Analyses émission atmosphériques

Métropole Aix-Marseille-Provence Ct6

Le conseil de Territoire du Pays de Martigues gère en régie 2 centres de traitement des déchets. Dans le cadre des arretés préfectoraux d'exploitation, des analyses des émissions aux torchères doivent être réalisées par des organismes extérieurs. Afin d'assurer ces prestations, le conseil de territoire souhaite confier à une société spécialisée ces analyses.
Forme de marché: ordinaire.
Attribution d'un marché pour chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bureau Véritas Exploitation

Qui ?

• Métropole Aix-Marseille-Provence Ct6

Qu'est-ce que c'est ?

• Services liés à la pollution atmosphérique › Surveillance des particules atmosphériques

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-31	Avis de marché
2018-01-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Surveillance des particules atmosphériques
Numéro de référence: 76170088
Brève description:

Le conseil de Territoire du Pays de Martigues gère en régie 2 centres de traitement des déchets. Dans le cadre des arretés préfectoraux d'exploitation, des analyses des émissions aux torchères doivent être réalisées par des organismes extérieurs. Afin d'assurer ces prestations, le conseil de territoire souhaite confier à une société spécialisée ces analyses. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Surveillance des particules atmosphériques 📦
Code CPV supplémentaire: Surveillance des particules atmosphériques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Aix-Marseille-Provence Ct6
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-martigues.fr 📧
Téléphone: +33 442443742 📞
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-31 📅
Date limite de soumission: 2017-05-09 📅
Date de publication: 2017-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 066-124478
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

Estimation annuelle: 10 000 EUR HT. Durée du marché: 5 ans fermes à compter de la date de notification. Le délai d'exécution de chaque relevé est de 3 semaines à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les prestations.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Forme de marché: ordinaire.

Attribution d'un marché pour chaque lot.

Intitulé du lot: CET de Valentoulin (Port de Bouc)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les résultats des mesures comparatives seront transmis sous trois semaines.

Un technicien biogaz sera mis à disposition lors des analyses sur les rejets de combustion sur la torchère.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Informations complémentaires:

Estimation annuelle: 10 000 EUR HT.

Durée du marché: 5 ans fermes à compter de la date de notification.

Le délai d'exécution de chaque relevé est de 3 semaines à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les prestations.

Intitulé du lot: CSDU Vallon du fou à Martigues
Numéro du lot: 2
Brève description: Les résultats des mesures comparatives seront transmis sous 3 semaines.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Estimation annuelle: 5 000 EUR HT.

Le délai d'exécution de chaque relevé est de 3 semaines à compter de la date fixée par ordre de service prescrivant de commencer l'exécution des prestations.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CET de Valentoulin à Port de bouc.

Site du Vallon du fou situé sur la commune de Martigues (chemin des olives).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; pouvoir de signature; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

— copie extrait Kbis registre du commerce ou autre document de moins de 3 mois ( en cas d'attribution).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics du pays de Martigues
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: métropole Aix-Marseille-Provence — conseil de territoire pays de Martigues — collecte
Commune postale: Martigues
Code postal: 13692
Point de contact: Mme Frontera Magali ou Mme Sayer Emilie
Téléphone: +33 442132560 📞
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique.

Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont indiquer dans le règlement de consultation.

Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 76170088.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2017/S 066-124478 (2017-03-31)

Avis d'attribution de marché (2018-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le conseil de territoire du pays de Martigues gère en régie 2 centres de traitement des déchets. Dans le cadre des arrêtés préfectoraux d'exploitation, des analyses des émissions aux torchères doivent être réalisées par des organismes extérieurs. Afin d'assurer ces prestations, le conseil de territoire souhaite confier à une société spécialisée ces analyses. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.

Valeur totale du marché: 11 610 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Aix-Marseille-Provence CT6
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-09 📅
Date de publication: 2018-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 007-012003
Se réfère à l'avis: 2017/S 066-124478
Numéro JO-S: 7

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: CET de Valentoulin (Port-de-Bouc)
Brève description:

Lieu principal d'exécution: CET de Valentoulin à Port-de-Bouc.

Description des prestations: les résultats des mesures comparatives seront transmis sous 3 semaines. Un technicien biogaz sera mis à disposition lors des analyses sur les rejets de combustion sur la torchère.

Intitulé du lot: CSDU vallon du Fou à Martigues
Brève description:

Lieu principal d'exécution: site du vallon du Fou situé sur la commune de Martigues. (chemin des Olives).

Description des prestations: les résultats des mesures comparatives seront transmis sous trois semaines. Un technicien biogaz sera mis à disposition lors des analyses sur les rejets de combustion sur la torchère.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-20 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 007-012003 (2018-01-09)

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