Accord-cadre de prestation de numérisation et de structuration xml D'Ouvrages pour le cleo de L'Université D'Aix MARSEILLE

Université d'Aix-Marseille

Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre le Pouvoir adjudicateur (Amu) et les différents opérateurs économiques dans le cadre de la passation de futurs Marchés Subséquents (Ms) relatifs aux prestations numérisation et structuration XML d'ouvrages pour le CLEO, couverts par le présent accord-cadre. Les prestations sont décrites de manière générale dans les cahiers des charges de l'accord-cadre (Ccap,
Cctp et annexes) et seront décrites avec précision dans le cahier des clauses particulières valant acte d'engagement (CCP valant Ae) et annexes des futurs marchés subséquents qui seront contractualisés avec les titulaires de l'accord cadre retenus après mise en concurrence.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sté inovcom/Sté infoscribe/Sté amplexor business services

Qui ?

• Université d'Aix-Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-26	Avis de marché
2018-03-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de reconnaissance optique de caractères
Numéro de référence: 194-2017
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre le Pouvoir adjudicateur (Amu) et les différents opérateurs économiques dans le cadre de la passation de futurs Marchés Subséquents (Ms) relatifs aux prestations numérisation et structuration XML d'ouvrages pour le CLEO, couverts par le présent accord-cadre. Les prestations sont décrites de manière générale dans les cahiers des charges de l'accord-cadre (Ccap, Cctp et annexes) et seront décrites avec précision dans le cahier des clauses particulières valant acte d'engagement (CCP valant Ae) et annexes des futurs marchés subséquents qui seront contractualisés avec les titulaires de l'accord cadre retenus après mise en concurrence.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de reconnaissance optique de caractères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de reconnaissance optique de caractères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université d'Aix-Marseille
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13284
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=354462&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: roxane.nourine@univ-amu.fr 📧
Téléphone: +33 413550464 📞
Fax: +33 491313136 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=354462&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=354462&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-26 📅
Date limite de soumission: 2017-12-19 📅
Date de publication: 2017-10-28 📅
Date de début: 2018-01-21 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 208-430706
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires

Précision :Certains document(s) de la consultation ne sont pas publiés sur Place. — Document(S) concerné(s): Les tests à réaliser ainsi que la notice d'utilisation. La transmission des tests et de la notice de réalisation de ces derniers, doivent faire l'objet en amont, de la remise du certificat de confidentialité complété, daté et signé électroniquement conformément à l'article 12 du RC.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cctp et annexes) et seront décrites avec précision dans le cahier des clauses particulières valant acte d'engagement (CCP valant Ae) et annexes des futurs marchés subséquents qui seront contractualisés avec les titulaires de l'accord cadre retenus après mise en concurrence.

Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Brève description:

La définition des prestations de numérisation et structuration XML d'ouvrages et leurs conditions d'exécution sont mentionnées dans le présent CCTP et ses annexes. Les prestations sont ensuite précisées dans chaque MS indiquant la quantité d'ouvrages à traiter et le niveau de complexité de ces derniers.dans le cadre de la suite du projet « 15 000 livres », financé par le Ministère de la Recherche, le CLEO lance la numérisation avec reconnaissance optique de caractères (Ocr) et/ou l'encodage en XML de 5 000 ouvrages en Sciences de l'humaines et sociales (Shs), en langues française, anglaise, portugaise, arabe, allemande, italienne ou espagnole ou, éventuellement, dans d'autres langues.

Ces ouvrages peuvent exister sous forme papier ou sous forme électronique faiblement structurée (PDF texte) ou incorrectement structurée (XML non standard).le montant indiqué au point Ii.2.6) ci-dessous, correspond à la valeur estimée du montant de l'ensemble des MS passés au titre du présent Ac.

Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description des options:

Conformément à l'article 30.i.7 du décret (no2016-360) du 25/03/16, des marchés de services ayant pour objet la réalisation

de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché subséquent initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné.

Informations complémentaires:

Précision :Certains document(s) de la consultation ne sont pas publiés sur Place.

— Document(S) concerné(s): Les tests à réaliser ainsi que la notice d'utilisation.

La transmission des tests et de la notice de réalisation de ces derniers, doivent faire l'objet en amont, de la remise du certificat de confidentialité complété, daté et signé électroniquement conformément à l'article 12 du RC.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre pour l'édition électronique ouverte (Cleo) Openedition Technopôle de Château Gombert 22, rue John Meynard Keynes Bâtiment C 13 013 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de la consultation.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Université d'aix Marseille (Amu).
Informations complémentaires:

La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001533200013
Contact
Point de contact: Pôle des marchés publics du campus de Marseille Centre
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=354462&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=354462&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

— Le dossier de consultation est téléchargé* sur le profil

acheteur anonymement ou après identification.il est rappelé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (où indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses ...). La société qui s'identifie doit donner une adresse permettant de façon certaine un échange électronique pour les éventuels compléments au cours de la procédure. En cas de difficultés, contacter le

support clients par téléphone au 01.76.64.74.07 ou par courrier électronique à l'adresse suivante: place.support@atexo.com. Par ailleurs, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, «nepasrepondre@marchespublics.gouv.fr», est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique «Spam» de sa messagerie électronique. (* Afin de

pouvoir décompresser et lire les documents mis à la disposition par la personne publique, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats zip, Word, Excel, Pdf.). Le référent concernant cet accord-cadre est: Roxane fauchet (nourine) — responsable du Pôle des marchés Publics du campus de Marseille centre- courriel: roxane.nourine@univ-amu.fr

les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent accord-cadre. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l'etat — place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la Consultation (Rc).

Concernant l'envoi des offres: Le candidat remet sa proposition obligatoirement par voie électronique (se reporter au point A/ uniquement du règlement de la consultation).afin de garantir au mieux le bon déroulement de cette procédure dématérialisée, le candidat doit tenir compte des indications indiqué à l'article 12 du Rc.Pour sa proposition la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC. Les opérateurs économiques peuvent se présenter sous la forme d'un groupement solidaire ou d'un groupement conjoint. En cas de choix du groupement conjoint, il sera demandé à l'attribution au groupement retenu à ce que le mandataire soit solidaire (voir article 6 du Rc). — Modalités essentielles de financement et de paiement (délais paiement, avances,facturation électronique, etc.): se reporter à l'article 10 du CCAP. Forme, contenu et nature des prix: se reporter à l'article 9 du Ccap.

Attention: Certains documents ne sont pas pas publiés sur Place.

— Document(S) concerné(s): Les tests à réaliser ainsi que la notice d'utilisation.la transmission des tests et de la notice de réalisation de ces derniers, doivent faire l'objet en amont, de la remise du certificat de confidentialité complété, daté et signé électroniquement conformément à l'article 12 du présent règlement de la consultation. A l'issus de la réception du

certificat de confidentialité complété, daté et signé, le candidat recevra via la plateforme des achats de

l'etat — pLACE en retour, la notice de réalisation des tests et le contenu des sources pour le test.

(cf. Document en annexe du DCE de l'ac) complété, daté et signé électroniquement conformément à l'article 12 du présent règlement de consultation.

Le présent accord cadre est financé par l'anr no 11-eqpx-0023 — dILOH.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Adminsitratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont: -le référé précontractuel ( se reporter au CJA, art. L. 551-1 et suivant). Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément à l'article L551-1 du Code de justice administrative (Cja); -le référé contractuel (se reporter au CJA, art. L. 551-13 et s.)

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-Et-Garonne » (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994) pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2017/S 208-430706 (2017-10-26)

Avis d'attribution de marché (2018-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre le Pouvoir adjudicateur (AMU) et les différents opérateurs économiques dans le cadre de la passation de futurs Marchés subséquents (MS) relatifs aux prestations de numérisation et structuration XML d'ouvrages pour le CLEO, couverts par le présent accord-cadre. Les prestations sont décrites de manière générale dans les cahiers des charges de l'accord-cadre (CCAP, CCTP et annexes) et seront décrites avec précision dans le cahier des clauses particulières valant acte d'engagement (CCP valant AE) et annexes des futurs marchés subséquents qui seront contractualisés avec les titulaires de l'accord-cadre retenus après mise en concurrence. L'accord-cadre n'est pas alloti conformément à l'article 1.2 du CCAP de l'accord-cadre. La définition des prestations de numérisation et structuration XML d'ouvrages et leurs conditions d'exécution sont mentionnées dans le présent CCTP et ses annexes.

Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 58, boulevard Charles Livon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-27 📅
Date de publication: 2018-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 061-135445
Se réfère à l'avis: 2017/S 208-430706
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires

La présente procédure constitue un accord -cadre multi-attributaire donnant ensuite lieu à la conclusion de marchés subséquents en application des dispositions des articles 78 et 79 du décret (nº 2016-360) du 25.3.16. Caractéristiques des seuils de l'accord-cadre: L'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont décrites de manière générale dans les cahiers des charges de l'accord-cadre (CCAP, CCTP et annexes) et seront décrites avec précision dans le cahier des clauses particulières valant acte d'engagement (CCP valant AE) et annexes des futurs marchés subséquents qui seront contractualisés avec les titulaires de l'accord-cadre retenus après mise en concurrence.

L'accord-cadre n'est pas alloti conformément à l'article 1.2 du CCAP de l'accord-cadre.

La définition des prestations de numérisation et structuration XML d'ouvrages et leurs conditions d'exécution sont mentionnées dans le présent CCTP et ses annexes.

Centre pour l'édition électronique ouverte (CLEO)/Openedition.

Technopôle de Château Gombert.

22, rue John Meynard Keynes

Bâtiment C.

13 013 Marseille

Description des options:

Conformément à l'article 30.i.7 du décret (nº 2016-360) du 25.3.16, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché subséquent initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné.

Informations complémentaires:

Caractéristiques des seuils de l'accord-cadre:

L'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-26 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle des marchés publics du campus de Marseille centre

Référence
Informations complémentaires

Conformément à l'article 2.2.2 du CCAP du présent accord-cadre, les marchés subséquents pourront donner lieu selon le besoin du CLEO:

— À des MS simple à prix forfaitaire,

— À des MS comportant des tranches,

— À des MS à bon de commandes (le MS prenant alors la forme d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bon de commande conformément à l'article 80 du décret susvisé).

Dans ce cas, les informations relatives aux bons de commande (modalité d'émission et d'exécution des bons de commandes, personnes habilitées) sont mentionnées dans le marché subséquent.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminitratif de Marseille
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:

— le référé pré-contractuel (se reporter au CJA, art. L. 551-1 et suivant). Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du marché conformément à l'article L551-1 du Code de justice administrative (CJA),

— le référé contractuel (se reporter au CJA, art. L. 551-13 et s.),

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne » (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, nº 358994) pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2018/S 061-135445 (2018-03-27)

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