Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle de la base de défense de Besançon

Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle de la base de défense de Besançon pour: lot 1 — Valdahon/lot 2 — Autun.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de panification › Pain
• Produits de panification › Petits pains

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-22	Avis de marché
2017-08-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Numéro de référence: CCP 17-052
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle de la base de défense de Besançon pour: lot 1 — Valdahon/lot 2 — Autun.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Code CPV supplémentaire: Pain 📦
Petits pains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Saône-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public — 10 rue d'Asfeld — CS 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marche-public.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155101 📞
Fax: +33 387155153 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=323787&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=323787&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-22 📅
Date limite de soumission: 2017-04-24 📅
Date de publication: 2017-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 059-109322
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires

Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bon de commande avec un montant minimum annuel de 30 000 EUR HT et d'un montant maximum annuel de 120 000 HT, et est soumis à ce titre aux dispositions des articles 78 et 80 du décret n Début d'exécution: 1.7.2017.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Cercle mess du quartier Gallieni à Valdahon
Numéro du lot: 1
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle mess du quartier Gallieni à Valdahon.

Valeur estimée hors TVA: 411 145 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Reconduction 1: du 1.7.2018 au 30.6.2019 — reconduction 2: du 1.7.2019 au 30.6.2020 — reconduction exceptionnelle entre le 1.7.2020 et le 31.12.2020 maximum. La reconduction se fait sur décision expresse du pouvoir adjudicateur (PA) au plus tard 2 mois avant la date d'échéance du marché.

Informations complémentaires:

Début d'exécution: 1.7.2017.

Intitulé du lot: Mess du lycée militaire d'Autun à Autun
Numéro du lot: 2
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du mess du lycée militaire d'Autun.

Valeur estimée hors TVA: 486 360 EUR 💰
Description des renouvellements:

Reconduction 1: du 01.7.2018 au 30.6.2019 Reconduction 2: du 01.7.2019 au 30.6.2020 Reconduction exceptionnelle entre le 01.7.2020 et le 31.12.2020 maximum. La reconduction se fait sur décision expresse du pouvoir adjudicateur (PA) au plus tard 2 mois avant la date d'échéance du marché.

Informations complémentaires:

Il est passé sous la forme d'un accord-cadre à bon de commande avec un montant minimum annuel de 75 000 EUR HT et d'un montant maximum annuel de 145 000 HT, et est soumis à ce titre aux dispositions des articles 78 et 80 du décret n

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Valdahon.

Autun.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Aucune capacité minimum requise.les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Aucune capacité minimum requise.les capacités professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:

La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique.elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Échantillons
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Calibrage
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 65

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: ADJ Desvignes
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marche-public.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=323787&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Informations complémentaires

La pfaf ne n'agit que pour les formalités de lancement d'appel d'offres et de notification du marché. Une fois notifié, le pouvoir adjudicateur sera le directeur du cercle de Besançon. Un ordre de service sera édité à cette fin.

Mode de financement: ressources propre à l'état-ministère de la défense

Mode de paiement: les sommes dues en exécution du présent marché sont payées par le chef comptable du Cercle de la base de défense de Besançon par virement bancaire dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture, sous réserve d'une certification du service rendu.

Si, du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de vérification ou à toutes les opérations nécessaires au paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté.

Les candidats peuvent télécharger le DCE sur le portail www.marches-public.gouv.fr

Les opérateurs économiques transmettront les plis exclusivement par voie électronique sur ce même portail.

La valeur estimée indiquée de chacun des lots correspond à la durée totale du marché de 42 mois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière, case officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Introduction: du référé précontractuel (art L.551-1 du CJA); du référé contractuel (art L.551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic Travaux Signalisation n

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 059-109322 (2017-03-22)

Avis d'attribution de marché (2017-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle de la base de défense de Besançon pour: Lot 1 — valdahon; Lot 2 — autun.

Valeur totale du marché: 883 333 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Saône-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plateforme Achats Finances Nord Est

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-21 📅
Date de publication: 2017-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 160-330112
Se réfère à l'avis: 2017/S 059-109322
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires

Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bon de commande: Pour le lot 1: avec un montant minimum annuel de 30 000 EUR HT et d'un montant maximum annuel de 120 000 EUR HT et pour le lot 2: avec un montant minimum annuel de 75 000 EUR HT et d'un montant maximum annuel de 145 000 EUR HT. La valeur totale finale estimée indiquée correspond à la durée totale du marché sur 40 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle de la base de défense de Besançon pour:

Lot 1 — valdahon;

Lot 2 — autun.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-07 📅
2017-08-04 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la carrière, Case officielle 20038
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Introduction:

Du référé précontractuel (art L.551-1 du CJA) ;

Du référé contractuel (art L.551-13 du CJA) ;

Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic Travaux Signalisation n

Source: OJS 2017/S 160-330112 (2017-08-21)

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