Transport collectif de personnes
Le marché a pour objet des prestations de transport par l'utilisation d'autocar(s) avec chauffeur(s), mis en place par le titulaire dans le cadre des navettes écoles/piscine et dans le cadre des sorties organisées par la Ville.
Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents passé selon les modalités des articles 78 à 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
L'accord-cadre est conclu dans les limites de commande suivantes (annuelles):
Lot nº 1: Transport d'enfants navettes écoles-piscine: sans minimum/et sans maximum.
Lot nº 2: Transport collectif de personnes — sorties occasionnelles: sans minimum/et sans maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-11-28.
L'appel d'offres a été publié le 2016-10-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2016-10-27
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Avis de marché
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| 2017-01-24
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Avis d'attribution de marché
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