16m296ao Ac/Za — recherche d'amiante et d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans les chaussées années 2017 a 2021

Communauté urbaine Toulouse metropole

Recherche d'amiante et d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans les chaussées années 2017 a 2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-04-12 Avis de marché
2017-04-28 Informations complémentaires
2017-08-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recherche en matière de pollution par produits chimiques et par hydrocarbures
Numéro de référence: 16M296AO
Brève description:
Recherche d'amiante et d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans les chaussées années 2017 a 2021.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recherche en matière de pollution par produits chimiques et par hydrocarbures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de recherche en matière de pollution par produits chimiques et par hydrocarbures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_8Z_edHFn42 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-12 📅
Date limite de soumission: 2017-05-15 📅
Date de publication: 2017-04-15 📅
Date de fin: 2018-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 075-145307
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 30.6.2018.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la recherche d'amiante et d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans les chaussées pour les années 2017 à 2021.
Les prestations comprennent:
— le transfert, la mise à disposition du matériel et du personnel, les demandes de DT/DICT,
— les carottages, le conditionnement, le transport et les analyses pour recherche d'amiante et/ou d'hydrocarbures aromatiques polycycliques avec ou sans mise en place d'une signalisation,
— les analyses supplémentaires à partir de carottes existantes ou fournies par le laboratoire choisi par Toulouse Métropole.
L'estimation est de 576 434.16 EUR HT pour chaque période.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2021.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 30.6.2018.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire métropolitain toulousain.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. Compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: Ce marché fait partie du dispositif «Marché Public Simplifié » (MPS). En complétant le formulaire MPS en ligne, certaines données d'identité sont pré-remplies grâce au numéro SIRET et les attestations du respect des obligations fiscales et sociales sont récupérées directement auprès des administrations.
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2. Joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS. Et si le candidat candidat est en redressement judiciaire une Copie du ou des jugements prononcés.
3. Joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale.
Pour les sous-traitants, le candidat doit produire sur la plateforme un dossier complet avec le formulaire Dc4 disponible sur le site du MINEFE. Pour les candidats étrangers, ceux-ci doivent produire sur la plateforme un dossier complet avec les formulaires Dc1 et Dc2 disponible sur le site du MINEFE.
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Situation économique et financière: Voir art.4 RC.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— une attestation de formation par application du décret 2012-639 relatif aux risques d'exposition à l'amiante et à l'arrêté du 23.2.2012 définissant les modalités de formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante (en sous-section 4).
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_8Z_edHFn42 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole — renseignements techniques: direction infrastructures, travaux et énergies domaine des infrastructures — service politique de la voirie — Laurent Lascroux — Adrien Nougaro Tél 05.36.25.26.19
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur
Point de contact: Renseignements administratifs: direction de la performance — bâtiment Marengo Ovale — Cathy Vulliez Tél 05.61.22.25.27 — Fax 05.61.22.20.05 -
Téléphone: +33 561222443 📞
Courrier électronique: dgdep.marches.publics@toulouse-metropole.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur ou son représentant au fur et à mesure des besoins.
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Retrait Dce:
Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 16m296ao).
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Dépôt offres:
Les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.marchespublics. T oulouse -metropole .fr. Les candidats sont invités à consulterle manuel entreprises à leur disposition sur la plateforme achatpublic.com qui donne toutes informations pratiques nécessaires au dépôt des offres. Leur attention est attirée sur le temps nécessaire au chiffrement des documents, notamment lorsque ces documents sont stockés sur un serveur partagé.
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Pour tous problèmes techniques, contactez la hotline d'achatpublic au: 08 92 23 21 20
— signature du marche: Le candidat retenu sera invité à signer le marché électroniquement après l'attribution. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous-traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (Dc4).
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Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité. Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du R.G.S. (Voir article 6 du R.C).
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Le signataire est invité à utiliser l'outil de signature proposé par le profil acheteur.
Renseignements dématérialisation: Toulouse Métropole-direction de la commande publique-6 rue René Leduc — BP 35821-31505 Toulouse Cedex 5 — Mme Hana Zarevucka- tél. : 05.62.27.65.53- e-Mail: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 0562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2017/S 075-145307 (2017-04-12)
Informations complémentaires (2017-04-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-28 📅
Date de publication: 2017-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 085-166385
Se réfère à l'avis: 2017/S 075-145307
Numéro JO-S: 85
Source: OJS 2017/S 085-166385 (2017-04-28)
Avis d'attribution de marché (2017-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Recherche d'amiante et d'Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans les chaussées années 2017 à 2021.
Valeur totale du marché: 316 950 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Midi-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-24 📅
Date de publication: 2017-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 163-336460
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 30.6.2018. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2021.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la recherche d'amiante et d'Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans les chaussées pour les années 2017 à 2021.
L'estimation est de 576 434,16 EUR HT pour chaque période.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-24 📅

Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2021.
Source: OJS 2017/S 163-336460 (2017-08-24)
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