Systèmes d'aéronefs civils télépilotés et prestations techniques au moyen d'aéronefs civils télépilotés

Union des groupements d'achats publics

Systèmes d'aéronefs civils télépilotés et prestations techniques au moyen d'aéronefs civils télépilotés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-25 Avis de marché
2016-09-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aéronefs sans pilote
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande sans engagement avec un seul opérateur économique par lot (ou plusieurs opérateurs d'un même groupement). Pour l'ensemble des lots et sur la durée totale des marchés (reconduction(s) comprise(s)): montant estimé: 9 000 000 EUR HT.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aéronefs sans pilote 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Union des groupements d'achats publics
Adresse postale: 1 boulevard Archimède, Champs-sur-Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ugap.fr 🌏
Courrier électronique: bvassor@ugap.fr 📧
Téléphone: +33 164732412 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-25 📅
Date limite de soumission: 2016-05-26 📅
Date de publication: 2016-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 062-107143
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
L'expression " modalités d'ouverture des offres " mentionnée au point Iv-3-8 du présent avis s'entend comme " modalités d'ouverture des candidatures et des offres ". L'accord cadre mentionné aux rubriques ll-1.3 et Ii.1.4. Du présent avis et prévu à l'article 33 de la directive 2014/24/ue du 26.2.2014 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. — les candidats téléchargent gratuitement les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, et déposent une candidature et une offre par voie électronique via le site www.marches-publics.gouv.fr qui met à la disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. Dans l'onglet " Annonces " puis à la rubrique " Consultations en cours ", cliquer sur " Recherche avancée ", puis, dans la rubrique" entité publique ", cocher " recherche dans une liste " et choisir " union des groupements d'achats publics " dans le menu déroulant, cocher " inclure les descendances " puis dans le champ " Référence de la consultation " renseigner le numéro " 16u043 ". Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats doivent répondre par voie dématérialisée uniquement. Une copie de sauvegarde peut cependant être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14.12.2009. — Les critères de choix des offres pondérés ainsi que leurs sous critères figurent dans le règlement de la consultation. — La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551.1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique au numéro de télécopie suivant: 01.64.73.20.39 — dans le cadre de la présente procédure et conformément aux éléments stipulés au règlement de consultation, chaque candidat ne pourra être attributaire que d'un seul lot. Par conséquent, en cas de soumission sur plusieurs lots, l'attention du candidat est attirée sur l'ordre de préférence à compléter dans la lettre de candidature — dans le cadre des réponses aux lots 2 et 4, les candidats doivent déposer obligatoirement un spécimen dans les conditions et selon les modalités précisées dans le règlement de consultation avant la date limite de réception des plis mentionnée ci-dessus. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2016.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Systèmes d'aéronefs civils télépilotés et prestations techniques au moyen d'aéronefs civils télépilotés.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Prestations techniques au moyen d'aéronefs civils télépilotés et traitements informatiques des données acquises
Brève description:
Prestations techniques au moyen d'aéronefs civils télépilotés et traitements informatiques des données acquises.
Quantité ou étendue: La durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)): Montant estimé: 6 000 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Systèmes d'aéronefs civils télépilotés de type voilure fixe utilisés dans le cadre du scénario opérationnel S-2
Brève description:
Systèmes d'aéronefs civils télépilotés de type voilure fixe utilisés dans le cadre du scénario opérationnel S-2.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)): Montant estimé: 1 000 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Systèmes d'aéronefs civils télépilotés à voilure fixe utilisés dans le cadre du scénario opérationnel S-4
Brève description:
Systèmes d'aéronefs civils télépilotés à voilure fixe utilisés dans le cadre du scénario opérationnel S-4.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Systèmes d'aéronefs civils télépilotés de type multirotor utilisés dans le cadre des scénarios opérationnels S-1, S-2 et S-3
Brève description:
Systèmes d'aéronefs civils télépilotés de type multirotor utilisés dans le cadre des scénarios opérationnels S-1, S-2 et S-3.
Description des options:
Lot no 1) Le marché est conclu pour une durée initiale de 36 mois à compter de sa date de notification, reconductible 1 fois pour une durée de 12 mois par décision du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 2 mois avant la date d'expiration de la période en cours d'exécution.
Afficher plus
Lots no 2-3 et 4) Les marchés sont conclus pour une durée initiale de 24 mois à compter leur date de notification, reconductibles 2 fois pour une durée de 12 mois par décision du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 2 mois avant la date d'expiration de la période en cours d'exécution.
Afficher plus
La durée totale des marchés ne peut excéder 48 mois à compter de leur date de notification, périodes de reconduction comprises.
La décision de non reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction qui intervient dans les délais. Le titulaire doit pouvoir exécuter les marchés sur leur durée totale, périodes de reconduction comprises.
Afficher plus
Numéro de référence: 16U043
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
France métropolitaine (Corse incluse) et, le cas échéant, départements, régions et collectivités d'outre-mer (pour la Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna et la Polynésie Française pour les besoins de tout usager non soumis à une disposition de droit local).
Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) éléments relatifs à la présentation de la candidature ainsi que les attestations sur l'honneur relatives aux interdictions de soumissionner: le candidat utilise le formulaire «Lettre de candidature» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient: les conditions de la candidature (indiquer si candidat seul ou en groupement; en cas de groupement, indiquer la forme solidaire ou conjointe et, le cas échéant, habilitation du mandataire par les autres membres du groupement); lot(s) sur le(s)quel(s) elle porte; si le candidat le souhaite, l'ordre de préférence accordé à chaque lot auquel le candidat soumissionne; les attestations prévues aux articles 43 et 44 du code des marchés publics. Attention: le candidat suit les instructions données dans le préambule de la lettre de candidature figurant dans le dossier de consultation.
Afficher plus
2) éléments permettant d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières: le candidat utilise le formulaire « déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués dans les rubriques relatives aux capacités ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'article 45 lll du code des marchés publics.
Afficher plus
3) Ces formulaires sont téléchargeables dans les conditions figurant à la rubrique «Renseignements complémentaires» du présent avis. La lettre de candidature (ou équivalent) doit être signée par le candidat dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus
4) Le candidat en redressement judiciaire doit fournir la/les copie(s) du (des) jugement(s) du tribunal prononcé(s) à cet effet.
5) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat.
En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 2) et, le cas échéant, 3) et 4) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
Situation économique et financière:
Chiffre d'affaires global en euros (HT) sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Pas de niveau minimal imposé.
Capacité technique et professionnelle: Effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Avance et acomptes prévus respectivement aux articles 87 et 91 du code des marchés publics. Paiement sous 30 jours par virement. Financement par revente aux usagers de la centrale d'achat. Les prix sont unitaires et révisables à chaque échéance annuelle du marché selon les modalités prévues dans le cahier des charges.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Conjoint ou solidaire.
En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2016-05-27 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: adresse mentionnée au I.1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Vassor Baptiste
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: mediation@ugap.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16U043
Informations complémentaires
L'expression " modalités d'ouverture des offres " mentionnée au point Iv-3-8 du présent avis s'entend comme " modalités d'ouverture des candidatures et des offres ".
L'accord cadre mentionné aux rubriques ll-1.3 et Ii.1.4. Du présent avis et prévu à l'article 33 de la directive 2014/24/ue du 26.2.2014 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
— les candidats téléchargent gratuitement les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, et déposent une candidature et une offre par voie électronique via le site www.marches-publics.gouv.fr qui met à la disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. Dans l'onglet " Annonces " puis à la rubrique " Consultations en cours ", cliquer sur " Recherche avancée ", puis, dans la rubrique" entité publique ", cocher " recherche dans une liste " et choisir " union des groupements d'achats publics " dans le menu déroulant, cocher " inclure les descendances " puis dans le champ " Référence de la consultation " renseigner le numéro " 16u043 ". Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.
Afficher plus
Les candidats doivent répondre par voie dématérialisée uniquement. Une copie de sauvegarde peut cependant être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14.12.2009.
— Les critères de choix des offres pondérés ainsi que leurs sous critères figurent dans le règlement de la consultation.
— La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551.1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique au numéro de télécopie suivant: 01.64.73.20.39
— dans le cadre de la présente procédure et conformément aux éléments stipulés au règlement de consultation, chaque candidat ne pourra être attributaire que d'un seul lot. Par conséquent, en cas de soumission sur plusieurs lots, l'attention du candidat est attirée sur l'ordre de préférence à compléter dans la lettre de candidature
Afficher plus
— dans le cadre des réponses aux lots 2 et 4, les candidats doivent déposer obligatoirement un spécimen dans les conditions et selon les modalités précisées dans le règlement de consultation avant la date limite de réception des plis mentionnée ci-dessus.
Afficher plus
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
M. le médiateur interne de l'UGAP
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2016/S 062-107143 (2016-03-25)
Avis d'attribution de marché (2016-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de cartographie aérienne 📦
Aéronefs sans pilote 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-24 📅
Date de publication: 2016-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 188-337264
Se réfère à l'avis: 2016/S 062-107143
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
L'accord-cadre cité à la rubrique IV.1.3 ci-dessus et prévu à l'article 33 de la directive 2014/24/UE du Parlement européen et du Conseil du 26.2.2014 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. La date mentionnée à la rubrique V.2.1 s'entend comme la date de notification du marché. Le lot n° 2 a été déclaré sans suite et les lots n° 3 et 4 ont été déclarés infructueux. Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section l pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Les options sont décrites dans les avis d'appels public à la concurrence (AAPC).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
France métropolitaine (Corse incluse) et, le cas échéant, départements, régions et collectivités d'outre-mer.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Caractère innovant
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Coût d'utilisation
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-01 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77605646700587
Contact
Point de contact: Baptiste Vassor

Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre cité à la rubrique IV.1.3 ci-dessus et prévu à l'article 33 de la directive 2014/24/UE du Parlement européen et du Conseil du 26.2.2014 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Afficher plus
La date mentionnée à la rubrique V.2.1 s'entend comme la date de notification du marché.
Le lot n° 2 a été déclaré sans suite et les lots n° 3 et 4 ont été déclarés infructueux.
Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section l pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Courrier électronique: mediation@ugap.fr 📧
Source: OJS 2016/S 188-337264 (2016-09-24)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-et-Marne
Fournisseurs:
Air Marine Azur Drones
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Aéronefs et spationefs Hélicoptères, aéronefs, spationefs et... Hélicoptères et avions Aéronefs sans pilote Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Services scientifiques et techniques dans... Services d'établissement de cartes Services de cartographie aérienne