Approche prospective de la mobilité des personnes et des marchandises en Nouvelle-Aquitaine

DREAL ALPC

Analyse des mobilités des personnes et des marchandises en Nouvelle-Aquitaine, avec une réflexion sur des scénarios prospectifs d'évolutions.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-10-10 Avis de marché
2018-01-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 2017-SDIT-DMIF-DM-01
Brève description:
Analyse des mobilités des personnes et des marchandises en Nouvelle-Aquitaine, avec une réflexion sur des scénarios prospectifs d'évolutions.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Dreal alpc
Adresse postale: DREAL Nouvelle-Aquitaine, cité administrative, rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.nouvelle-aquitaine.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: cp.djcpb.sgpb.sg.dreal-na@developpement-durable.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-10 📅
Date limite de soumission: 2017-11-13 📅
Date de publication: 2017-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 197-405000
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Délai global de paiement 30 jours. Avance possible.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 160 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:
Délai global de paiement 30 jours.
Avance possible.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: MA09
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Nouvelle-Aquitaine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Imprimé DC1 de lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr
Situation économique et financière:
Imprimé DC2 de déclaration du candidat disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr
Attestation sur l'honneur pour justifier que le prestataire ne rentre dans aucun cas mentionné aux articles 45 et 48 de l'OMP.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste de prestations similaires à celles du présent dossier exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le maitre d'ouvrage, les prestations réalisées en propre et celles co-traitées ou sous-traitées.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le retrait du dossier de consultation se fera de préférence par téléchargement sur la plateforme des achats de l'état à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence 2017-sdit-dmif-dm-01.
Offre remise sur support papier ou sur support physique électronique:
L'offre sera transmise sous pli cacheté portant l'adresse et les mentions suivantes: DREAL Nouvelle-Aquitaine — SG/DJCP/commande Publique — cité administrative, tour B, 7
Offre pour: approche prospective de la mobilité des personnes et des marchandises en Nouvelle-Aquitaine
Nom du candidat ou des membres du groupement candidat(*):
Ne pas ouvrir.
(*) en cas de groupement, l'identité du mandataire sera précisée.
L'offre devra être adressée par pli recommandé avec avis de réception postal ou remise contre récépissé à l'adresse ci-dessus.
Offre remise par voie électronique:
La remise d'une offre par voie électronique se fera sur la plateforme de dématérialisation http://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence 2017-sdit-dmif-dm-01.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché (art. L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative).
Référé contractuel après la signature du marché, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (art. L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative).
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Recours en contestation de validité du marché, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité (Conseil d'État, 4.4.2014, nº 358994, département de Tarn-et-Garonne).
Recours en excès de pouvoir, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité, contre les clauses réglementaires du contrat.
Source: OJS 2017/S 197-405000 (2017-10-10)
Avis d'attribution de marché (2018-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Analyse des mobilités des personnes et des marchandises en Nouvelle-Aquitaine avec une réflexion sur des scénarios prospectifs d'évolution.
Valeur totale du marché: 159 700 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DREAL Nouvelle-Aquitaine cité administrative rue Jules Ferry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-02 📅
Date de publication: 2018-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 002-001827
Se réfère à l'avis: 2017/S 197-405000
Numéro JO-S: 2

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70 %
Pondération du prix: 30 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-21 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché (art. L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative);
Référé contractuel après la signature du marché, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (art. L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du Code de justice administrative);
Afficher plus
Recours en contestation de validité du marché, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité (Conseil d'état, 4.4.2014, nº 358994, département de Tarn-et-Garonne);
Source: OJS 2018/S 002-001827 (2018-01-02)
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