Aoo lvis 16s0675 — mission d'étude de desserte globale sur le territoire du Calaisis-lot unique
Conseil départemental du Pas-de-Calais
Le présent marché vise à contribuer à une étude globale de desserte du Calaisis.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-02-06 | Avis de marché |
| 2017-06-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: AOOLVIS16S0675
Brève description: Le présent marché vise à contribuer à une étude globale de desserte du Calaisis.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
URL des documents: https://www.marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL pour la participation: https://www.marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-06 📅
Date limite de soumission: 2017-03-09 📅
Date de publication: 2017-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 028-049801
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
La date et l'heure d'ouverture des offres sont données à titre indicatif.
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: La date et l'heure d'ouverture des offres sont données à titre indicatif.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais, direction de la commande publique, bureau, zone Littorale
Adresse postale: rue de la Paix-Porte 6
Point de contact: Renseignements administratifs Franck Thellier 03 21 21 67 28; Renseignements techniques: Me Nadège Saint-Georges — MDADT du Calaisis — 5 rue Berthois — 62100 Calais — 03 21 46 56 87
Courrier électronique: thellier.franck@pasdecalais.fr 📧
Adresse Internet: https://www.marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais, direction de la commande publique, secrétariat de la commande publique
Adresse postale: rue de Paix — porte 6 — bureau B008
Commune postale: Arras Cedex
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2017/S 028-049801 (2017-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: AOOLVIS16S0675
Brève description: Le présent marché vise à contribuer à une étude globale de desserte du Calaisis.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
URL des documents: https://www.marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL pour la participation: https://www.marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-06 📅
Date limite de soumission: 2017-03-09 📅
Date de publication: 2017-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 028-049801
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
La date et l'heure d'ouverture des offres sont données à titre indicatif.
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Lettre de candidature (DC1) dernière version en vigueur — déclaration du candidat (DC2) dernière version en vigueur.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant les montants, date et destinataire.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: La date et l'heure d'ouverture des offres sont données à titre indicatif.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais, direction de la commande publique, bureau, zone Littorale
Adresse postale: rue de la Paix-Porte 6
Point de contact: Renseignements administratifs Franck Thellier 03 21 21 67 28; Renseignements techniques: Me Nadège Saint-Georges — MDADT du Calaisis — 5 rue Berthois — 62100 Calais — 03 21 46 56 87
Courrier électronique: thellier.franck@pasdecalais.fr 📧
Adresse Internet: https://www.marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais, direction de la commande publique, secrétariat de la commande publique
Adresse postale: rue de Paix — porte 6 — bureau B008
Commune postale: Arras Cedex
Référence
Informations complémentaires
La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est possible à l'adresse suivante: https://marches.local-trust.com/cg-62 et dans les conditions techniques définies au règlement de la consultation. Les adresses mail indiquées aux paragraphes 1.1 et 1.3 ne doivent absolument pas être utilisées pour le retrait DCE et dépôt des candidatures et offres. La consultation est passée par appel d'offres ouvert (articles 25-I-1, 66 et 67 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Budget départemental — délai global de paiement 30 jours (décret 2013-269 du 29.3.2013) — mandat administratif — prix fermes actualisables — avance — aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire.
Afficher plus
L'opération contient en application de l'article 38 de l'ordonnance 2015 899 du 23.7.2015 une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
À titre indicatif et non contractuel les prestations débuterons courant Mai 2017.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2017/S 028-049801 (2017-02-06)
Avis d'attribution de marché (2017-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Mission d'étude de desserte globale sur le territoire du Calaisis — lot unique.
Valeur totale du marché: 109 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-02 📅
Date de publication: 2017-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 107-215498
Se réfère à l'avis: 2017/S 028-049801
Numéro JO-S: 107
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Mission d'étude desserte globale du Calaisis.
Procédure
Critères d'attribution
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-01 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 0359542342 📞
Fax: +33 0359542445 📠
Source: OJS 2017/S 107-215498 (2017-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Mission d'étude de desserte globale sur le territoire du Calaisis — lot unique.
Valeur totale du marché: 109 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-02 📅
Date de publication: 2017-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 107-215498
Se réfère à l'avis: 2017/S 028-049801
Numéro JO-S: 107
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Mission d'étude desserte globale du Calaisis.
Procédure
Critères d'attribution
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-01 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 0359542342 📞
Fax: +33 0359542445 📠
Source: OJS 2017/S 107-215498 (2017-06-02)
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