Traitement des ordures ménagères résiduelles (Omr) du SYMEVAD

Symevad

Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande pour le traitement des ordures ménagères résiduelles du SYMEVAD, composé de deux lots ayant chacun un tonnage annuel compris entre 2 000 et 4 000 tonnes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Symevad

Qu'est-ce que c'est ?

• Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

Où ?

• Nord-Pas de Calais
• Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-05	Avis de marché
2016-09-05	Informations complémentaires
2016-12-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Numéro de référence: 2016-AO-02
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Symevad
Adresse postale: 60 rue Mirabeau Prolongée, CS 10014
Code postal: 62141
Commune postale: Évin-Malmaison Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.symevad.org 🌏
Courrier électronique: c.debruyne@symevad.org 📧
Téléphone: +33 321743599 📞
Fax: +33 321743523 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_4XeN4sOBlj 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_4XeN4sOBlj 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-05 📅
Date limite de soumission: 2016-09-15 📅
Date de publication: 2016-08-10 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 153-277017
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires

L'ouverture des offres n'est pas publique. La commission d'appel d'offres se compose d'élus du SYMEVAD et se réunira en octobre 2016 pour examen des offres et des candidatures.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:

Après avoir répondu à l'offre de base pour chacun des lots, les soumissionnaires peuvent formuler une offre variable pour l'attribution globalisée des deux lots.

Intitulé du lot: Traitement des OMR
Numéro du lot: 1
Brève description:

Traitement des ordures ménagères résiduelles (Omr) du SYMEVAD pour un tonnage annuel compris entre 2 000 et 4 000 tonnes.

Intitulé du lot: Traitement des OMR du SYMEVAD
Numéro du lot: 2

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Evin Malmaison.
Informations complémentaires:

L'ouverture des offres n'est pas publique. La commission d'appel d'offres se compose d'élus du SYMEVAD et se réunira en octobre 2016 pour examen des offres et des candidatures.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Mode de traitement envisagé 65 %, horaires d'ouverture 20 %, Démarche de certification environnementale des sites d'accueil 15 %)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Coût global de traitement des OMR (incluant le coût de transport à la charge des collectivités)
Pondération du coût: 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 200 007 201 00037
Contact
Point de contact: M. Martial Vandewoestyne, président du SYMEVAD
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_4XeN4sOBlj 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: La prochaine publication est envisagée en aout 2019.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les renseignements concernant les délais et voies de recours (référé pré contractuel, référé contractuel, recours pour excès de pouvoir, plein contentieux) peuvent être obtenus auprès de l'instance chargée des recours désignée ci-dessus.

Source: OJS 2016/S 153-277017 (2016-08-05)

Informations complémentaires (2016-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour le traitement des ordures ménagères résiduelles du Symevad, composé de 2 lots ayant chacun un tonnage annuel compris entre 2 000 et 4 000 tonnes.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Symevad

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-05 📅
Date limite de soumission: 2016-09-16 📅
Date de publication: 2016-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 174-312713
Se réfère à l'avis: 2016/S 153-277017
Numéro JO-S: 174

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Martial Vandewoestyne, président du Symevad
Source: OJS 2016/S 174-312713 (2016-09-05)

Avis d'attribution de marché (2016-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour le traitement des ordures ménagères résiduelles du SYMEVAD, composé de deux lots ayant chacun un tonnage annuel compris entre 2 000 et 4 000 tonnes.

Valeur totale du marché: 1 706 520 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-27 📅
Date de publication: 2016-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 251-463182
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Les dates d'attribution indiquées correspondent à la notification des lots.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Traitement des ordures ménagères résiduelles (OMR) du SYMEVAD pour un tonnage annuel compris entre 2 000 et 4 000 tonnes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (mode de traitement envisagé 65 %, horaires d'ouverture 20 %, démarche de certification environnementale des sites d'accueil 15 %)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-21 📅
2016-12-22 📅
Source: OJS 2016/S 251-463182 (2016-12-27)

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