Accord-cadre multi-attributaires pour la fourniture et l'acheminement d'électricité
Cité nouvelle
La présente consultation a pour l'objet la conclusion d'un accord-cadre relatif à la fourniture et l'acheminement d'électricité nécessaire aux besoins des points de livraison de cite nouvelle (liste des PDL prévisionnelle en annexe au CCP).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électricité 📦
Code CPV supplémentaire: Électricité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cité Nouvelle
Adresse postale: 13 place Jean Jaures
Code postal: 42029
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.citenouvelle.fr/ 🌏
Courrier électronique: florent.cosnier@citenouvelle.fr 📧
Téléphone: +33 477492300 📞
URL des documents: http://citenouvelle.sudest-marchespublics.com/dossier_de_consultation_electronique_9859_523474.html 🌏
URL pour la participation: http://citenouvelle.sudest-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-27 📅
Date limite de soumission: 2017-10-27 📅
Date de publication: 2017-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 187-382326
Numéro JO-S: 187
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 168 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 2 168 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Esh
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://citenouvelle.sudest-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://citenouvelle.sudest-marchespublics.com/dossier_de_consultation_electronique_9859_523474.html 🌏
Adresse postale: 13 place Jean Jaurès
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://citenouvelle.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://citenouvelle.sudest-marchespublics.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Saint-Étienne
Adresse postale: place du Palais de Justice
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 187-382326 (2017-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Brève description:
La présente consultation a pour l'objet la conclusion d'un accord-cadre relatif à la fourniture et l'acheminement d'électricité nécessaire aux besoins des points de livraison de cite nouvelle (liste des PDL prévisionnelle en annexe au CCP).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électricité 📦
Code CPV supplémentaire: Électricité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cité Nouvelle
Adresse postale: 13 place Jean Jaures
Code postal: 42029
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.citenouvelle.fr/ 🌏
Courrier électronique: florent.cosnier@citenouvelle.fr 📧
Téléphone: +33 477492300 📞
URL des documents: http://citenouvelle.sudest-marchespublics.com/dossier_de_consultation_electronique_9859_523474.html 🌏
URL pour la participation: http://citenouvelle.sudest-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-27 📅
Date limite de soumission: 2017-10-27 📅
Date de publication: 2017-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 187-382326
Numéro JO-S: 187
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 168 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 2 168 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Reconduction tacite 2 fois pour une année supplémentaire, sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie de l'autorisation d'exercer l'activité d'achat d'électricité pour revente aux consommateurs finaux ou aux gestionnaires de réseaux pour leurs pertes et aux obligations des fournisseurs relatives à l'information des consommateurs d'électricité (art. L. 333-1 Code de l'énergie).
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Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Esh
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://citenouvelle.sudest-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://citenouvelle.sudest-marchespublics.com/dossier_de_consultation_electronique_9859_523474.html 🌏
Adresse postale: 13 place Jean Jaurès
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://citenouvelle.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://citenouvelle.sudest-marchespublics.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Saint-Étienne
Adresse postale: place du Palais de Justice
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 187-382326 (2017-09-27)
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