17062DSP — Entretien des ouvrages et réseaux d'eaux pluviales de la Communauté urbaine Le Creusot-Montceau les Mines

Communauté urbaine Le Creusot Montceau

Quantités principales:
— Curage de 40 km/an de collecteurs d'eaux pluviales,
— 14 000 avaloirs
— 11 séparateurs à hydrocarbures.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-07-19 Avis de marché
2017-10-18 Avis d'attribution de marché
2017-10-20 Informations complémentaires
Avis de marché (2017-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Numéro de référence: 17062DSP
Brève description:
Quantités principales: — Curage de 40 km/an de collecteurs d'eaux pluviales, — 14 000 avaloirs — 11 séparateurs à hydrocarbures.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Services de curage des égouts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Le Creusot Montceau
Adresse postale: BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le Creusot Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.creusot-montceau.org 🌏
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: +33 385775151 📞
Fax: +33 373570005 📠
URL des documents: https://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-19 📅
Date limite de soumission: 2017-09-01 📅
Date de publication: 2017-07-21 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 138-283225
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un minimum de 800 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantités principales:
— Curage de 40 km/an de collecteurs d'eaux pluviales,
— 14 000 avaloirs
— 11 séparateurs à hydrocarbures.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord cadre, en application de la procédure négociée article 30-I 7° du décret no 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande avec un minimum de 800 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Retrait du dossier: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=44037&orgAcronyme=i1t — renseignements: Communauté urbaine Le Creusot Montceau
Adresse postale: M. Fuet (tél.: +33 385674980) mail: melanie.fuet@creusot-montceau.org, ou B. Ducerf (+33 385674959) mail: bernard.ducerf@creusot-montceau.org — Château de la Verrerie BP 90069
Commune postale: Le Creusot
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine le Creusot-Montceau

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2021.
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par lettre recommandée avec avis de réception, ou déposés contre récépissé.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 (CE, 4.4.2014, nº 358994, Tarn-et-Garonne), dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L.521-1 du CJA.
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Source: OJS 2017/S 138-283225 (2017-07-19)
Avis d'attribution de marché (2017-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien des ouvrages et réseaux pluviales de la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau-Les-Mines.
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-18 📅
Date de publication: 2017-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 202-416604
Se réfère à l'avis: 2017/S 138-283225
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Accord-Cadre à bons de commande avec un minimum de 800 000,00 eur (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien des ouvrages et réseaux d'eaux pluviales de la CUCM
Numéro du lot: 17062DSP
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application de la procédure négociée article 30-i-7° du décret no 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Informations complémentaires:
Accord-Cadre à bons de commande avec un minimum de
800 000,00 eur (H.T.).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1-Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): 1.1-Note d'organisationn indiquant notamment les moyens humains et matériels qui seront mis à disposition
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): 1.2-Planning prévisionnel des prestations annuelles
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): 1.3-Présentation de la filière de traitement (ou de valorisation le cas échéant)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): 1.4-Modèle de message d'information transmis aux mairies
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-09 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP 61616
Commune postale: Dijon, F
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 04 avril 2014 (CE, 04 avril 2014, no358994, Tarn et Garonne), dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L.521-1 du CJA.
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Source: OJS 2017/S 202-416604 (2017-10-18)
Informations complémentaires (2017-10-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-20 📅
Date de publication: 2017-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 205-423787
Se réfère à l'avis: 2017/S 202-416604
Numéro JO-S: 205
Source: OJS 2017/S 205-423787 (2017-10-20)
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Produits/services:
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