Travaux pour la construction du 22 collège gersois à L'Isle Jourdain (Opération n° 32932)

SA Cogemip (société d'économie mixte)

Les travaux décomposés en 20 lots séparés et en une tranche ferme et 2 tranches conditionnelles portent sur la construction d'un collège neuf d'environ 5 200 mètres carrés et la réalisation des aménagements extérieurs (préau, parvis, plateau sportif, stationnements et dépose minute, voie d'accès, espaces verts).
Cette procédure qui concerne les travaux de construction du collège comprend au total 21 lots et fait suite aux travaux de terrassements lancés précédemment sous la forme d'une procédure adaptée des petits lots.
Le présente consultation comprend des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) (anciennement appelées «Options techniques») que la personne publique se réserve de retenir ou pas, qui doivent obligatoirement être chiffrées par les candidats et qui portent sur:
Lot 14 — tranche ferme — pSE n° 1: Paratonnerre, PSE n° 2: Télévision.
Lot 17 — tranche ferme — pSE n° 1: Fourniture de graines via le CBN.
Lot 18 — tranche ferme — pSE n° 1: Digesteur à déchets.
À titre prévisionnel les travaux devraient commencer:
Le 1.7.2016 pour la tranche ferme.
Le 1.10.2018 au plus tard pour les tranches conditionnelles 1 et 2.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SA Cogemip (société d'économie mixte)

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-28	Avis de marché
2016-08-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SA Cogemip (société d'économie mixte)
Adresse postale: Mandataire agissant au nom et pour le compte du département du Gers, 11 avenue Parmentier, Central Parc 2, 3ème étage, BP 22414
Code postal: 31086
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cogemip.fr 🌏
Courrier électronique: emmanuel.lombard@cogemip.fr 📧
Téléphone: +33 0562727100 📞
Fax: +33 0561572313 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-28 📅
Date limite de soumission: 2016-03-11 📅
Date de publication: 2016-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 022-034392
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires

— les documents de la consultation seront remis gratuitement, sous la forme d'un support papier, à chaque candidat qui en fera la demande écrite à l'adresse indiquée ci-dessus (rubrique "Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus), ou peuvent être téléchargés librement sur le site http://cogemip.achatpublic.com (cf. Manuel entreprises téléchargeable sans identification préalable à cette adresse à la rubrique "Outils"); — les offres pourront être transmises soit sur "Support papier" soit par voie électronique sur le site https://cogemip.achatpublic.com . (cf. manuel entreprises); — la sélection des candidats s'effectuera conformément aux dispositions de l'article 52-1 du code des marchés publics soit selon les critères suivants: capacités professionnelles, techniques et financières des candidats; — le délai d'exécution mentionné ci-dessus qui s'entend pour la totalité des lots et la totalité des tranches court à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer l'exécution des travaux de chaque tranche (contrairement aux indications stipulées à la rubrique "Durée du marché ou délai d'exécution" du présent avis). Le délai d'exécution propre à chacun des lots est fixé dans le calendrier prévisionnel d'exécution des travaux joint dans les documents de la consultation; — l'unité monétaire à utiliser est l'euro; Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.1.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette procédure qui concerne les travaux de construction du collège comprend au total 21 lots et fait suite aux travaux de terrassements lancés précédemment sous la forme d'une procédure adaptée des petits lots.

Le présente consultation comprend des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) (anciennement appelées «Options techniques») que la personne publique se réserve de retenir ou pas, qui doivent obligatoirement être chiffrées par les candidats et qui portent sur:

Lot 14 — tranche ferme — pSE n° 1: Paratonnerre, PSE n° 2: Télévision.

Lot 17 — tranche ferme — pSE n° 1: Fourniture de graines via le CBN.

Lot 18 — tranche ferme — pSE n° 1: Digesteur à déchets.

À titre prévisionnel les travaux devraient commencer:

Le 1.7.2016 pour la tranche ferme.

Le 1.10.2018 au plus tard pour les tranches conditionnelles 1 et 2.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Vrd
Brève description:

Voirie et cour du collège avec couche de finition en enrobé, terrain de sports, réseaux humides (AEP, EU, EP) et réseaux secs (électricité, gaz, fibre optique).

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Gros œuvre — vêture briques
Brève description:

Terrassements pour fondations, pieux, réseaux sous dalles, structure porteuse et planchers en béton armé, drainage, ouvrages divers en béton et maçonnerie, vêture briques, enduits.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Charpente — couvertures — étanchéité — vêture zinc
Brève description:

Charpente et murs ossature bois, passerelle intérieure mixte métal / bois, charpente métal, couverture et vêture zinc, étanchéité sur support bois et acier, isolant en laine de bois.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Étanchéité sur béton
Brève description:

Étanchéité par membrane, étanchéité liquide, lanterneaux de désenfumage, ligne de vie.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures — protections solaires
Brève description:

Mur rideau, châssis vitrés respirant avec stores incorporés, portes extérieures en aluminium, pare-soleil,

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Cloisons doublages
Brève description:

Cloisons, doublages et plafonds en plaques de plâtre, carreaux de terre cuite, pose des huisseries.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Faux-plafonds
Brève description:

Faux-plafonds en fibres acoustiques, en laine de roche, et en fibre de bois ,baffles acoustiques, faux-plafonds métalliques.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures — signalétique
Brève description:

Blocs-portes en bois, châssis vitrés intérieurs, protections murales, placards, plinthes, tablettes stratifié, mobilier fixe, signalétique.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Serrurerie
Brève description:

Mains courantes des escaliers, blocs-portes en acier, porte sectionnelle, portails.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Revêtements de sols durs — résines
Brève description: Carrelage en grès cérame, béton ciré, résine de sol.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Revêtements sols souples
Brève description: Ragréage, revêtement en linoléum et en PVC, tapis de sol.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Peinture — revêtements muraux
Brève description:

Toile de verre, peinture, lasure sur béton et charpente bois, nettoyage de livraison.

Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Électricité
Brève description:

TGBT, distribution électrique, armoires divisionnaires, luminaires, appareillage, GTB, câblage VDI, SSI, alarme anti-intrusion, contrôle d'accès, sonnerie début/fin de cours.

Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Chauffage — ventilation — plomberie- sanitaires
Brève description:

Chaufferie mixte bois / gaz, réseaux chauffage/ EF/ ECS/EU/EV/EP, radiateurs, groupes froids cuisine, CTA, réseaux de ventilation, appareils sanitaires.

Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Ascenseurs
Brève description: Ascenseur 630 kg.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Espaces verts
Brève description:

Préparation du terrain, plantations, ensemencement, mobilier, clôture en ganivelle.

Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Équipements cuisine
Brève description:

Cuisine (fours, sauteuses, friteuses...), dépose plateau, laverie, rayonnage, mobilier et petit équipement de cuisine.

Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Cloisons et plafonds industriels
Brève description: Panneaux et portes isothermes, châssis vitrés intégrés.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Mobilier
Brève description: Mobilier scolaire et CDI, mobilier de bureau, mobilier salle à manger.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Paillasses
Brève description: Paillasses sèches et humides des salles de sciences.
Description des options:

La tranche ferme concerne tous les lots et porte sur la construction d'un collège de type 450 et d'une SEGPA accueillant 32 élèves environ pour une surface d'environ 4 900 m

La tranche conditionnelle 1 concerne les lots 3, 4, 6 et 13, et porte sur l'extension du préau (+110 m

La tranche conditionnelle 2 concerne les lots 4, 6 à 15 et 20, et porte sur l'extension des locaux d'enseignement (+300 mètres carrés) pour porter la capacité d'accueil du collège à 600 élèves (hors SEGPA).

Les délais d'exécution de chacune des tranches sont les suivants:

Tranche ferme: 20 mois.

Tranche conditionnelle 1: 3 mois.

Tranche conditionnelle 2: 9 mois.

À titre prévisionnel, le délai d'affermissement de chacune de ces 2 tranches conditionnelles est de 32 mois à compter de l'origine du délai d'exécution de la tranche ferme.

Durée de l'accord: 29 mois
Numéro de référence: 16S0008
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Route de Rozes, 32600 L'Isle Jourdain.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats (ou l'ensemble des membres composant le groupement) produisent les documents suivants:

— Imprimé intitulé Dc1 «Lettre de candidature.

— habilitation du mandataire par ses cotraitants» dûment complétée dans toutes ses rubriques, datée et signée.

— Indication des personnes habilitées à engager le candidat.

L'imprimé référencé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) peut être utilisé.

Situation économique et financière:

Les candidats (ou l'ensemble des membres composant le groupement) produisent les documents suivants permettant d'évaluer leur capacité financière:

— Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objets du marché, des 3 derniers exercices disponibles (ou équivalent)

— Attestations détaillées d'assurance responsabilités civile professionnelle en cours de validité.

Capacité technique et professionnelle:

Les candidats (ou l'ensemble des membres composant le groupement) produisent les documents suivants permettant d'évaluer leur capacité professionnelle et technique:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.

— Outillage, matériel et équipement technique du candidat.

— Liste des travaux exécutés par le candidat au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (ou équivalent).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à première demande mais pas par une caution personnelle et solidaire.

Versement de l'avance subordonné à la production d'une garantie à première demande en garantissant le remboursement.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par virement bancaire. Délai de paiement: 30 jours. Avance prévue au taux de 5 %. Acomptes mensuels pour les travaux ayant donné lieu à un commencement d'exécution. Forme du prix: révisable. Financement des prestations assuré par le budget investissement de la collectivité publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Autres conditions particulières:

En application des dispositions de l'article 14 du code des marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique, et des éléments d'exécution à caractère environnemental.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (55)
2. Valeur technique de l'offre (caractéristiques et performances techniques, méthodologie en terme d'organisation du chantier) (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Néant.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Gers
Adresse postale: 81 route de Pessan
Commune postale: Auch Cedex 9
Code postal: 32022
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://cogemip.achatpublic.com 🌏
Nom: Cardete et Huet Amsycom Sud-Ouest (Architecte mandataire)
Adresse postale: 38 rue Alfred Dumeril
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
Téléphone: +33 0561537602 📞
Fax: +33 0561259942 📠
Nom: Artip
Adresse postale: 10 r Paul Valéry — ZAC Clarac
Commune postale: Auch
Code postal: 32000
Téléphone: +33 0562612323 📞
URL des documents: http://cogemip.achatpublic.com 🌏
Nom: SA Cogemip
Adresse postale: 11 avenue Parmentier Central Parc 2 — 3ème étage — BP 22414
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16S0008
Informations complémentaires

— les offres pourront être transmises soit sur "Support papier" soit par voie électronique sur le site https://cogemip.achatpublic.com . (cf. manuel entreprises);

— la sélection des candidats s'effectuera conformément aux dispositions de l'article 52-1 du code des marchés publics soit selon les critères suivants: capacités professionnelles, techniques et financières des candidats;

— le délai d'exécution mentionné ci-dessus qui s'entend pour la totalité des lots et la totalité des tranches court à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer l'exécution des travaux de chaque tranche (contrairement aux indications stipulées à la rubrique "Durée du marché ou délai d'exécution" du présent avis). Le délai d'exécution propre à chacun des lots est fixé dans le calendrier prévisionnel d'exécution des travaux joint dans les documents de la consultation;

— l'unité monétaire à utiliser est l'euro;

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: Villa Noulibos, 50 cours Lyautey, BP 543
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0559849440 📞
Adresse Internet: http://www.ta-pau.juradm.fr 🌏
Fax: +33 0559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Pau
Source: OJS 2016/S 022-034392 (2016-01-28)

Avis d'attribution de marché (2016-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux de construction du collège.
Valeur totale du marché: 8684659.48 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de voies 📦
Travaux de gros œuvre en béton 📦
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de menuiserie 📦
Installation de cloisons 📦
Travaux d'isolation acoustique 📦
Installation de structures en métal 📦
Travaux de pose de sols 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Installation de cuisines équipées 📦
Travaux d'isolation 📦
Mobilier scolaire 📦
Paillasses de laboratoire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr624 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SA Cogemip (Société d'économie mixte)
Adresse postale: Mandataire agissant au nom et pour le compte du département du Gers, 11 avenue Parmentier, Central Parc 2, 3ième étage, BP 22414
Contact
Téléphone: +33 562727100 📞
Fax: +33 561572313 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-22 📅
Date de publication: 2016-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 162-292123
Se réfère à l'avis: 2016/S 022-034392
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires

Cet avis est publié en application des articles 85 et 85-1 du code des marchés publics. Il est précisé que ces présents contrats ont été conclus et qu'ils sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi à la Cogemip du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:30.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Voirie et réseaux divers.
Intitulé du lot: Gros-œuvre — vêture briques
Brève description: Gros-œuvre et vêture briques.
Intitulé du lot: Charpente — couverture — étanchéité — vêture zinc
Brève description:

Charpente — couverture — étanchéité — vêture zinc.

Étanchéité sur béton.

Intitulé du lot: Menuiserie extérieur — protection solaire
Brève description: Menuiserie extérieur — protection solaire.
Intitulé du lot: Cloisons doublage
Brève description:

Cloisons doublage.

Faux-plafonds.

Intitulé du lot: Menuiserie intérieures — signalétique
Brève description:

Menuiserie intérieures — signalétique.

Serrurerie.

Intitulé du lot: Revêtement de sols durs — résines
Brève description: Revêtement sols durs et Résines.
Intitulé du lot: Revêtement sols souples
Brève description: Revêtement sols souples.
Intitulé du lot: Peinture — revêtement muraux
Brève description:

Peinture — revêtement muraux.

Électricité.

Description des options: Paratonnerre — télévision.
Intitulé du lot: Chauffage — ventilation — plomberie — sanitaires
Brève description: Chauffage — ventilation — plomberie — sanitaires.
Description des options: Remplacement batterie électrique CTA enseignement par batterie à eau chaude.
Brève description:

Ascenseurs.

Espaces verts.

Description des options: Fournitures de graines via le CNB.
Brève description: Équipement cuisine.
Description des options: Digesteur à déchets.
Brève description:

Cloisons et plafonds industriels.

Mobilier.

Paillasses.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût: Prix de la prestation
Pondération du coût: 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-08 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Emmanuel Lombard
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cogemip.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: villa Noulibos — 50 cours Lyautey — BP 543
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559025993 📠
Adresse Internet: http://www.pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal Administratif de Pau
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 162-292123 (2016-08-22)

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