Accord-cadre ayant pour objet l'achat de titres restaurant pour les agents de Chambéry métropole — Cœur des Bauges
Chambéry Métropole — Cœur des Bauges
Accord-cadre ayant pour objet l'achat de titres restaurant pour les agents de Chambéry métropole — Cœur des Bauges.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • UP
- • Services de courtage et services liés de titres et marchandises › Services de traitement d'opérations et services de compensation
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-06 | Avis de marché |
| 2017-12-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: 2017- 46
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambéry Métropole — Coeur des Bauges
Adresse postale: 106 allée des Blachères, CS 82618
Code postal: 73026
Commune postale: Chambery Cedex
Contact
Adresse Internet: http://chambery-bauges-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@chambery-bauges-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 0479266127 📞
Fax: +33 0479968639 📠
URL des documents: https://marchespublics.chambery-bauges-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.chambery-bauges-metropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-06 📅
Date limite de soumission: 2017-10-11 📅
Date de publication: 2017-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 172-352454
Numéro JO-S: 172
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 650 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 650 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.chambery-bauges-metropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.chambery-bauges-metropole.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0476429006 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 0476518944 📠
Source: OJS 2017/S 172-352454 (2017-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: 2017- 46
Brève description:
Accord-cadre ayant pour objet l'achat de titres restaurant pour les agents de Chambéry métropole — Cœur des Bauges.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambéry Métropole — Coeur des Bauges
Adresse postale: 106 allée des Blachères, CS 82618
Code postal: 73026
Commune postale: Chambery Cedex
Contact
Adresse Internet: http://chambery-bauges-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@chambery-bauges-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 0479266127 📞
Fax: +33 0479968639 📠
URL des documents: https://marchespublics.chambery-bauges-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.chambery-bauges-metropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-06 📅
Date limite de soumission: 2017-10-11 📅
Date de publication: 2017-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 172-352454
Numéro JO-S: 172
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 650 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 650 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent, disponible dans le dossier de consultation); — une déclaration sur l'honneur par laquelle le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, — si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet.
Afficher plus
— la déclaration du candidat (formulaire DC2 ou équivalent, disponible dans le dossier de consultation).
Capacité technique et professionnelle:
— une présentation de la société permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat,
— une liste de références de prestations similaires au cours des 3 dernières années.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.chambery-bauges-metropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.chambery-bauges-metropole.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0476429006 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 0476518944 📠
Source: OJS 2017/S 172-352454 (2017-09-06)
Avis d'attribution de marché (2017-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 650 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambéry métropole — Cœur des Bauges
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Téléphone: +33 479266127 📞
Fax: +33 479968639 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-13 📅
Date de publication: 2017-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 242-503675
Se réfère à l'avis: 2017/S 172-352454
Numéro JO-S: 242
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Modalités et délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-28 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 476429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Source: OJS 2017/S 242-503675 (2017-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 650 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambéry métropole — Cœur des Bauges
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Téléphone: +33 479266127 📞
Fax: +33 479968639 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-13 📅
Date de publication: 2017-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 242-503675
Se réfère à l'avis: 2017/S 172-352454
Numéro JO-S: 242
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Modalités et délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-28 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 476429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Source: OJS 2017/S 242-503675 (2017-12-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)