Acquisition de matériel sportif 2018-2021. La consultation porte sur 4 lots dont la description est donnée ci-dessous. Le marché est un accord-cadre à bons de commandes en application de l'article 78-i alinea 3 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, passé pour une première période de 2 ans à compter de la notification, reconductible tacitement une fois pour une période de 2 ans, sur une durée maximale de 4 ans. Lot 1 mini HT /2 ans = 40 000 EUR, maxi HT / 2 ans = 140 000 EUR; lot 2 mini HT /2 ans = 50 000 EUR, maxi HT /2 ans = 160 000 EUR; lot 3 mini HT /2 ans = 15 000 EUR, maxi HT /2 ans = 60 000 EUR; lot 4 mini HT /2 ans = 20 000 EUR, maxi HT /2 ans = 80 000 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-11-28.
L'appel d'offres a été publié le 2017-10-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2017-10-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: 17S0053
Brève description:
Acquisition de matériel sportif 2018-2021. La consultation porte sur 4 lots dont la description est donnée ci-dessous. Le marché est un accord-cadre à bons de commandes en application de l'article 78-i alinea 3 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, passé pour une première période de 2 ans à compter de la notification, reconductible tacitement une fois pour une période de 2 ans, sur une durée maximale de 4 ans. Lot 1 mini HT /2 ans = 40 000 EUR, maxi HT / 2 ans = 140 000 EUR; lot 2 mini HT /2 ans = 50 000 EUR, maxi HT /2 ans = 160 000 EUR; lot 3 mini HT /2 ans = 15 000 EUR, maxi HT /2 ans = 60 000 EUR; lot 4 mini HT /2 ans = 20 000 EUR, maxi HT /2 ans = 80 000 EUR.
Acquisition de matériel sportif 2018-2021. La consultation porte sur 4 lots dont la description est donnée ci-dessous. Le marché est un accord-cadre à bons de commandes en application de l'article 78-i alinea 3 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, passé pour une première période de 2 ans à compter de la notification, reconductible tacitement une fois pour une période de 2 ans, sur une durée maximale de 4 ans. Lot 1 mini HT /2 ans = 40 000 EUR, maxi HT / 2 ans = 140 000 EUR; lot 2 mini HT /2 ans = 50 000 EUR, maxi HT /2 ans = 160 000 EUR; lot 3 mini HT /2 ans = 15 000 EUR, maxi HT /2 ans = 60 000 EUR; lot 4 mini HT /2 ans = 20 000 EUR, maxi HT /2 ans = 80 000 EUR.
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-10-19 📅
Date limite de soumission: 2017-11-28 📅
Date de publication: 2017-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 204-420153
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Les membres de la commission technique (séance non publique).
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Matériel à destination des installations sportives
Numéro du lot: 1
Brève description: Matériel à destination des installations sportives.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Nombre de reconductions possibles: 1. — durée de la période de reconduction: 2 an(s). — durée maximale de l'affaire: 4 an(s).
Intitulé du lot: Matériel de gymnastique et de judo
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériel de gymnastique et de judo.
Intitulé du lot: Matériel à destination des piscines municipales
Numéro du lot: 3
Brève description: Matériel à destination des piscines municipales.
Intitulé du lot: Matériel d'animation et matériel pédagogique spécifique
Numéro du lot: 4
Brève description: Matériel d'animation et matériel pédagogique spécifique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent).
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (Cf. Article 48 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics),
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (Cf. Article 48 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics),
— copie des jugements de redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des prestations de même nature exécutées au cours des 3 dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration.
— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires: Les membres de la commission technique (séance non publique).
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 48 mois.
Modalités de retrait des documents: retrait sur place ou envoi postal. — les documents du DCE sont disponibles par voie électronique — autres renseignements complémentaires: — téléchargement du DCE sur https://avignon-marchespublics.omnikles.com/
Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 40 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. De la même manière, le pouvoir adjudicateur privilégie les échanges électroniques avec les candidats au cours de la procédure. — des échantillons sont demandés pour le lot 3.
Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 40 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. De la même manière, le pouvoir adjudicateur privilégie les échanges électroniques avec les candidats au cours de la procédure. — des échantillons sont demandés pour le lot 3.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 204-420153 (2017-10-19)
Informations complémentaires (2017-11-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de matériel sportif 2018-2021. La consultation porte sur 4 lots dont la description est donnée ci-dessous. Le marché est un accord-cadre à bons de commandes en application de l'article 78-i alinea 3 et 80 du Décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, passé pour une première période de 2 ans à compter de la notification, reconductible tacitement une fois pour une période de 2 ans, sur une durée maximale de 4 ans.
Lot 1 Mini HT /2 ans = 40 000 EUR, Maxi HT / 2 ans = 140 000 EUR.
Lot 2 Mini HT /2 ans = 50 000 EUR, Maxi HT /2 ans = 160 000 EUR.
Lot 3 Mini HT /2 ans = 15 000 EUR, Maxi HT /2 ans = 60 000 EUR.
Lot 4 Mini HT /2 ans = 20 000 EUR, Maxi HT /2 ans = 80 000 EUR.
Acquisition de matériel sportif 2018-2021. La consultation porte sur 4 lots dont la description est donnée ci-dessous. Le marché est un accord-cadre à bons de commandes en application de l'article 78-i alinea 3 et 80 du Décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, passé pour une première période de 2 ans à compter de la notification, reconductible tacitement une fois pour une période de 2 ans, sur une durée maximale de 4 ans.
Lot 1 Mini HT /2 ans = 40 000 EUR, Maxi HT / 2 ans = 140 000 EUR.
Lot 2 Mini HT /2 ans = 50 000 EUR, Maxi HT /2 ans = 160 000 EUR.
Lot 3 Mini HT /2 ans = 15 000 EUR, Maxi HT /2 ans = 60 000 EUR.
Lot 4 Mini HT /2 ans = 20 000 EUR, Maxi HT /2 ans = 80 000 EUR.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-11-23 📅
Date limite de soumission: 2017-12-19 📅
Date de publication: 2017-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 227-472932
Se réfère à l'avis: 2017/S 204-420153
Numéro JO-S: 227
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de matériel sportif 2018-2021. La consultation porte sur 4 lots dont la description est donnée ci-dessous. Le marché est un accord-cadre à bons de commandes en application de l'article 78-i alinea 3 et 80 du Décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, passé pour une première période de 2 ans à compter de la notification, reconductible tacitement une fois pour une période de 2 ans, sur une durée maximale de 4 ans.
Acquisition de matériel sportif 2018-2021. La consultation porte sur 4 lots dont la description est donnée ci-dessous. Le marché est un accord-cadre à bons de commandes en application de l'article 78-i alinea 3 et 80 du Décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, passé pour une première période de 2 ans à compter de la notification, reconductible tacitement une fois pour une période de 2 ans, sur une durée maximale de 4 ans.
Lot 1 Mini HT /2 ans = 40 000 EUR, Maxi HT / 2 ans = 140 000 EUR.
Lot 2 Mini HT /2 ans = 50 000 EUR, Maxi HT /2 ans = 160 000 EUR.
Lot 3 Mini HT /2 ans = 15 000 EUR, Maxi HT /2 ans = 60 000 EUR.
Lot 4 Mini HT /2 ans = 20 000 EUR, Maxi HT /2 ans = 80 000 EUR.
Source: OJS 2017/S 227-472932 (2017-11-23)
Avis d'attribution de marché (2019-08-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est un accord-cadre à bons de commandes en application de l'article 78-i alinéa 3 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, passé pour une première période de 2 ans à compter de la notification, reconductible tacitement une fois pour une période de 2 ans, sur une durée maximale de 4 ans.
— lot 1: mini HT /2 ans = 40 000 EUR, maxi HT / 2 ans = 140 000 EUR,
— lot 2: mini HT /2 ans = 50 000 EUR, maxi HT /2 ans = 160 000 EUR,
— lot 3: mini HT /2 ans = 15 000 EUR, maxi HT /2 ans = 60 000 EUR,
— lot 4: mini HT /2 ans = 20 000 EUR, maxi HT /2 ans = 80 000 EUR.
Le marché est un accord-cadre à bons de commandes en application de l'article 78-i alinéa 3 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, passé pour une première période de 2 ans à compter de la notification, reconductible tacitement une fois pour une période de 2 ans, sur une durée maximale de 4 ans.
— lot 1: mini HT /2 ans = 40 000 EUR, maxi HT / 2 ans = 140 000 EUR,
— lot 2: mini HT /2 ans = 50 000 EUR, maxi HT /2 ans = 160 000 EUR,
— lot 3: mini HT /2 ans = 15 000 EUR, maxi HT /2 ans = 60 000 EUR,
— lot 4: mini HT /2 ans = 20 000 EUR, maxi HT /2 ans = 80 000 EUR.
Valeur totale du marché: 181127.46 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-08-06 📅
Date de publication: 2019-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 152-374707
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Détail quantitatif estimatif sur une période de 2 ans
— lot 1: 70 280.89 EUR HT,
— lot 2: 61 807,50 EUR HT,
— lot 3: 19 874,42 EUR HT,
— lot 4: 29 164,65 EUR HT.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est un accord-cadre à bons de commandes en application de l'article 78-i alinéa 3 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, passé pour une première période de 2 ans à compter de la notification, reconductible tacitement une fois pour une période de 2 ans, sur une durée maximale de 4 ans.
Le marché est un accord-cadre à bons de commandes en application de l'article 78-i alinéa 3 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, passé pour une première période de 2 ans à compter de la notification, reconductible tacitement une fois pour une période de 2 ans, sur une durée maximale de 4 ans.
— lot 1: mini HT /2 ans = 40 000 EUR, maxi HT / 2 ans = 140 000 EUR,
— lot 2: mini HT /2 ans = 50 000 EUR, maxi HT /2 ans = 160 000 EUR,
— lot 3: mini HT /2 ans = 15 000 EUR, maxi HT /2 ans = 60 000 EUR,
— lot 4: mini HT /2 ans = 20 000 EUR, maxi HT /2 ans = 80 000 EUR.
Matériel à destination des installations sportives pour un montant par période minimum de 40 000 EUR HT et maximum de 140 000 EUR HT.
Marché à bons de commandes conclu pour une période de 2 ans, reconductible de manière tacite une fois pour une période de 2 ans, soit une durée maximale de 4 ans.
Matériel de gymnastique et de judo pour un montant par période minimum de 50 000 EUR HT et maximum de 160 000 EUR HT.
Matériel à destination des piscines municipales pour un montant par période minimum de 15 000 EUR HT et maximum de 60 000 EUR HT.
Matériel d'animation et matériel pédagogique spécifique pour un montant par période minimum de 20 000 EUR HT et maximum de 80 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon.
Procédure Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 50 %
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-28 📅
Nom: SAS Casal Sport
Adresse postale: ZA Activéum — rue Blériot
Commune postale: Altorf
Code postal: 67120
Pays: France 🇫🇷 Bas-Rhin
🏙️
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-05-15 📅
Nom: Gymnova SAS
Adresse postale: 45 rue Gaston de Flotte, CS 30056
Commune postale: Marseille Cedex 12
Code postal: 13375
Pays: Bouches-du-Rhône
🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Nom: La Maison de la Piscine
Adresse postale: ZI de Toctoucau
Commune postale: Cestas
Code postal: 33610
Pays: Gironde
🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: SAS Casal sport
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Référence Informations complémentaires
Détail quantitatif estimatif sur une période de 2 ans