014.18. Marche public portant sur des prestations D'Ergonomie pour le compte de la direction generale de pole emploi

Pôle emploi

Passé selon la procédure prévue aux articles 67 et 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016, le marché public de services est un marché national qui a pour objet la mise en place dune assistance en ergonomie auprès du département Ergonomie positionné à la Direction Générale de la DG. Cette assistance sera mobilisée pour intervenir sur lensemble des dimensions que sont la conception dans le domaine SI, laccompagnement des évolutions dorganisation et la transformation, la compréhension des facteurs de maîtrise et de performance des dispositifs organisationnels, techniques et humains mis en places. Cette assistance sera également mobilisée pour accompagner la définition des nouvelles modalités dintervention du département en ergonomie (offre de service du département ergonomie, gouvernance associées, ) dans un contexte de repositionnement de cette discipline à la Direction générale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-09-29 Avis de marché
2018-08-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en conception
Numéro de référence: 014.18
Brève description:
Passé selon la procédure prévue aux articles 67 et 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016, le marché public de services est un marché national qui a pour objet la mise en place dune assistance en ergonomie auprès du département Ergonomie positionné à la Direction Générale de la DG. Cette assistance sera mobilisée pour intervenir sur lensemble des dimensions que sont la conception dans le domaine SI, laccompagnement des évolutions dorganisation et la transformation, la compréhension des facteurs de maîtrise et de performance des dispositifs organisationnels, techniques et humains mis en places. Cette assistance sera également mobilisée pour accompagner la définition des nouvelles modalités dintervention du département en ergonomie (offre de service du département ergonomie, gouvernance associées, ) dans un contexte de repositionnement de cette discipline à la Direction générale.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en conception 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en conception 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Pole Emploi
Adresse postale: immeuble le Cinetic — DAFG DAM 1-5 avenue du docteur Gley
Code postal: 75987
Commune postale: Paris Cedex 20
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: damfonct.00171@pole-emploi.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=343892&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-29 📅
Date limite de soumission: 2017-11-08 📅
Date de publication: 2017-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 190-389227
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
A. Obtention du dce: le dossier de la consultation peut être téléchargé via la plateforme suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr. Le candidat peut également en faire la demande aux coordonnées correspondantes figurant au point i.1). B. Renseignements complémentaires: aucun renseignement complémentaire ne pourra être obtenu par téléphone ni par courrier ou courriel. Les demandes de renseignements complémentaires doivent être adressées via le profil d'acheteur accessible à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr. La date limite de réception des demandes de renseignements complémentaires est fixée au 10 octobre 2017, la date de réception sur le profil d'acheteur faisant seule foi. C. Transmission des plis: les plis peuvent être transmis par lettre recommandée avec avis de réception (ou tout moyen équivalent permettant de déterminer la date et l'heure certaines de leur réception), ou remis en mains propres les jours ouvrés du lundi au vendredi de10:00 à 16:00 aux coordonnées correspondantes figurant au point v.2. Du règlement de la consultation, ou via la plate forme de dématérialisation (https://www.marchespublics. Gouv.fr). E. Sélection des offres. Le marché sera attribué au candidat ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, sur la base des critères énoncés à l'article Vi.2 du règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 10 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots:
Dans l'hypothèse où un même candidat est pressenti pour être attributaire de plusieurs lots, sa capacité économique et financière doit être au moins égale au cumul des niveaux minimum de capacité exigés pour chacun des lots qu'il est envisagé de lui attribuer.
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Intitulé du lot: Accompagnement de Pôle Emploi pour l'élaboration de prestations d'ergonomie dans le domaine de l'ingénierie et le déploiement de systèmes d'information
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accompagnement de Pôle Emploi pour l'élaboration de prestations d'ergonomie dans le domaine de l'ingénierie et le déploiement de systèmes d'information conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attribué exécuté à bons de commandes conformément aux dispositions des articles 78 à 80 du décret no2016-360 sans seuil minimum ni maximum.
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Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Le marché public peut être reconduit 1 fois 2 ans à l'issue de la période ferme, sans dépasser 4 ans.
Intitulé du lot: Assistance en ergonomie pour la conception des dispositifs organisationnels, techniques et humains
Numéro du lot: 2
Brève description:
Assistance en ergonomie pour la conception des dispositifs organisationnels, techniques et humains conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attribué exécuté par marchés subséquents conformément aux dispositions des articles 78 à 80 du décret no2016-360 sans seuil minimum ni maximum.
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Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Assistance en ergonomie pour la définition et mise en oeuvre de plans d'accompagnement au changement
Numéro du lot: 3
Brève description:
Assistance en ergonomie pour la définition et mise en oeuvre de plans d'accompagnement au changement conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attribué exécuté par marchés subséquents conformément aux dispositions des articles 78 à 80 du décret no2016-360 sans seuil minimum ni maximum.
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Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet de l'une
des interdiction de soumissionner visées aux article 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015, et est
en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 concernant l'emploi des travailleurs handicapés, établie
conformément au document de candidature joint au dossier de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le contrat contient une clause d'insertion professionnelle pour les prestation objet du lot 1.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Paris.

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans un délai de 42 mois à compter de la notification du marché.
A. Obtention du dce: le dossier de la consultation peut être téléchargé via la plateforme suivante:
https://www.marches-publics.gouv.fr. Le candidat peut également en faire la demande aux coordonnées
correspondantes figurant au point i.1).
B. Renseignements complémentaires: aucun renseignement complémentaire ne pourra être obtenu par téléphone ni
par courrier ou courriel. Les demandes de renseignements complémentaires doivent être adressées via le profil
d'acheteur accessible à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr. La date limite de réception des
demandes de renseignements complémentaires est fixée au 10 octobre 2017, la date de réception sur le profil d'acheteur
faisant seule foi.
C. Transmission des plis: les plis peuvent être transmis par lettre recommandée avec avis de réception (ou tout
moyen équivalent permettant de déterminer la date et l'heure certaines de leur réception), ou remis en mains
propres les jours ouvrés du lundi au vendredi de10:00 à 16:00 aux coordonnées correspondantes figurant au point
v.2. Du règlement de la consultation, ou via la plate forme de dématérialisation (https://www.marchespublics.
Gouv.fr).
E. Sélection des offres. Le marché sera attribué au candidat ayant présenté l'offre économiquement la plus
avantageuse, sur la base des critères énoncés à l'article Vi.2 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144534646 📠
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
A. Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de
l'article l 551-1 du code de justice administrative et/ou, contre un acte détachable du contrat, de l'article r421-1 du
même code dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité de l'acte attaqué, le
cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article l521-1 du même code.
B. Après la conclusion du contrat:
1°) Recours sur la base de l'article l551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de
l'avis d'attribution du contrat.
2°) Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2
mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de
suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire; en cas de demande indemnitaire, recours
administratif préalable auprès du directeur général aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse de rejet ou sans condition de délai (sauf prescription) à
défaut.
Source: OJS 2017/S 190-389227 (2017-09-29)
Avis d'attribution de marché (2018-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Passé selon la procédure prévue aux articles 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché public de services est un marché national qui a pour objet la mise en place dune assistance en ergonomie auprès du département ergonomie positionné à la Direction Générale de la DG. Cette assistance sera mobilisée pour intervenir sur l'ensemble des dimensions que sont la conception dans le domaine SI, l'accompagnement des évolutions d'organisation et la transformation, la compréhension des facteurs de maîtrise et de performance des dispositifs organisationnels, techniques et humains mis en places. Cette assistance sera également mobilisée pour accompagner la définition des nouvelles modalités d'intervention du département en ergonomie (offre de service du département ergonomie, gouvernance associées) dans un contexte de repositionnement de cette discipline à la Direction Générale.
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Valeur totale du marché: 9 192 305 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Immeuble le Cinetic — DAFG dam 1-5 avenue du Docteur Gley

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-01 📅
Date de publication: 2018-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 149-342141
Se réfère à l'avis: 2017/S 190-389227
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Sur demande expresse de rendez-vous, il est possible de consulter le marché conclu dans le cadre du lot considéré de la consultation les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 10:00 à 16:00, à l'adresse suivante: Pôle emploi 1 avenue du Docteur Gley 75020 Paris. Seules les pièces non couvertes par des secrets protégés par la loi sont consultables dans ce cadre. En application de ces dispositions, seuls le contrat (expurgé des coordonnées bancaires ou postales du compte sur lequel les sommes dues en exécution du marché sont à verser) et le cahier des charges fonctionnel et technique pourront être consultés.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accompagnement de Pôle Emploi pour l'élaboration de prestations d'ergonomie dans le domaine de l'ingénierie et le déploiement de systèmes d'information conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attribué exécuté à bons de commandes conformément aux dispositions des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 sans seuil minimum ni maximum.
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Assistance en ergonomie pour la conception des dispositifs organisationnels, techniques et humains conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attribué exécuté par marchés subséquents conformément aux dispositions des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 sans seuil minimum ni maximum.
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Intitulé du lot: Assistance en ergonomie pour la définition et mise en œuvre de plans d'accompagnement au changement
Brève description:
Assistance en ergonomie pour la définition et mise en œuvre de plans d'accompagnement au changement conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attribué exécuté par marchés subséquents conformément aux dispositions des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 sans seuil minimum ni maximum.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Compréhension des problématiques, des besoins et des enjeux
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Méthodologie
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Organisation proposée pour répondre aux attentes de Pôle emploi
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Expertises mobilisables par le candidat
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 37
Critère de qualité (nom): Organisation proposée pour répondre aux attentes de pôle emploi
Critère de qualité (pondération): 10
16
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 30
13

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-31 📅
Nom: Bertin Technologies
Adresse postale: Parc d'activités du Pas du Lac 10bis avenue Ampère, BP 284
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78053
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://bertin.fr/ 🌏
Nom: Ergonova Conseil
Adresse postale: Bat 1 — Etage 1 78 chemin des 7 Deniers
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: Occitanie 🏙️
Adresse Internet: http://www.ergonova.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 6 083 584 EUR 💰
Adresse postale: Parc d'activités du Pas du Lac 10 bis avenue Ampère, BP 284
Nom: Ergotec Sarl
Adresse postale: 27 boulevard de Port-Royal
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.ergotec.fr/ 🌏
Nom: SARL Indigo Ergonomie
Adresse postale: 98 avenue de Beutre
Commune postale: Pessac
Code postal: 33600
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: http://indigo-ergonomie.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 783 500 EUR 💰
Nom: Ergotec SARL
Indigo Ergonomie Sarl
Valeur totale du marché: 1 325 221 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
8
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1) recours sur la base de l'article l551-13 du Code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis d'attribution du contrat;
2) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et / ou d'une demande indemnitaire; en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur général aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse ou implicite de rejet.
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Source: OJS 2018/S 149-342141 (2018-08-01)
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Fournisseurs:
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