Acquisition d'objets promotionnels pour la communauté d'agglomération Sophia Antipolis

Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis

L'objet du présent marché porte sur l'acquisition d'objets promotionnels pour la communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de Janvier 2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-10-09 Avis de marché
2018-03-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de publicité et de marketing
Brève description:
L'objet du présent marché porte sur l'acquisition d'objets promotionnels pour la communauté d'agglomération Sophia Antipolis. À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de Janvier 2018.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de publicité et de marketing 📦
Code CPV supplémentaire: Services de publicité et de marketing 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis
Adresse postale: Les Genêts, BP 43, 449 route des Crêtes
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: v.weltin@agglo-casa.fr 📧
Téléphone: +33 489877060 📞
Fax: +33 489877061 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-09 📅
Date limite de soumission: 2017-11-13 📅
Date de publication: 2017-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 198-406639
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
L'accord cadre est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification de l'accord cadre. Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Conformément à l'article 39 du décret relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr. Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20171009w2_01 La transmission des réponses par voie électronique via le site https://www.marches-securises.fr est autorisée. Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons des articles suivants: — Un sac pliable avec anses: non tissé, 70 gr /m², avec fermoir plastique dim environ 40x50 cm, choix de coloris, marquage une couleur, une face livré plié ou non. — Un sac en coton tissé: 100 gr /m², avec anses dim. environ 30x30 cm, choix de coloris, marquage une couleur, 2 faces. — Un stylo bille transparent: matière plastique PET, marquage une couleur sur corps, fabriqué à partir de bouteilles d'eau recyclées. — Un crayon papier en carton recyclé: coloris carton, marquage une couleur sur corps. — Un cendrier cône: choix de coloris, matière plastique, marquage une couleur sur couvercle. — Un porte-clé jeton classique: Métal avec mousqueton, marquage une à quatre couleurs recto, une couleur verso. — Un porte-clé torche LED: Led blanche lumineuse avec bouton poussoir, anneau métallique, matière plastique, coloris argent/gris, marquage une couleur, une face, piles fournies. Les échantillons devront impérativement être livrés à la direction de la commande publique de la communauté d'agglomération Sophia Antipolis avant le 13.11.2017 à 12:00. Les sous-critères du critère Prix sont: — le prix DQE (sous coefficient pondérateur: 5) — le rabais unique sur tarif public proposé par le candidat au BPU (sous coefficient pondérateur: 1) Les sous-critères du critère Valeur technique sont: — Moyens humains et matériels mis à disposition par le candidat (notamment les CV détaillés des personnes qui seront affectées au suivi et à la mise en œuvre des prestations objet de la présente consultation) (sous coefficient pondérateur 2) — Qualité des objets proposés: esthétique, design, développement durable, solidité (sous coefficient pondérateur 1,5) — L'organisation et modalités de livraison proposées par le candidat (sous coefficient pondérateur 0.5).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet du présent marché porte sur l'acquisition d'objets promotionnels pour la communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de Janvier 2018.
La consultation aboutira à un accord cadre mono-attributaire à bons de commande conformément à l'article 78 du décret relatif aux marches publics
montant minimum annuel: 10 000 EUR (HT)
montant maximum annuel: 90 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible tacitement trois fois par période d'un an.
Description des options:
— Le marché est reconductible 3 fois par période d'un an
— possibilité de passer des marchés négociés sans mise en concurrence ni publicité conformément à l'article 30 du décrets relatif aux marchés publics
— possibilité de passer des modifications de marché conformément à l'article 139 du décret relatif aux marchés publics
— le marché ne comporte pas de tranches.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature DC1 ou équivalent
— déclaration du candidat DC2 ou équivalent.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet de l'accord cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— Certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2. la valeur technique appréciée au vu de la note méthodologique et des échantillons
Critère de qualité (pondération): 4
Pondération du prix: 6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
L'accord cadre est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification de l'accord cadre.
Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
Conformément à l'article 39 du décret relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr.
Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20171009w2_01
La transmission des réponses par voie électronique via le site https://www.marches-securises.fr est autorisée.
Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons des articles suivants:
— Un sac pliable avec anses: non tissé, 70 gr /m², avec fermoir plastique dim environ 40x50 cm, choix de coloris, marquage une couleur, une face livré plié ou non.
— Un sac en coton tissé: 100 gr /m², avec anses dim. environ 30x30 cm, choix de coloris, marquage une couleur, 2 faces.
— Un stylo bille transparent: matière plastique PET, marquage une couleur sur corps, fabriqué à partir de bouteilles d'eau recyclées.
— Un crayon papier en carton recyclé: coloris carton, marquage une couleur sur corps.
— Un cendrier cône: choix de coloris, matière plastique, marquage une couleur sur couvercle.
— Un porte-clé jeton classique: Métal avec mousqueton, marquage une à quatre couleurs recto, une couleur verso.
— Un porte-clé torche LED: Led blanche lumineuse avec bouton poussoir, anneau métallique, matière plastique, coloris argent/gris, marquage une couleur, une face, piles fournies.
Les échantillons devront impérativement être livrés à la direction de la commande publique de la communauté d'agglomération Sophia Antipolis avant le 13.11.2017 à 12:00.
Les sous-critères du critère Prix sont:
— le prix DQE (sous coefficient pondérateur: 5)
— le rabais unique sur tarif public proposé par le candidat au BPU (sous coefficient pondérateur: 1)
Les sous-critères du critère Valeur technique sont:
— Moyens humains et matériels mis à disposition par le candidat (notamment les CV détaillés des personnes qui seront affectées au suivi et à la mise en œuvre des prestations objet de la présente consultation) (sous coefficient pondérateur 2)
— Qualité des objets proposés: esthétique, design, développement durable, solidité (sous coefficient pondérateur 1,5)
— L'organisation et modalités de livraison proposées par le candidat (sous coefficient pondérateur 0.5).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradam.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé pré-contractuel (CJA, art. L.551-1 et suivants)
— référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et suivants).
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 198-406639 (2017-10-09)
Avis d'attribution de marché (2018-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le marché porte sur l'acquisition d'objets promotionnels pour la CASA.
Valeur totale du marché: 10 041 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté Agglomération Sophia Antipolis
Adresse postale: les Genêts BP 43 449, route des Crêtes
Commune postale: Sophia Antipolis cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-13 📅
Date de publication: 2018-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 052-114963
Se réfère à l'avis: 2017/S 198-406639
Numéro JO-S: 52

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-15 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 41 79
Commune postale: Nice cedex 4
Informations sur les délais d'introduction des recours: — référé pré-contractuel (CJA, art. L.551-1 et suivants),
Source: OJS 2018/S 052-114963 (2018-03-13)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
Produits/services:
Services aux entreprises: droit,... Études de marché et recherche économique;... Services de publicité et de marketing