Véhicules Communauté urbaine Saint-Étienne Métropole. Vl,Vu et Electr. : Entretien et réparations(4 lots) + Contrôle techn.(4 lots). Vl, Vu, Electr. Et remorques: Carrosserie (2 lots) + Pneus (2 lots)

Saint-Étienne métropole

La présente consultation concerne l'entretien, les réparations, les contrôles techniques, la carrosserie et les pneumatiques des véhicules de la Communauté Urbaine Saint-Étienne Métropole. Il s'agit de véhicules légers, de véhicules utilitaires, de véhicules électriques et de remorques.
Accord cadre conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification.
Accord cadre reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Saint-Étienne métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-24	Avis de marché
2017-01-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Numéro de référence: 2016dcapplm06
Brève description:

La présente consultation concerne l'entretien, les réparations, les contrôles techniques, la carrosserie et les pneumatiques des véhicules de la Communauté Urbaine Saint-Étienne Métropole. Il s'agit de véhicules légers, de véhicules utilitaires, de véhicules électriques et de remorques. Accord cadre conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification. Accord cadre reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Services de contrôle technique automobile 📦
Services de réparation de carrosseries de véhicules 📦
Pneus pour voitures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 80257
Code postal: 42006
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 477497407 📞
Fax: +33 477499821 📠
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-24 📅
Date limite de soumission: 2016-10-10 📅
Date de publication: 2016-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 165-297195
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord cadre conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification.

Accord cadre reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 12
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 12
Intitulé du lot: Entretien+Réparations Vl+Vu+Ve Secteur Ondaine
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien + réparations en mécanique.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Accord cadre reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum.
Intitulé du lot: Entretien+Réparations Vl+Vu+Ve Secteur Furan
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Entretien+Réparations Vl+Vu+Ve Secteur Plaine
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Entretien+Réparations Vl+Vu+Ve Secteur Gier
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Contrôles techniques Vl+Vu+Ve Secteur Ondaine
Numéro du lot: 5
Brève description: Contrôles techniques.
Intitulé du lot: Contrôles techniques Vl+Vu+Ve Secteur Furan
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Contrôles techniques Vl+Vu+Ve Secteur Plaine
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Contrôles techniques Vl+Vu+Ve Secteur Gier
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Carrosserie Vl+Vu+Ve+Remorques Secteur Furanb
Numéro du lot: 9
Brève description: Entretien et réparations en carrosserie.
Intitulé du lot: Carrosserie Vl+Vu+Ve+Remorques Secteur Gierb
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Pneumatiques Vl+Vu+Ve+Remorques Secteur Furanb
Numéro du lot: 11
Brève description: Entretien et réparations en pneumatiques.
Intitulé du lot: Pneumatiques Vl+Vu+Ve+Remorques Secteur Gierb
Numéro du lot: 12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du territoire de Saint-Étienne Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature, dûment remplie et signée, (formulaire Dc1 ou tout document équivalent);

— si le candidat n'utilise pas le formulaire Dc1, une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, justifiant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner aux marchés publics au titre des dispositions des articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 précitée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— une déclaration du candidat dûment remplie et signée par une personne ayant pouvoir d'engager la société (formulaire Dc2 où chaque rubrique devra etre remplie avec soin ou tout document équivalent);

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou -privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: prix unitaires.

Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle.

Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS.

Le délai global de paiement est de 30 jours.

Modalités de financements: Fonds propre de Saint-Étienne Métropole.

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Chaque lot sera attribué à un titulaire unique ou à un groupement d'entreprises.

La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 30
Critère de coût: Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération du coût: 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole: direction de la commande publique et des affaires juridiques
Téléphone: +33 4477497407 📞
Fax: +33 4477499821 📠
Pays: Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Saint-Étienne Métropole: direction de la commande publique et des affaires juridiques — 6ème étage — (du lundi au vendredi: 8:30/12:30 et 14:00/17:00)
Adresse postale: 2 avenue Grüner — CS 80257

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne-metropole.fr

Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat soumissionnaire. Les candidats sont invités à demander la transmission du dossier de consultation des entreprises par fax au 04 77 49 98 21 ou par courrier à l'attention de la direction de la commande publique et affaires juridiques:

— adresse postale: Saint-Étienne Métropole — 2 avenue Grüner — CS 80257 — 42006 Saint-Étienne Cedex 1

— sur place: 2 avenue Grüner — direction de la commande publique et des affaires juridiques à Saint-Étienne — 6ème étage (du lundi au vendredi: 8:30/12:30 et 14:00/17:00).

Les documents de consultation peuvent également être téléchargés gratuitement, après une inscription préalable, sur le site: http://www.saint-etienne-metropole.fr. Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté contenant une enveloppe intérieure également cachetée, avant la date et l'heure limite selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation.

Les candidats sont informés que le mode de transmission des candidatures et des offres retenu par Saint-Étienne Métropole est le suivant: transmission des plis par voie électronique par l'intermédiaire du site :http://www.saint-etienne-metropole.fr

Renseignement(s) technique(s):

Saint-Étienne Métropole

Direction de la construction, de l'aménagement opérationnel et du patrimoine

Service patrimoine

2 avenue Grüner — CS 80257

42006 Saint-Étienne Cedex 1

M. Corrado Lupo

Tel: 04 77 49 98 14

courriel: c.lupo@saint-etienne-metropole.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique qui interrompt le cours de ce délai. Les candidats ont aussi la possibilité de saisir le tribunal administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de ladite décision de rejet, d'un recours pour excès de pouvoir contre cette décision en vertu de l'article R.421-1 du code de justice administrative (CJA). l'article L.521-1 du CJA permet aussi de demander la suspension desdites décisions avant la signature du contrat.le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale s'il est saisi en vertu de l'article L.521-2 du CJA. Ce juge peut aussi ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative(article L.521-3 du CJA). Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut aussi être contestée devant le même tribunal, en vertu de l'article L.551-1 du CJA. Les candidats évincés de la conclusion d'un contrat public peuvent former devant ce même juge un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires; que ce recours doit être exercé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.

Source: OJS 2016/S 165-297195 (2016-08-24)

Avis d'attribution de marché (2017-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne l'entretien, les réparations, les contrôles techniques, la carrosserie et les pneumatiques des véhicules de la Communauté urbaine Saint-Étienne Métropole. Il s'agit de véhicules légers, de véhicules utilitaires, de véhicules électriques et de remorques. Accord cadre conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification. Accord cadre reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Valeur totale du marché: 272669.04 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-18 📅
Date de publication: 2017-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 015-024133
Se réfère à l'avis: 2016/S 165-297195
Numéro JO-S: 15

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-01 📅
2016-12-02 📅
2016-12-06 📅

Référence
Informations complémentaires

Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique qui interrompt le cours de ce délai. Les candidats ont aussi la possibilité de saisir le tribunal administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de ladite décision de rejet, d'un recours pour excès de pouvoir contre cette décision en vertu de l'article R.421-1 du code de justice administrative(CJA). L'Article L.521-1 du CJA permet aussi de demander la suspension desdites décisions avant la signature du contrat. Le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale s'il est saisi en vertu de l'article L.521-2 du CJA. Ce juge peut aussi ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative (article L.521-3 du CJA). Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut aussi être contestée devant le même tribunal, en vertu de l'article L.551-1 du CJA. Les candidats évincés de la conclusion d'un contrat public peuvent former devant ce même juge un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires; que ce recours doit être exercé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.

Source: OJS 2017/S 015-024133 (2017-01-18)

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