Accords-cadres de prestations intellectuelles sans montant minimum ni maximum, composés de 16 lots. Chacun des lots est multi-attributaires.Chaque prestation fait l'objet d'une remise en compétition lors de la survenance d'un besoin. Le montant maximum de chaque prestation commandée au titre de l'accord-cadre est de 400 000 EUR. Le montant total estimé pour l'ensemble des lots pour la durée des accords-cadres est de 188 000 000 EUR. Ce montant n'engage pas la RATP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-03-08.
L'appel d'offres a été publié le 2017-02-15.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres prestations intellectuelles.
Produits/services: Services de recherche et développement et services de conseil connexes📦
Brève description:
“Accords-cadres de prestations intellectuelles sans montant minimum ni maximum, composés de 16 lots.
Chacun des lots est multi-attributaires.Chaque...”
Brève description
Accords-cadres de prestations intellectuelles sans montant minimum ni maximum, composés de 16 lots.
Chacun des lots est multi-attributaires.Chaque prestation fait l'objet d'une remise en compétition lors de la survenance d'un besoin. Le montant maximum de chaque prestation commandée au titre de l'accord-cadre est de 400 000 EUR. Le montant total estimé pour l'ensemble des lots pour la durée des accords-cadres est de 188 000 000 EUR. Ce montant n'engage pas la RATP.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 13
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Ancienne valeur
Texte:
“Classification RATP: C15.
Le montant estimé à l'article II.2.6) n'engage pas la RATP.
Le nombre de titulaires pour ce lot est de 7.” Nouvelle valeur
Texte:
“Classification RATP: C15.
Le montant estimé à l'article II.2.6) n'engage pas la RATP.
Le nombre de titulaires pour ce lot est de 7.
Le principe...”
Texte
Classification RATP: C15.
Le montant estimé à l'article II.2.6) n'engage pas la RATP.
Le nombre de titulaires pour ce lot est de 7.
Le principe d'exclusivité n'est pas applicable pour ce lot.
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Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 15
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Ancienne valeur
Texte:
“Classification RATP: C15.
Le montant estimé à l'article II.2.6) n'engage pas la RATP.
Le nombre de titulaires pour ce lot est de 7.” Nouvelle valeur
Texte:
“Classification RATP: C15.
Le montant estimé à l'article II.2.6) n'engage pas la RATP.
Le nombre de titulaires pour ce lot est de 7.
Le principe...”
Texte
Classification RATP: C15.
Le montant estimé à l'article II.2.6) n'engage pas la RATP.
Le nombre de titulaires pour ce lot est de 7.
Le principe d'exclusivité n'est pas applicable pour ce lot.
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Source: OJS 2017/S 040-073560 (2017-02-22)