Broyage et transport des déchets verts provenant des plate-formes de Tarare et Thizy-les-Bourgs

Communauté de communes de l'Ouest Rhodanien

Le présent marché a pour objet:
— le broyage des déchets verts stockés sur la plate-forme de Saint-Marcel-l'Éclairé,
— le transport du broyat jusqu'aux exploitations agricoles ayant signé une convention avec la Communauté d'agglomération de l'ouest Rhodanien.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-09.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-03-09 Avis de marché
Avis de marché (2017-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Numéro de référence: 2017M10
Brève description:
Le présent marché a pour objet: — le broyage des déchets verts stockés sur la plate-forme de Saint-Marcel-l'Éclairé, — le transport du broyat jusqu'aux exploitations agricoles ayant signé une convention avec la Communauté d'agglomération de l'ouest Rhodanien.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'Ouest Rhodanien
Adresse postale: 3 rue de la Venne
Code postal: 69170
Commune postale: Tarare
Contact
Adresse Internet: https://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@c-or.fr 📧
Téléphone: +33 474050660 📞
Fax: +33 474632290 📠
URL des documents: https://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-09 📅
Date limite de soumission: 2017-04-18 📅
Date de publication: 2017-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 051-094015
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est gratuit. Il est téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr Conditions de remise des offres: les offres devront être envoyées en recommandé avec avis de réception ou déposées sur place contre récépissé à la Communauté d'agglomération de l'ouest Rhodanien — 3 rue de la Venne — 69170 Tarare de 8:00 à 12:00 ou de 13:00 à 16:00 ou déposées directement sur http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr La réponse électronique implique une authentification et la possession d'un certificat électronique conforme aux prescriptions légales en vigueur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet:
— le broyage des déchets verts stockés sur la plate-forme de Saint-Marcel-l'Éclairé,
— le transport du broyat jusqu'aux exploitations agricoles ayant signé une convention avec la Communauté d'agglomération de l'ouest Rhodanien.
Valeur totale estimée: 340 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Site de Tarare
Numéro du lot: 1
Brève description:
— broyage des déchets verts stockés sur la plate-forme située à Saint-Marcel-l'Éclairé,
— transport du broyat jusqu'aux exploitations agricoles ayant signé une convention avec la Communauté d'agglomération de l'ouest Rhodanien.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans. Il pourra être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Intitulé du lot: Site de Thizy-les-Bourgs
Numéro du lot: 2
Brève description:
— broyage des déchets verts stockés sur la plate-forme située lieu-dit Malbarde à Bourg de Thizy
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: https://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien
Point de contact: Service Marchés Publics
Téléphone: +33 474053520 📞

Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est gratuit. Il est téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr
Conditions de remise des offres: les offres devront être envoyées en recommandé avec avis de réception ou déposées sur place contre récépissé à la Communauté d'agglomération de l'ouest Rhodanien — 3 rue de la Venne — 69170 Tarare de 8:00 à 12:00 ou de 13:00 à 16:00 ou déposées directement sur http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr La réponse électronique implique une authentification et la possession d'un certificat électronique conforme aux prescriptions légales en vigueur.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 051-094015 (2017-03-09)
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