2017s0169gaooc01

SDEA Alsace Moselle

Accord-cadre à bons de commande études environnementales, dossiers réglementaires et suivis de travaux et post-travaux des aménagements intéressants la GEMAPI.
Lot 1: réalisation d'inventaires et diagnostics écologiques généralistes, de suivis de travaux et post-travaux et dossiers réglementaires environnementaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• L'atelier des territoires

Qui ?

• SDEA Alsace Moselle

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'études de marchés › Services d'études

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-05	Avis de marché
2018-01-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 17SHA012
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande études environnementales, dossiers réglementaires et suivis de travaux et post-travaux des aménagements intéressants la GEMAPI. Lot 1: réalisation d'inventaires et diagnostics écologiques généralistes, de suivis de travaux et post-travaux et dossiers réglementaires environnementaux.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alsace 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDEA Alsace Moselle
Adresse postale: 1 rue de Rome — CS 10020
Code postal: 67013
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sdea.fr 🌏
Courrier électronique: daaj-sa@sdea.fr 📧
Téléphone: +33 388192919 📞
Fax: +33 388811891 📠
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/?page=entreprise.EntrepriseHome&goto=%2F%3Fpage%3Dentreprise.EntrepriseAccueilAuthentifie 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-05 📅
Date limite de soumission: 2017-11-07 📅
Date de publication: 2017-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 194-398299
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

Les lots 1 et les lots 2 à 5 font l'objet de consultations et publicités séparées (une consultation pour le lot n° 1, une consultation pour les lots 2 et 4 et une consultation pour les lots 3 et 5). Chaque lot fait l'objet d'une attribution séparée.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande études environnementales, dossiers réglementaires et suivis de travaux et post-travaux des aménagements intéressants la GEMAPI.

Lot 1: réalisation d'inventaires et diagnostics écologiques généralistes, de suivis de travaux et post-travaux et dossiers réglementaires environnementaux.

Intitulé du lot: 2017s0169gaooc01
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Conformément au règlement de consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Minimum: 150 000 EUR HT maximum: 600 000 EUR HT.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/?page=entreprise.EntrepriseHome&goto=%2F%3Fpage%3Dentreprise.EntrepriseAccueilAuthentifie 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 1038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-strasbourg.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles L551-1 et suivants du code de la justice administrative dans les 2 mois à compter de la date de publication du présent avis et jusqu'à la signature du marché.

Source: OJS 2017/S 194-398299 (2017-10-05)

Avis d'attribution de marché (2018-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande études environnementales, dossiers réglementaires et suivis de travaux et post-travaux des aménagements intéressants la GEMAPI Lot 1: Réalisation d'inventaires et diagnostics écologiques généralistes, de suivis de travaux et post-travaux et dossiers réglementaires environnementaux.

Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SDEA Alsace-Moselle
Adresse postale: 1 rue de Rome – CS 10020

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-24 📅
Date de publication: 2018-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 018-037518
Se réfère à l'avis: 2017/S 194-398299
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

Ce marché est un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires, voici la liste des titulaires: — Verdi Grand Est, — l 'Atelier des Territoires, — Office de Génie Écologique, — Biotope, — Ecoscop.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: Réalisation d'inventaires et diagnostics écologiques généralistes, de suivis de travaux et post-travaux et dossiers réglementaires environnementaux.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-16 📅

Référence
Informations complémentaires

Ce marché est un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires, voici la liste des titulaires:

— Verdi Grand Est,

— l 'Atelier des Territoires,

— Office de Génie Écologique,

— Biotope,

— Ecoscop.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la paix, BP 1038
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— dans le cadre d'un recours pré-contractuel des articles L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative, avant la signature du marché,

— dans le cadre d'un recours en référé contractuel des articles L551-13 et suivants du Code de Justice Administrative, au plus tard le 31

— dans le cadre d'un recours de pleine juridiction, dans les 2 mois suivants la publication de l'avis d'attribution du marché.

Source: OJS 2018/S 018-037518 (2018-01-24)

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