Accord cadre d'achat de produits frais de volaille, pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale dachat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes

Région Auvergne-Rhône-Alpes

L'Accord-Cadre alloti a pour objet la fourniture de produits frais de volaille pour la restauration collective, pour la restauration collective. Le présent accord cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région, et au profit de la région pour ses besoins propres. Chaque lot de l'accord cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Nombre d'attributaire pour le lot 1: 1. Nombre d'attributaires pour les lots de 2 à 17: 1 à 3 attributaires. Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu, les quantités indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires le sont à titre indicatif, et sont basées sur les estimations d'achat correspondant à la production de 400 000 repas par an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Région Auvergne-Rhône-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Où ?

• France › Auvergne-Rhône-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-15	Avis de marché
2018-01-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: 17S0245
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction des achats 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.eu/ 🌏
Courrier électronique: achats@auvergnerhonealpes.eu 📧
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=961&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-15 📅
Date limite de soumission: 2017-10-16 📅
Date de publication: 2017-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 180-368261
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

Chaque lot de l'accord cadre débute à la date du 1er janvier 2018, pour une durée de 1 an. Nombre d'attributaire: 1.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Volaille élaborée — poulet viande brute spécifique
Numéro du lot: 1
Brève description: Volaille élaborée — poulet viande brute spécifique.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Chaque lot de l'accord cadre est: reconductible tacitement 2 fois, pour une durée de 1 an. La reconduction est tacite. En cas de non reconduction, la décision est notifiée par la Centrale au titulaire au plus tard un mois avant la date anniversaire de la notification du marché. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours.

Description des options:

La présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne: prestations similaires.

Informations complémentaires:

Chaque lot de l'accord cadre débute à la date du 1er janvier 2018, pour une durée de 1 an.

Nombre d'attributaire: 1.

Intitulé du lot: Poulet standard — secteur A (Nord Est de l'ain (Pays de Gex+ Bellegarde))
Numéro du lot: 2
Brève description: Poulet standard — secteur A (Nord Est de l'ain (Pays de Gex+ Bellegarde)).
Informations complémentaires: Nombre d'attributaire: 1 à 3.
Intitulé du lot: Poulet standard — secteur B (Ain hors pays de Gex et hors Bellegarde)
Numéro du lot: 3
Brève description: Poulet standard — secteur B (Ain hors pays de Gex et hors Bellegarde).
Intitulé du lot: Poulet standard — secteur C (Loire, Rhône)
Numéro du lot: 4
Brève description: Poulet standard — secteur C (Loire, Rhône).
Intitulé du lot: Poulet standard — d (Savoie, Haute Savoie, et Nord Est Isère)
Numéro du lot: 5
Brève description: Poulet standard — d (Savoie, Haute Savoie, et Nord Est Isère).
Intitulé du lot: Poulet standard — secteur E (Sud Isère, Drôme et Ardèche)
Numéro du lot: 6
Brève description: Poulet standard — secteur E (Sud Isère, Drôme et Ardèche).
Intitulé du lot: Poulet standard — secteur F (Cantal, Haute-Loire, Puy de Dôme, Allier)
Numéro du lot: 7
Brève description: Poulet standard — secteur F (Cantal, Haute-Loire, Puy de Dôme, Allier).
Intitulé du lot: Autres volailles standard — secteur A (Nord Est de l'ain (Pays de Gex+ Bellegarde))
Numéro du lot: 8
Brève description:

Autres volailles standard — secteur A (Nord Est de l'ain (Pays de Gex+ Bellegarde)).

Intitulé du lot: Autres volailles standard — secteur B (Ain hors pays de Gex et hors Bellegarde)
Numéro du lot: 9
Brève description: Autres volailles standard — secteur B (Ain hors pays de Gex et hors Bellegarde).
Intitulé du lot: Autres standards — secteur C (Loire, Rhône)
Numéro du lot: 10
Brève description: Autres standards — secteur C (Loire, Rhône).
Intitulé du lot: Autres volailles standard — secteur D (Savoie, Haute Savoie, et Nord Est Isère)
Numéro du lot: 11
Brève description: Autres volailles standard — secteur D (Savoie, Haute Savoie, et Nord Est Isère).
Intitulé du lot: Autres volailles standard — secteur E (Sud Isère, Drôme et Ardèche)
Numéro du lot: 12
Brève description: Autres volailles standard — secteur E (Sud Isère, Drôme et Ardèche).
Intitulé du lot: Autres volailles standard — secteur F (Cantal, Haute-Loire, Puy de Dôme, Allier)
Numéro du lot: 13
Brève description:

Autres volailles standard — secteur F (Cantal, Haute-Loire, Puy de Dôme, Allier).

Intitulé du lot: Poulet fermier — secteurs A et B (Nord Est de l'ain (Pays de Gex+ Bellegarde) Ain hors pays de Gex et hors Bellegarde)
Numéro du lot: 14
Brève description:

Poulet fermier — secteurs A et B (Nord Est de l'ain (Pays de Gex+ Bellegarde) Ain hors pays de Gex et hors Bellegarde).

Intitulé du lot: Poulet fermier secteurs C et D (Loire, Rhône / Savoie, Haute Savoie, et Nord Est Isère)
Numéro du lot: 15
Brève description:

Poulet fermier secteurs C et D (Loire, Rhône / Savoie, Haute Savoie, et Nord Est Isère).

Intitulé du lot: Poulet fermier — secteur E (Sud Isère, Drôme et Ardèche)
Numéro du lot: 16
Brève description: Poulet fermier — secteur E (Sud Isère, Drôme et Ardèche).
Intitulé du lot: Poulet fermier — secteur F (Cantal, Haute-Loire, Puy de Dôme, Allier)
Numéro du lot: 17
Brève description: Poulet fermier — secteur F (Cantal, Haute-Loire, Puy de Dôme, Allier).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Nord Est de l'ain (Pays de Gex+ Bellegarde).

Ain hors pays de Gex et hors Bellegarde.

Loire, Rhône.

Savoie, Haute Savoie, et Nord Est Isère.

Sud Isère, Drôme et Ardèche.

Cantal, Haute-Loire, Puy de Dôme, Allier.

Nord Est de l'ain (Pays de Gex+ Bellegarde) Ain hors pays de Gex et hors Bellegarde.

Loire, Rhône / Savoie, Haute Savoie, et Nord Est Isère.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Identification du candidat (Dc1)

Agrément spécifique: CE 853/2004.

Situation économique et financière:

Déclarations appropriées de banques pour les sociétés Trois derniers chiffres d'affaires dont le candidat dispose (Dc2).

Capacité technique et professionnelle:

Liste de références de prestations effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, l'année et le type de client

Déclaration des effectifs

Outillage, matériel et équipement technique en cas de livraison directe: liste et description de la flotte de camions

Equipement technique et mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité: Liste et description avec certificats de qualité le cas échéant.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2ème semestre 2020.

La Région s'est constituée centrale d'achat le 9 février 2017. Elle assure le rôle d'intermédiaire pour toute entité acheteuse implantée sur son territoire géographique ou à proximité, notamment les lycées publics. Pour plus d'informations sur les objectifs et le fonctionnement se la centrale d'achat: se référer au règlement de la consultation (contexte). Les dossiers doivent être envoyés sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics de la Région: http://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/ Voir Annexe relative à la dématérialisation pour plus d'informations.

Envoi des échantillons

les échantillons remis ne feront pas l'objet d'une indemnisation.

La date et le lieu de livraison des échantillons sera précisée par courriel à chaque candidat ayant remis une offre, le lendemain de la date limite de remise des offres. Ce courriel sera accompagné d'un modèle d'étiquetage à respecter impérativement, dans lequel chaque candidatse verra attribué un code unique, nécessaire à la garantie d'anonymat des dégustations.

Les références concernées par l'envoi d'échantillons sont dans le règlement de la consultation (6.1.1).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).

Référé suspension: avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).

Référé contractuel: après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).

Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.

Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.

Source: OJS 2017/S 180-368261 (2017-09-15)

Avis d'attribution de marché (2018-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-Cadre alloti a pour objet la fourniture de produits frais de volaille pour la restauration collective, pour la restauration collective. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région, et au profit de la région pour ses besoins propres. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Nombre d'attributaire pour le lot 1 : 1. Nombre d'attributaires pour les lots de 2 à 17 : 1 à 3 attributaires. Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu, les quantités indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires le sont à titre indicatif, et sont basées sur les estimations d'achat correspondant à la production de 400 000 repas par an.

Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction des achats 1 esplanade François Mitterrand CS 20033

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-26 📅
Date de publication: 2018-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 020-041377
Se réfère à l'avis: 2017/S 180-368261
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

Accord-cadre attribué à groupe GP pour un montant du devis de simulation de 41 051,37.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Volaille élaborée — Poulet viande brute spécifique
Brève description: Volaille élaborée — Poulet viande brute spécifique.
Informations complémentaires:

Accord-cadre attribué à groupe GP pour un montant du devis de simulation de 41 051,37.

Intitulé du lot: Poulet standard — secteur A (Nord Est de l'Ain (Pays de Gex+ Bellegarde))
Brève description: Poulet standard — secteur A (Nord Est de l'Ain (Pays de Gex+ Bellegarde)).
Informations complémentaires:

Lot 2 attribué:

— au Groupement groupe GP / moriceau / france viandes / voldis pour un montant du devis de simulation de 18 673,50,

— à ldc bourgogne pour un montant du devis de simulation de 16 331,61,

— à pomona passion froid pour un montant du devis de simulation de 15 229,13.

Intitulé du lot: Poulet standard - secteur B (Ain hors pays de Gex et hors Bellegarde)
Informations complémentaires: — à pomona passionfroid pour un montant du devis de simulation de 15 229,13.
Intitulé du lot: Poulet standard - secteur C (Loire, Rhône)
Brève description: Poulet standard - secteur C (Loire, Rhône).
Informations complémentaires:

Lot 4 attribué:

— à SDA pour un montant du devis de simulation de 15 742,71,

— au groupement gp / moriceau / france viandes /voldis pour un montant du devis de simulation de 18 673,50,

Intitulé du lot: Poulet standard - d (Savoie, Haute Savoie, et Nord Est Isère)
Brève description: Poulet standard - d (Savoie, Haute Savoie, et Nord Est Isère).
Informations complémentaires:

Lot 5 attribué:

— à pomona passionfroid pour un montant du devis de simulation de 15 229,13,

— à les volaillers du dauphine pour un montant du devis de simulation de 23 692,66.

Intitulé du lot: Poulet standard - secteur E (Sud Isère, Drôme et Ardèche)
Brève description: Poulet standard - secteur E (Sud Isère, Drôme et Ardèche).
Informations complémentaires:

Lot 6 attribué à:

— sDA pour un montant du devis de simulation de 15 742,71,

— groupement groupe GP / moriceau / france viandes /voldis pour un montant du devis de simulation de 18 673,50,

— pomona passion froid pour un montant du devis de simulation de 15 229,13.

Intitulé du lot: Poulet standard - secteur F (Cantal, Haute-Loire, Puy de Dôme, Allier)
Brève description: Poulet standard - secteur F (Cantal, Haute-Loire, Puy de Dôme, Allier).
Informations complémentaires:

Lot 7 attribué à:

— groupement groupe gp / moriceau / france viandes pour un montant du devis de simulation de 16 558,23,

— pomona passionfroid pour un montant du devis de simulation de 15 229,13.

Intitulé du lot: Autres volailles standard - secteur A (Nord Est de l'ain (Pays de Gex+ Bellegarde))
Brève description:

Autres volailles standard - secteur A (Nord Est de l'ain (Pays de Gex+ Bellegarde)).

Informations complémentaires:

Lot 8 attribué à:

— sDA pour un montant du devis de simulation de 21 123,21,

— pomona passion froid pour un montant du devis de simulation de 22 925,15,

— groupement groupe gp / moriceau / france viandes / voldis pour un montant du devis de simulation de 25 691,89.

Intitulé du lot: Autres volailles standard - secteur B (Ain hors pays de Gex et hors Bellegarde)
Brève description: Autres volailles standard - secteur B (Ain hors pays de Gex et hors Bellegarde).
Informations complémentaires: Lot 9 attribué à:
Intitulé du lot: Autres volailles standards - secteur C (Loire, Rhône)
Brève description: Autres volailles standards - secteur C (Loire, Rhône).
Informations complémentaires:

Lot 10 attribué à:

— pomona passionfroid pour un montant du devis de simulation de 22 925,15,

Intitulé du lot: Autres volailles standard - secteur D (Savoie, Haute Savoie, et Nord Est Isère)
Brève description: Autres volailles standard - secteur D (Savoie, Haute Savoie, et Nord Est Isère).
Informations complémentaires:

Lot 11 attribué à:

—sDA pour un montant du devis de simulation de 21 123,21,

— ldc bourgogne pour un montant du devis de simulation de 24 812,23.

Intitulé du lot: Autres volailles standard - secteur E (Sud Isère, Drôme et Ardèche)
Brève description: Autres volailles standard - secteur E (Sud Isère, Drôme et Ardèche).
Informations complémentaires: Lot 12 attribué à:
Intitulé du lot: Autres volailles standard - secteur F (Cantal, Haute-Loire, Puy de Dôme, Allier)
Brève description:

Autres volailles standard - secteur F (Cantal, Haute-Loire, Puy de Dôme, Allier).

Informations complémentaires:

Lot 13 attribué à:

— sDA pour un montant du devis de simulation de 19 118,71,

— pomona passionfroid pour un montant du devis de simulation de 19 088,64,

— groupement groupe gp / moriceau / france viandes / voldis pour un montant du devis de simulation de 21 260,89.

Intitulé du lot: Poulet fermier - secteurs A et B (Nord Est de l'ain (Pays de Gex+ Bellegarde) Ain hors pays de Gex et hors Bellegarde)
Brève description:

Poulet fermier - secteurs A et B (Nord Est de l'ain (Pays de Gex+ Bellegarde) Ain hors pays de Gex et hors Bellegarde).

Informations complémentaires:

Lot 14 attribué à:

— pomona passionfroid pour un montant du devis de simulation de 739,56 ,

— groupement groupe gp / moriceau / france viandes / voldis pour un montant du devis de simulation de 865,10

— sDA pour un montant du devis de simulation de 683,11.

Lot 15 attribué à:

— sDA pour un montant du devis de simulation de 683,11

— les volaillers du dauphine pour un montant du devis de simulation de 870,38,

—- pomona passion froid pour un montant du devis de simulation de 739,56.

Intitulé du lot: Poulet fermier - secteur E (Sud Isère, Drôme et Ardèche)
Brève description: Poulet fermier - secteur E (Sud Isère, Drôme et Ardèche).
Informations complémentaires:

Lot 16 attribué à:

— sDA pour un montant du devis de simulation de 683,11,

— pomona passionfroid pour un montant du devis de simulation de 739,56

— groupement groupe gp / moriceau / france viandes / voldis pour un montant du devis de simulation de 865,10.

Intitulé du lot: Poulet fermier - secteur F (Cantal, Haute-Loire, Puy de Dôme, Allier)
Brève description: Poulet fermier - secteur F (Cantal, Haute-Loire, Puy de Dôme, Allier).
Informations complémentaires:

Lot 17 attribué à:

—sDA pour un montant du devis de simulation de 683,11,

— groupement groupe gp / moriceau / france viandes / voldis pour un montant du devis de simulation de 785,98,

— ldc bourgogne pour un montant du devis de simulation de 766,46.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne-Rhône-Alpes.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-28 📅
2017-12-25 📅

Référence
Informations complémentaires

Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature du marché est le 28.12.2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension: avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel: après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat.

Source: OJS 2018/S 020-041377 (2018-01-26)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)