Traitement par compostage de boues d'épuration de Noréade et valorisation du compost dans le cadre de la norme 44095 ou équivalent

Noréade

Traitement par compostage de boues d'épuration de Noréade et valorisation du compost dans le cadre de la norme 44095 ou équivalent.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-04-28 Avis de marché
2016-09-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élimination des boues
Numéro de référence: 16 D 16 SP - AyB
Brève description:
Traitement par compostage de boues d'épuration de Noréade et valorisation du compost dans le cadre de la norme 44095 ou équivalent.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élimination des boues 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élimination des boues 📦
Services de traitement des boues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Aisne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Noréade
Adresse postale: 23 avenue de la Marne, CS 90101
Code postal: 59443
Commune postale: Wasquehal Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_3d-tnHMHPJ 🌏
Courrier électronique: marches@noreade.fr 📧
Téléphone: +33 320664306 📞
Fax: +33 320664454 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_kwKUaAWxL2 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_xSdP26S-OE 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-28 📅
Date limite de soumission: 2016-05-18 📅
Date de publication: 2016-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 086-151954
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Marché à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum à titre indicatif, le volume estimé est de 350 tonnes, Ce volume n'est pas contractuel.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Centre d'exploitation de Cassel
Numéro du lot: 1
Brève description: Centre d'exploitation de Cassel.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Entre 1 et 5 reconductions possibles du marché d'une durée de 1 an chacune, sur décision expresse de Noréade. La décision de reconduction interviendra au moins 2 mois avant la fin de chaque période.
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Description des options:
Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Entre 1 et 5 reconductions possibles du marché d'une durée de 1 an chacune, sur décision expresse de Noréade. La décision de reconduction interviendra au moins 2 mois avant la fin de chaque période.
Afficher plus
Informations complémentaires:
Marché à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum
à titre indicatif, le volume estimé est de 350 tonnes,
Ce volume n'est pas contractuel.
Intitulé du lot: Centre d'exploitation de La Gorgue
Numéro du lot: 2
Brève description: Centre d'exploitation de La Gorgue.
Informations complémentaires: à titre indicatif, le volume estimé est de 300 tonnes,
Intitulé du lot: Centres d'exploitation de Pecquencourt Nord et Sud (Douaisis)
Numéro du lot: 3
Brève description: Centres d'exploitation de Pecquencourt Nord et Sud (Douaisis).
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations complémentaires: à titre indicatif, le volume estimé est de 1 100 tonnes,
Intitulé du lot: Centres d'exploitation de Beauvois en Cambrésis et Le Quesnoy (Cambrésis -Valenciennois)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Centres d'exploitation de Beauvois en Cambrésis et Le Quesnoy (Cambrésis -Valenciennois).
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Informations complémentaires: à titre indicatif, le volume estimé est de 120 tonnes,
Intitulé du lot: Centre d'exploitation d'Avesnelles (Avesnois)
Numéro du lot: 5
Brève description: Centre d'exploitation d'Avesnelles (Avesnois).
Informations complémentaires: à titre indicatif, le volume estimé est de 1 200 tonnes,
Intitulé du lot: Centre d'exploitation d'Urvillers (Aisne)
Numéro du lot: 6
Brève description: Centre d'exploitation d'Urvillers (Aisne).
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Informations complémentaires: à titre indicatif, le volume estimé est de 200 tonnes,
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centres d'exploitation de Cassel.
Centre d'exploitation de La Gorgue.
Centres d'exploitation de Pecquencourt Nord et Sud ( Douaisis).
Centres d'exploitation de Beauvois en Cambrésis et Le Quesnoy (Cambrésis- valenciennois).
Centre d'exploitation d'Avesnelles ( Avesnois).
Centre d'exploitation d'Urvillers (Aisne).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature, établie sur imprimé (Dc1 nouvelle version du 31.3.2016 ou équivalent),
l'imprimé Dc2, (Dc2 nouvelle version du 31.3.2016)
les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
extrait K-bis datant de moins 3 mois,
les formulaires Dc1 et Dc2 sont joints au dossier et téléchargeables sur le portail du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi à l'adresse Internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaire global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
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— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
Production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le financement se fera par le budget assainissement de Noréade Modalités de paiement: le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement, soit trente (30) jours actuellement. Il débutera à compter de la réception du mémoire transmis par le prestataire. Intérêts moratoires: tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires. Le montant sera calculé conformément au décret n° 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Les différentes garanties seront précisées par les candidats.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général de Noréade
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_kwKUaAWxL2 🌏
Adresse postale: 23 avenue de la Marne — CS 90101
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.noreade.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2022 (à titre indicatif).
Le correspondant de Noréade et la personne signataire du marché est M. le directeur général de Noréade. Précisions sur les critères d'attribution: offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération: — prix des prestations: 60 % — valeur technique de l'offre: 40 %. Conformément aux dispositions de l'article 74 du décret du 25.3.2016, Noréade se réserve le droit de ne pas négocier. Si la négociation est engagée avec les candidats après la date limite de remise des propositions, elle pourra se porter sur les éléments techniques et financiers.
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Visite non obligatoire- lot 3: boues du bassin pluvial d'Arleux en Gohelle:
Le candidat aura la possibilité de se rendre sur place pour estimer les volumes à évacuer et visualiser l'aspect et la charge en macro déchets de cette boue.
Pour cela les candidats admis auront la possibilité de prendre rendez vous avec M. Draon au 06.32.04.08.22 ( centre de Pecquencourt) pour une visite qui sera organisée le 23.5.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 086-151954 (2016-04-28)
Avis d'attribution de marché (2016-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 870 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_xSdP26S-OE 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-21 📅
Date de publication: 2016-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 185-332327
Se réfère à l'avis: 2016/S 086-151954
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
S'agissant des conditions financières: il s'agit d'un marché à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum. A titre indicatif, il est précisé que les montants annuels estimés sont les suivants: (ces montants ne sont pas contractuels): Lot 1: 15 000 EUR HT. Lot 2: 15 000 EUR HT. Lot 3: 50 000 EUR HT. Lot 4: 5 000 EUR HT. Lot 5: 50 000 EUR HT. Lot 6: 10 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Marché conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification puis reconductible…
… 5 fois une année. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période annuelle en cours.
… cinq fois une année. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période annuelle en cours.
… 5 fois une année.
Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période annuelle en cours.
Brève description:
Centres d'exploitation de Beauvois-en-Cambrésis et Le Quesnoy (Cambrésis -Valenciennois).
Description des options:
Marché conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification puis reconductible cinq fois une année.
Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période annuelle en cours.
Brève description: Centre d'exploitation d'avesnelles (Avesnois).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centres d'exploitation de Beauvois-en-Cambrésis et Le Quesnoy ( cambrésis- valenciennois).
Centre d'exploitation d'Avesnelles (Avesnois).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-21 📅
Nom: Société SARL Paccou
Adresse postale: 15 route de Cassel
Commune postale: Lederzeele
Code postal: 59143
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2016-07-22 📅
2016-09-05 📅
Nom: Société Terralys Centre Nord
Adresse postale: 1 rue Malfidano
Commune postale: Noyelles-Godault
Code postal: 62950
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Nom: Société Recydem SAS
Adresse postale: 9010 rue Waldeck Rousseau
Commune postale: Lourches
Code postal: 59156
Nom: Société SEDE environnement SAS
Adresse postale: Agence Nord Est, 2 rue des Archers, ZI du Moulin, CS 50156
Commune postale: Bapaume
Code postal: 62453
Date de conclusion du contrat: 2016-08-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1

Référence
Informations complémentaires
S'agissant des conditions financières: il s'agit d'un marché à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum. A titre indicatif, il est précisé que les montants annuels estimés sont les suivants: (ces montants ne sont pas contractuels):
Afficher plus
Lot 1: 15 000 EUR HT.
Lot 2: 15 000 EUR HT.
Lot 3: 50 000 EUR HT.
Lot 4: 5 000 EUR HT.
Lot 5: 50 000 EUR HT.
Lot 6: 10 000 EUR HT.
Source: OJS 2016/S 185-332327 (2016-09-21)
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Région:
Aisne Nord Pas-de-Calais
Fournisseurs:
Société Recydem SAS Société SARL Paccou Société SEDE environnement SAS Société Terralys Centre Nord
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services liés aux déchets et aux ordures Élimination et traitement des ordures Services de traitement et... Services d'élimination des boues Services de traitement des boues