Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de traduction ou de révision, depuis le français vers l'anglais ou depuis l'anglais vers le français, de tous types de documents (scientifique, administratif, financier, de communication) pour le compte, essentiellement, des trois directions suivantes de l'ANR: la direction de l'information et de la communication (DICO), la direction des opérations scientifiques (DOS), la direction des grands programmes des Investissements de l'État (DGPIE). Il est conclu à prix unitaires et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux documents contractuels et à l'article 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sur la base de prix fixés à la proposition financière du présent accord-cadre. Il est conclu sans engagement sur les montants minimum et maximum, conformément à l'article 78 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.