Transport et traitement des boues issues des stations de traitement des eaux usées d'Angers Loire Métropole

Angers Loire Métropole

Consultation allotie, pour la prise en charge, le transport et le traitement (par épandage ou compostage) de boues de stations d'épuration du territoire d'Angers Loire Métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Manceau environnement
• SEDE environnement

Qui ?

• Angers Loire Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-20	Avis de marché
2017-06-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des boues
Numéro de référence: A16EADBTTBOUESSTEP
Brève description:

Consultation allotie, pour la prise en charge, le transport et le traitement (par épandage ou compostage) de boues de stations d'épuration du territoire d'Angers Loire Métropole.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des boues 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport des boues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole
Adresse postale: Direction des marchés publics pour la direction de l'eau et assainissement, BP 80011
Code postal: 49020
Commune postale: Angers Cedex 02
Contact
Adresse Internet: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-20 📅
Date limite de soumission: 2017-01-20 📅
Date de publication: 2016-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-459066
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

La facturation électronique se fera via le portail Chorus Pro: https://chorus-pro.gouv.fr. Les documents complémentaires aux CCTP accessibles sur le profil acheteur seront mis à disposition des candidats sélectionnés sur ce même profil acheteur ainsi que l'ensemble des autres pièces du dossier de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prise en charge et épandage des boues pâteuses et séchées de la STEP de la Baumette d'Angers Loire Métropole
Numéro du lot: 01
Brève description:

Prise en charge, transport et épandage des boues issues de la station d'épuration de la Baumette à Angers.

Valeur estimée hors TVA: 1 028 675 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible 2 fois pour 2 années, soit une durée totale de 5 ans.

Intitulé du lot: Prise en charge et épandage des boues liquides des stations d'épuration périphériques d'Angers Loire Métropole
Numéro du lot: 02
Brève description:

Prise en charge, transport et épandage des boues issues des stations d'épuration périphériques d'Angers Loire Métropole.

Valeur estimée hors TVA: 507 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Transport et traitement par compostage de boues issues de la station de traitement des eaux usées de la Baumette
Numéro du lot: 03
Brève description:

Prise en charge, transport et compostage des boues issues de la station d'épuration de la Baumette à Angers.

Valeur estimée hors TVA: 2 027 500 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou DUME ou DC 1 ou DUM (en cas de réponse selon dispositif MPS); les agréments préfectoraux autorisant l'exercice du transport de déchets et le cas échéant du traitement des boues de stations d'épuration par compostage et les autorisations relatives au plan d'épandage du compost produit ou de la normalisation du compost.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et/ou le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat; liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire.

Liste et brève description des règles et critères:

Situation juridique; capacités techniques et professionnelles; capacités financières.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les paiements s'effectuent par virement administratif dans le délai global de 30 jours. Financement assuré par autofinancement d'Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur.

Prestations réglées selon les quantités réellement exécutées par application des prix unitaires révisables annuellement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 2
Nombre maximum de candidats: 10
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2017-02-02 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'échéance du contrat.

La facturation électronique se fera via le portail Chorus Pro: https://chorus-pro.gouv.fr.

Les documents complémentaires aux CCTP accessibles sur le profil acheteur seront mis à disposition des candidats sélectionnés sur ce même profil acheteur ainsi que l'ensemble des autres pièces du dossier de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 249-459066 (2016-12-20)

Avis d'attribution de marché (2017-06-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des marchés publics pour la Direction de l'eau et assainissement, BP 80011

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-22 📅
Date de publication: 2017-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 120-243424
Se réfère à l'avis: 2016/S 249-459066
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

Le marché a été signé le 19/05/2017. Ce projet est susceptible d'être cofinancé par l'union Européenne.

Objet
Champ d'application du marché

Le marché a été signé le 19/05/2017. Ce projet est susceptible d'être cofinancé par l'union Européenne.

Brève description:

: Prise en charge, transport et compostage des boues issues de la station d'épuration de la Baumette à Angers.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-22 📅
Nom: Manceau Environnement
Adresse postale: les Epinettes
Commune postale: Coudray
Code postal: 53200
Pays: France 🇫🇷
Mayenne 🏙️
Nom: Sede Environnement
Adresse postale: 125 rue Georges Guynemer, BP 30094
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44153
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 03
3
4

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 120-243424 (2017-06-22)

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