Accord-cadre à bons de commande: multi-travaux « Équipements »
Grand Besançon habitat
Il s'agit d'effectuer principalement des travaux de:
Plomberie sanitaire & chauffage.
Menuiserie & vitrerie.
Serrurerie.
Électricité.
Volets roulants.
Dans les:
Logements vacants.
Logements occupés.
Parties communes et locaux annexes/techniques.
Locaux administratifs.
Le délai de réception des offres était de 2017-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-10-12 | Avis de marché |
| 2018-02-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'équipement du bâtiment
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Besançon Habitat
Adresse postale: Office public de l'habitat du Grand Besançon, 6 rue André Boulloche, BP nº 2147
Code postal: 25052
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandbesanconhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: direction@grandbesanconhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 381414243 📞
Fax: +33 381522020 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-12 📅
Date limite de soumission: 2017-11-16 📅
Date de publication: 2017-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 199-408726
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat
Contact
Point de contact: M. le directeur Général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 199-408726 (2017-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'équipement du bâtiment
Brève description:
Il s'agit d'effectuer principalement des travaux de:
Plomberie sanitaire & chauffage.
Menuiserie & vitrerie.
Serrurerie.
Électricité.
Volets roulants.
Dans les:
Logements vacants.
Logements occupés.
Parties communes et locaux annexes/techniques.
Locaux administratifs.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Besançon Habitat
Adresse postale: Office public de l'habitat du Grand Besançon, 6 rue André Boulloche, BP nº 2147
Code postal: 25052
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandbesanconhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: direction@grandbesanconhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 381414243 📞
Fax: +33 381522020 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-12 📅
Date limite de soumission: 2017-11-16 📅
Date de publication: 2017-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 199-408726
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
A titre indicatif, les montants estimés des commandes sont de:
Période 1:
427 000 EUR HT.
Période 2:
682 000 EUR HT.
Période 3:
682 000 EUR HT.
Période 4:
682 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'effectuer principalement des travaux de:
Plomberie sanitaire & chauffage.
Menuiserie & vitrerie.
Serrurerie.
Électricité.
Volets roulants.
Dans les:
Logements vacants.
Logements occupés.
Parties communes et locaux annexes/techniques.
Locaux administratifs.
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification, pour une période initiale qui s'achèvera le 31.12.2018. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Le pouvoir adjudicateur doit à chaque fois se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
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L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
A titre indicatif, les montants estimés des commandes sont de:
Période 1:
427 000 EUR HT.
Période 2:
682 000 EUR HT.
Période 3:
Période 4:
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu(x) d'exécution: le périmètre de la communauté d'agglomération du Grand Besançon ainsi que des communes situées dans un rayon de 35 km autour de Besançon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat
Contact
Point de contact: M. le directeur Général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le document unique de marché européen (DUME).
Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières.
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L'attention des candidats est attirée sur le fait que la valeur technique sera appréciée à l'aide du mémoire technique et de l'annexe 1 du règlement de consultation dûment complétée.
Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article 59 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 et donnera lieu à un classement des offres.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que toute offre irrégulière pourra faire l'objet d'une demande de régularisation, à condition qu'elle ne soit pas anormalement basse. En revanche, toute offre inacceptable ou inappropriée sera éliminée.
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La présente consultation est ouverte à la négociation.
Après attribution, les candidats sont informés que l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier, pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 199-408726 (2017-10-12)
Avis d'attribution de marché (2018-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 2 473 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-07 📅
Date de publication: 2018-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 027-058256
Se réfère à l'avis: 2017/S 199-408726
Numéro JO-S: 27
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-03 📅
Source: OJS 2018/S 027-058256 (2018-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'effectuer principalement des travaux de :
— plomberie sanitaire & chauffage,
— menuiserie & vitrerie,
— serrurerie,
— électricité,
— volets roulants.
Dans les :
— logements vacants,
— logements occupés,
— parties communes et locaux annexes/techniques,
— locaux administratifs.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-07 📅
Date de publication: 2018-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 027-058256
Se réfère à l'avis: 2017/S 199-408726
Numéro JO-S: 27
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'effectuer principalement des travaux de :
— plomberie sanitaire & chauffage,
— menuiserie & vitrerie,
— serrurerie,
— électricité,
— volets roulants.
Dans les :
— logements vacants,
— logements occupés,
— parties communes et locaux annexes/techniques,
— locaux administratifs.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-03 📅
Source: OJS 2018/S 027-058256 (2018-02-07)
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