximum de 200 000 EUR HT pour 24 mois.

Valeur totale du marché: 44546.25 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-20 📅
Date de publication: 2018-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 037-081554
Se réfère à l'avis: 2017/S 219-455928
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires

S'agissant d'accords-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 200 000 EUR HT pour chaque lot, les montants finaux indiqués à l'article V sont des montants estimatifs issus des scénario type des attributaires.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la conception et réalisation d'outils de communication pour les besoins de TELT et est décomposé en deux lots:

L'Accord-Cadre comprend des prestations de:

Nom du projet ou programme financé par l’UE: ten-t (réseaux transeuropéens): 2014-eu-tm-0401-m

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-02 📅
Nom: Terra publica
Adresse postale: 17 quai Jean Jaurès
Commune postale: Vienne
Code postal: 38200
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2018-02-08 📅
Nom: Squillari
Adresse postale: Via Veneria 145
Commune postale: Torino
Code postal: 10148
Pays: Italie 🇮🇹
Piemonte 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.telt-sas.com 🌏
Source: OJS 2018/S 037-081554 (2018-02-20)

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