Travaux d'aménagement ZAC de la Maille Verte à Oignies

Territoires Soixante-Deux

Travaux d'aménagement de la ZAC Maille Verte à Oignies -
Lot 1: Terrassements, voiries et Assainissements
Lot 2: Réseaux divers
Lot 3: Espaces verts et mobiliers urbains
lot 4: Eau potable
la date prévisionnelle de démarrage des travaux est février 2017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Territoires Soixante-Deux

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-07	Avis de marché
2017-06-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
Numéro de référence: 1127.00
Brève description:

Travaux d'aménagement de la ZAC Maille Verte à Oignies - Lot 1: Terrassements, voiries et Assainissements Lot 2: Réseaux divers Lot 3: Espaces verts et mobiliers urbains lot 4: Eau potable la date prévisionnelle de démarrage des travaux est février 2017.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Installation de réseau de conduites 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Eau potable 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoires Soixante-Deux
Adresse postale: 2 rue Joseph Marie Jacquard
Code postal: 62800
Commune postale: Liévin
Contact
Adresse Internet: http://www.territoires62.fr/ 🌏
Courrier électronique: l.dubois@territoires62.fr 📧
Téléphone: +33 321448529 📞
URL des documents: http://territoires62.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-07 📅
Date limite de soumission: 2016-11-15 📅
Date de publication: 2016-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 197-354703
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires

La présente consultation est passée dans le cadre des l'articles 67 et 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 pris en application de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 selon une procédure formalisée. La transmission des offres par voie électronique n'est pas autorisée. Seul le format papier est admis.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux d'aménagement de la ZAC Maille Verte à Oignies -

Lot 1: Terrassements, voiries et Assainissements

Lot 2: Réseaux divers

Lot 3: Espaces verts et mobiliers urbains

lot 4: Eau potable

la date prévisionnelle de démarrage des travaux est février 2017.

Intitulé du lot: Terassement, voiries et assainissements
Numéro du lot: 1
Brève description:

Travaux préparatoires, démolitions et préparation de terrain, terrassement généraux, voirie, voie piétonne, bordures, caniveaux et ouvrages divers, réseaux divers, assainissement eaux usées et pluviales.

Il ne sera pas possible de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements.

Durée de l'accord: 105 mois
Description des options:

Le marché comporte 1 tranche ferme et 12 tranche optionnelles

le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article 30-i-7, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans pub ni mise en concurrence.

Informations complémentaires:

La transmission des offres par voie électronique n'est pas autorisée. Seul le format papier est admis.

Intitulé du lot: Réseaux divers
Numéro du lot: 2
Brève description:

Travaux préparatoires, confection des tranchées de réseaux (y compris gaz, moyenne tension, et eau potable), fourniture et pose de fourreaux en traversée de voirie, réalisation du réseau d'éclairage public, réalisation du réseau téléphonique, fibre optique, et télédistribution, fourniture et pose de chambre de tirage pour les réseaux de télécommunication, fibre optique et télédistribution, réalisation du réseau basse tension, raccordements de câble au RMBT, C400/P200 et boîte de jonction, poste, reprise de branchements.

Intitulé du lot: Espaces verts et mobiliers urbains
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture et mise en place d'une aire de jeux, réalisation de jardins familiaux, fourniture et pose du mobilier urbain, réalisation d'espaces verts, réalisation de cheminement en sable de marquise, réalisation d'une aire à gravelots

il ne sera pas possible de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements.

Intitulé du lot: Eau potable
Numéro du lot: 4
Brève description: Réalisation du réseau eau potable
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Zac maille verte à Oignies.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement.

— déclaration sur l'honneur (cf. Modèle ci-joint) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 et qu'il est en règle au regard des articles L 1512-1 à L 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

— le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années,

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au cours des trois dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires: La séance n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sem
Contact
Point de contact: M. Michel Deneux
Adresse du profil d'acheteur: http://territoires62.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://territoires62.e-marchespublics.com 🌏
Adresse postale: 2 rue Joseph Marie Jacquard — cS 10135
Commune postale: Lievin Cedex
Code postal: 62803
Point de contact: Mme Laurence Dubois — Responsable de Projets
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: http://www.territoires62.fr 🌏
Point de contact: M. Michel Deneux — Directeur Général

Référence
Informations complémentaires

Le marché est à prix unitaire, ferme actualisable, non révisable. Le délai de paiement des acomptes ou du solde est de 60 jours à compter de la réception de la demande d'acompte. Unité monétaire utilisée: euro. Le marché ne prévoit pas le versement d'avance. Retenue de garantie de 5 %. Le titulaire a la possibilité, pendant toute la durée du marché de substituer une caution personnelle et solidaire à la retenue de garantie.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge, BP 729
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Fax: +33 320785009 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lille
Source: OJS 2016/S 197-354703 (2016-10-07)

Avis d'attribution de marché (2017-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux d'aménagement de la ZAC Maille Verte à Oignies LOT 1: terrassements, voiries et assainissements. LOT 2: réseaux divers. LOT 3: espaces verts et mobiliers urbains. LOT 4: eau potable.

Valeur totale du marché: 7470060.16 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SEM Territoires Soixante-Deux
Adresse postale: 2 rue Joseph Marie Jacquard — CS 10135
Code postal: 62803
Commune postale: Liévin Cedex
Contact
Téléphone: +33 321448500 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-13 📅
Date de publication: 2017-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 115-231075
Se réfère à l'avis: 2016/S 197-354703
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires

La présente consultation est passée dans le cadre des articles 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 pris en application de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 selon une procédure formalisée.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux d'aménagement de la ZAC Maille Verte à Oignies

LOT 1: terrassements, voiries et assainissements.

LOT 2: réseaux divers.

LOT 3: espaces verts et mobiliers urbains.

LOT 4: eau potable.

Intitulé du lot: Terrassements, voiries et assainissements
Description des options:

Le marché comporte 1 tranche ferme et 12 tranches optionnelles. Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article 30-I-7, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans pub ni mise en concurrence.

Informations complémentaires:

Brève description:

Travaux préparatoires, confection des tranchées de réseaux (y compris gaz, moyenne tension, et eau potable), fourniture et pose de fourreaux en traversée de voirie, réalisation du réseau d'éclairage public, réalisation du réseaux téléphonique, fibre optique, et télédistribution, fourniture et pose de chambre de tirage pour les réseaux de télécommunication, fibre optique et télédistribution, réalisation du réseau basse tension, raccordements de câble au RMBT, C400/P200 et boîte de jonction, poste, reprise de branchements.

Réalisation du réseau eau potable.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC Maille verte à Oignies.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Critère de qualité (pondération): 20 %
Pondération du prix: 80 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-30 📅

Référence
Informations complémentaires

Marchés notifiés le 30.5.2017. Les contrats peuvent être consultés au siège de territoires 62-2 rue Joseph Marie Jacquard, 62800 Liévin aux heures d'ouverture des bureaux.

Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 59034
Source: OJS 2017/S 115-231075 (2017-06-13)

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