Traduction de documents écrits et/ou oraux à fort enjeu scientifique et littéraire, de documents rédactionnels en diverses langues et révision pour la nouvelle muséographie du Museon Arlaten

Museon Arlaten

Traduction de documents écrits et/ou oraux à fort enjeu scientifique et littéraire, de documents rédactionnels en diverses langues et révision pour la nouvelle muséographie du Museon Arlaten.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-30.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-30 Avis de marché
2016-05-17 Informations complémentaires
2016-07-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traduction
Quantité ou étendue:
Ces marchés seront passés sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de lot 1: 50 000 EUR HT soit 60 000 EUR TTC — lot 2: 50 000 EUR HT soit 60 000 EUR TTC — lot 3: 30 000 EUR HT soit 36 000 EUR TTC — lot 4: 50 000 EUR HT soit 60 000 EUR TTC.
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Valeur totale du marché: 150 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traduction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Museon Arlaten
Adresse postale: 29-31 rue de la République
Code postal: 13200
Commune postale: Arles
Contact
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr 🌏
Courrier électronique: elsamarie.bruschet@cg13.fr 📧
Téléphone: +33 413311313 📞
Fax: +33 413315194 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 📅
Date limite de soumission: 2016-05-27 📅
Date de publication: 2016-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 065-112858
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Marché à procédure adaptée, article 30 du CMP français. Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site https://marches.cg13.fr; les offres par voie électronique sont acceptées via le même site. Pour les dépôts sur place: horaires d'ouverture des bureaux: 8:30-12:00 et 14:00-17:00. Si un candidat dépose une offre papier et une offre électronique, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou support matériel, par le pouvoir adjudicateur dans le délai fixé pour la remise des offres, conformément à l'article 48 du CMP français. Pour les candidats étrangers, la traduction en français devra être certifiée par un traducteur assermenté. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'état le 16.7.2007 (CE, 16.7.2007,société Tropic signalisation, nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne no 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du Département à l'adresse suivante: https://marches.cg13.fr; cet avis sera consultable sous la référence E3dcma16032016-05aa.Conformément à l'article 45 du Code des Marchés Publics modifié par le décret no2014-1097 du 26.9.2014, les candidats pourront remettre les documents et renseignements permettant d'évaluer leur expérience, leurs capacités professionnelles, techniques et financières tels qu'exigés ci-dessus, par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition: qu'ils mentionnent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et quel'accès à cet espace ou à ce système de stockage soit gratuit. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Accord-cadre au sens du droit européen signifie marché à bon de commande au sens du code des marchés publics français.
Brève description:
Traduction de documents écrits et/ou oraux à fort enjeu scientifique et littéraire, de documents rédactionnels en diverses langues et révision pour la nouvelle muséographie du Museon Arlaten.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Traductions du français vers l'anglais (britannique ou américain) de documents écrits et/ou oraux à fort enjeu scientifique et littéraire
Brève description:
Traductions du français vers l'anglais (britannique ou américain) de documents écrits et/ou oraux à fort enjeu scientifique et littéraire.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Traductions du français vers l'espagnol (européen) de documents écrits et/ou oraux à fort enjeu scientifique et littéraire
Brève description:
Traductions du français vers l'espagnol (européen) de documents écrits et/ou oraux à fort enjeu scientifique et littéraire.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Traductions du provençal (Mistralien) vers le français et du français vers le provençal (Mistralien) de documents écrits et/ou oraux à fort enjeu scientifique et littéraire
Brève description:
Traductions du provençal (Mistralien) vers le français et du français vers le provençal (Mistralien) de documents écrits et/ou oraux à fort enjeu scientifique et littéraire.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Traductions de documents rédactionnels du français vers l'anglais (britannique ou américain), l'espagnol (européen), l'italien, l'allemand, le portugais (européen), le russe, le chinois (mandarin) et le japonais
Brève description:
Traductions de documents rédactionnels du français vers l'anglais (britannique ou américain), l'espagnol (européen), l'italien, l'allemand, le portugais (européen), le russe, le chinois (mandarin) et le japonais.
Description des options:
Option au sens du droit européen signifie marché renouvelable au sens du CMP français.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: E3DCMA16032016-05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Museon Arlaten, 13200 Arles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat devra renseigner l'imprimé Dc2 (téléchargeable sur www.minefi.gouv.com). Il devra également se conformer aux exigences de l'article 43 du code des marchés publics français. Il fournit la lettre de candidature ou formulaire Dc1 (téléchargeable sur www.minefi.gouv.com), un document signé, relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat.
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Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaire global (HT) et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché au cours des 3 derniers exercices disponibles; ou imprimé Dc2, copie du ou des jugements prononcés si le
candidat est en redressement judiciaire.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat devra fournir les renseignements relatifs à ses effectifs moyens annuels, et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; ses moyens techniques globaux (matériels,locaux, etc.); une liste des principaux services effectués aux cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou imprimé Dc2. Dont trois références de prestations de traduction/révision et relecture de même nature que le lot concerné.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement à 30 jours par mandat administratif sur le budget du département conformément à l'article 98 du codedes marchés publics français. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire du versement d'intérêts moratoires (décret 2002-232 du 21.2.2002). Conformément au décret no 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR. Il n'est pas prévu le versement d'avance.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Entreprise ou association unique ou entreprises groupées, sachant que la forme imposée après l'attribution est le groupement solidaire, en application de l'article 51 du code des marchés publics français.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeut technique (50)
2. Prix (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Contact
Point de contact: Mme Bruschet Elsa
Adresse postale: 31 rue de la République
Point de contact: Museon Arlaten
Téléphone: +33 413315186 📞
URL pour informations complémentaires: https://marches.cg13.fr 🌏
URL des documents: https://marches.cg13.fr 🌏
Adresse postale: Hôtel du Département — 52 avenue de St Just — bureau B6039
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Point de contact: Direction juridique et de la commande publique
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E3DCMA16032016-05
Informations complémentaires
Marché à procédure adaptée, article 30 du CMP français. Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site https://marches.cg13.fr; les offres par voie électronique sont acceptées via le même site. Pour les dépôts sur place: horaires d'ouverture des bureaux: 8:30-12:00 et 14:00-17:00. Si un candidat dépose une offre papier et une offre électronique, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou support matériel, par le pouvoir adjudicateur dans le délai fixé pour la remise des offres, conformément à l'article 48 du CMP français. Pour les candidats étrangers, la traduction en français devra être certifiée par un traducteur assermenté. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'état le 16.7.2007 (CE, 16.7.2007,société Tropic signalisation, nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne no 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du Département à l'adresse suivante: https://marches.cg13.fr; cet avis sera consultable sous la référence E3dcma16032016-05aa.Conformément à l'article 45 du Code des Marchés Publics modifié par le décret no2014-1097 du 26.9.2014, les candidats pourront remettre les documents et renseignements permettant d'évaluer leur expérience, leurs capacités professionnelles, techniques et financières tels qu'exigés ci-dessus, par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition: qu'ils mentionnent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et quel'accès à cet espace ou à ce système de stockage soit gratuit.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des différends et litiges en matière de marchés publics de Marseille (CCIRAL)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région — secrétariat général pour les affaires régionales — bd Paul Peyral
Code postal: 13280
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département des Bouches-du-Rhône — direction juridique — service juridique et assurances
Adresse postale: Hôtel du Département — 52 avenue de Saint-Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311620 📞
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2016/S 065-112858 (2016-03-30)
Informations complémentaires (2016-05-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-17 📅
Date limite de soumission: 2016-05-31 📅
Date de publication: 2016-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 095-170341
Se réfère à l'avis: 2016/S 065-112858
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Référence de l'avis original: BOAMP 16-45609 — JOUE 20016/S 065-112858.
Source: OJS 2016/S 095-170341 (2016-05-17)
Avis d'attribution de marché (2016-07-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de traduction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-22 📅
Date de publication: 2016-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 142-256924
Numéro JO-S: 142

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Traductions du provençal (mistralien) vers le français et du français vers le provençal (mistralien) de documents écrits et/ou oraux à fort enjeu scientifique et littéraire
Brève description:
Traductions du provençal (mistralien) vers le français et du français vers le provençal (mistralien) de documents écrits et/ou oraux à fort enjeu scientifique et littéraire.
Intitulé du lot: Traductions de documents rédactionnels du français vers l'anglais, l'espagnol, l'italien, l'allemand, le portugais, le russe, le chinois et le japonais
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Museon Arlaten — 13200 Arles.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 142-256924 (2016-07-22)
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Produits/services:
Services aux entreprises: droit,... Services d'appui bureautiques Services de traduction