Traitement des ordures ménagères résiduelles et assimilés des communes de Cugnaux et Villeneuve-Tolosane (lot nº 1) et Blagnac (lot nº 2)

Avis de marché (2016-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Quantité ou étendue: Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Decoset
Adresse postale: 4 rue Théron de Montaugé
Code postal: 31200
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.decoset.fr 🌏
Courrier électronique: contact@decoset.fr 📧
Téléphone: +33 562890341 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-10 📅
Date limite de soumission: 2016-04-25 📅
Date de publication: 2016-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 052-087247
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Traitement des OMR et assimilés sur les communes de Cugnaux et de Villeneuve-Tolosane
Brève description: Quantité ou étendue: 6 250 tonnes quantité annuelle et non contractuelle.
Informations complémentaires sur les lots: Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Traitement des OMR et assimilés sur la commune de Blagnac
Brève description: Quantité ou étendue: 8 350 tonnes quantité annuelle et non contractuelle.
Informations complémentaires sur les lots: Blagnac compte 22 969 habitants en 2016.
Quantité ou étendue: Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 24 mois
Numéro de référence: 2016-03-10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Haute-Garonne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Capacité technique et professionnelle: Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des prestations appréciées au regard du mémoire justificatif demandé (40)
2. Prix des prestations (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25310263600011
Contact
Point de contact: M. Marc Péré président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: Bernard Mellac: Renseignements techniques et/ou Marjorie Torres: Renseignements administratifs.
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-06-01 📅
Date de fin: 2018-05-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-03-10
Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7077
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 052-087247 (2016-03-10)

Avis d'attribution de marché (2016-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Métadonnées de l'avis
Réglementation: Union européenne
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-04 📅
Date de publication: 2016-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 151-273572
Se réfère à l'avis: 2016/S 113-201122
Numéro JO-S: 151

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Traitement des OMR Blagnac
Brève description: Traitement des OMR en porte à porte à Blagnac.
Intitulé du lot: Traitement des OMR Cugnaux, Villeneuve-Tolosane
Brève description: Traitement OMR Cugnaux, Villeneuve-Tolosane,

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2016/S 151-273572 (2016-08-04)