Transport, tri et traitement des déchets du SIRTOM de la région d'Apt

Sirtom de la région d'Apt

Traitement, transport et tri des déchets ménagers du SIRTOM de la région d'Apt.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Mauffrey Sud Est
• Suez RV Méditerranée

Qui ?

• Sirtom de la région d'Apt

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-27	Avis de marché
2016-11-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Numéro de référence: M2016-007
Brève description: Traitement, transport et tri des déchets ménagers du SIRTOM de la région d'Apt.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Services de transport des ordures ménagères 📦
Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SIRTOM de la région d'Apt
Adresse postale: BP 99 quartier Salignan
Code postal: 84403
Commune postale: Apt
Contact
Adresse Internet: http://www.sirtom-apt.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@sirtom-apt.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-27 📅
Date limite de soumission: 2016-07-29 📅
Date de publication: 2016-06-30 📅
Date de début: 2016-12-26 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 124-221866
Numéro JO-S: 124

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 9 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Traitement des ordures ménagères résiduelles du SIRTOM de la région d'Apt
Numéro du lot: 1
Brève description:

Traitement des ordures ménagères résiduelles du SIRTOM de la région d'Apt dans une installation classée pour la protection de l'environnement.

Valeur estimée hors TVA: 7 600 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Période 2: du 1.1.2018 au 31.12.2018.

Période 3: du 1.1.2019 au 31.12.2019.

Période 4: du 1.1.2020 au 31.12.2020.

Intitulé du lot: Transport des déchets issus du poste de transit du SIRTOM de la région d'Apt
Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestation de transport entre le poste de transit d'Apt et le(s) centre(s) de traitement agréé(s) d'ordures ménagères et autres déchets conformes aux dispositions des articles L 2224-15 du code général des collectivités territoriales et L 541-14 III du code de l'environnement,

Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tri et conditionnement des collectes séparées du SIRTOM de la région d'Apt
Numéro du lot: 3
Brève description:

Prestation de tri et de conditionnement des collectes séparées et prestation de traitement des ordures ménagères résiduelles du SIRTOM de la région d'Apt.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: quai de transfert d'Apt.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Remplir et fournir toutes les pièces du Dc2.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement de coopération intercommunale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 124-221866 (2016-06-27)

Avis d'attribution de marché (2016-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Traitement, transport, tri et conditionnement des ordures ménagères du Sirtom de la région d'APT.

Valeur totale du marché: 9 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sirtom de la Région d'Apt
Adresse postale: BP 99, quartier Salignan

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-17 📅
Date de publication: 2016-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 225-410183
Se réfère à l'avis: 2016/S 124-221866
Numéro JO-S: 225

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Traitement des ordures ménagères résiduelles du Sirtom de la région d'APT
Brève description:

Traitement des ordures ménagers du Sirtom de la région d'APT dans une installation classée pour la protection de l'environnement.

Intitulé du lot: Transport des déchets issus du poste de transit du Sirtom de la région d'APT
Brève description:

Transport des déchets en semi à fond mouvant du quai de transfert jusqu'aux centres de traitement.

Intitulé du lot: Tri et conditionnement des collectes séparées du Sirtom de la région d'APT
Brève description: Tri et conditionnement des collectes séparées du Sirtom de la région d'APT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de Vaucluse.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Coût global de la prestation
Pondération du coût: 60
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Coût global de la prestation
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-27 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://www.greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du tribunal administratif
Commune postale: Nîmes Cedex
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — cs 88010
Source: OJS 2016/S 225-410183 (2016-11-17)

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