Séjours en centre de vacances à dominante ski alpin — surf en France métropolitaine pour le secteur jeunesse

Ville de Fos-sur-Mer

Séjours en centre de vacances à dominante ski alpin — surf en France métropolitaine pour le secteur jeunesse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Association nouvelle aventure junior

Qui ?

• Ville de Fos-sur-Mer

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-04	Avis de marché
2016-12-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: 2016-3-18
Brève description:

Séjours en centre de vacances à dominante ski alpin — surf en France métropolitaine pour le secteur jeunesse.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Boîte postale 5
Code postal: 13771
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.fos-sur-mer.fr 🌏
Courrier électronique: lila.mehadji@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Téléphone: +33 442477060 📞
Fax: +33 442488205 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_rauvEwaG-Q&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-04 📅
Date limite de soumission: 2016-06-13 📅
Date de publication: 2016-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 090-160020
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert européen en application des articles 66 à 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Il sera passé un accord cadre mono attributaire à bons de commandes conclu à prix unitaires en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 et pour le nombre minimum et maximum de participants au séjour arrêtés comme suit: — effectif minimum par séjour = 10 adolescents et 2 adultes — effectif maximum par séjour = 50 adolescents et 12 adultes les commandes sont émises sur la base des prix unitaires figurant dans le bordereau de prix unitaires annexé à l'acte d'engagement, rapportés aux quantités réellement commandées. Les prix du marché sont révisables annuellement conformément au CCAP no 2016-3-18. les modalités d'obtention du DCE sont détaillées à l'article 4.2 du règlement de consultation. Les conditions d'envoi et de remise des plis sont détaillées à l'article 6 du règlement de consultation. Remise des plis sous forme électronique autorisée. critères de jugement des offres: — valeur technique, appréciée au regard de l'attractivité du séjour, sur la base du mémoire technique dans ses éléments exhaustifs et s'il y a lieu, de la visite des lieux par la Commission d'évaluation interne (60 %): Si visite des lieux: 40 % au regard des éléments décrits dans le mémoire de présentation et 20 % au regard de la visite. — Prix, apprécié au regard du montant total HT du bordereau de prix unitaires (40 %) Conformément à l'article 53 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements de candidature demandés dans la rubrique «Conditions de participation» si le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique (exemple: coffre-fort numérique), à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. De plus, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements déjà transmis à la Ville de Fos-sur-Mer dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans tous les cas, les documents qui ne seraient pas mis à jour pourront être sollicités par la Ville de Fos-sur-Mer auprès de l'attributaire du marché.

Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert européen en application des articles 66 à 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016.

Il sera passé un accord cadre mono attributaire à bons de commandes conclu à prix unitaires en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 et pour le nombre minimum et maximum de participants au séjour arrêtés comme suit:

— effectif minimum par séjour = 10 adolescents et 2 adultes

— effectif maximum par séjour = 50 adolescents et 12 adultes

les commandes sont émises sur la base des prix unitaires figurant dans le bordereau de prix unitaires annexé à l'acte d'engagement, rapportés aux quantités réellement commandées. Les prix du marché sont révisables annuellement conformément au CCAP no 2016-3-18.

les modalités d'obtention du DCE sont détaillées à l'article 4.2 du règlement de consultation. Les conditions d'envoi et de remise des plis sont détaillées à l'article 6 du règlement de consultation.

Remise des plis sous forme électronique autorisée.

critères de jugement des offres:

— valeur technique, appréciée au regard de l'attractivité du séjour, sur la base du mémoire technique dans ses éléments exhaustifs et s'il y a lieu, de la visite des lieux par la Commission d'évaluation interne (60 %):

Si visite des lieux: 40 % au regard des éléments décrits dans le mémoire de présentation et 20 % au regard de la visite.

— Prix, apprécié au regard du montant total HT du bordereau de prix unitaires (40 %)

Conformément à l'article 53 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements de candidature demandés dans la rubrique «Conditions de participation» si le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique (exemple: coffre-fort numérique), à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. De plus, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements déjà transmis à la Ville de Fos-sur-Mer dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans tous les cas, les documents qui ne seraient pas mis à jour pourront être sollicités par la Ville de Fos-sur-Mer auprès de l'attributaire du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 43 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la notification du marché au titulaire, expressément renouvelable 3 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 4 ans. Cf. Article 3.2 du règlement de la consultation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Formulaire Dc1: lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants, dument complete;

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;

— l'Attestation d'assurance de prise en charge de rapatriement ou la preuve que le candidat a souscrit un contrat pour l'assurance rapatriement;

— le candidat est fortement invité à fournir dès sa candidature:

* les déclarations délivrées par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2015 auxquelles il est fait référence à l'article 51 du décret 2016-360 du 25.3.2016,

* la déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents.

Situation économique et financière:

Formulaire DC 2 (déclaration du candidat) dument complété et accompagné des documents suivants:

— si le candidat est une association: bilans ou extrait de bilans concernant les 3 dernières années,

— si le candidat est une entreprise: déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles;

les entreprises de création récente peuvent justifier leurs capacités par tout autre moyen.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— liste des principaux services réalisés au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataires ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économiques.

Les entreprises de création récente peuvent justifier leurs capacités par tout autre moyen.

— les agréments suivants, en cours de validité:

* agrément de la DDCS ou Ddjs

* agrément de la commission départementale de sécurité,

* agrément de la direction des services vétérinaires.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Fos-sur-Mer.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130039700018
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_rauvEwaG-Q&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_rauvEwaG-Q&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Fos-sur-Mer
Adresse postale: avenue René Cassin BP 5
Courrier électronique: marjorie.troadec@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse postale: avenue René Cassin, BP 5

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la notification du marché au titulaire, expressément reconductible 3 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 4 ans.

Appel d'offres ouvert européen en application des articles 66 à 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016.

Il sera passé un accord cadre mono attributaire à bons de commandes conclu à prix unitaires en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 et pour le nombre minimum et maximum de participants au séjour arrêtés comme suit:

— effectif minimum par séjour = 10 adolescents et 2 adultes

— effectif maximum par séjour = 50 adolescents et 12 adultes

les commandes sont émises sur la base des prix unitaires figurant dans le bordereau de prix unitaires annexé à l'acte d'engagement, rapportés aux quantités réellement commandées. Les prix du marché sont révisables annuellement conformément au CCAP no 2016-3-18.

les modalités d'obtention du DCE sont détaillées à l'article 4.2 du règlement de consultation. Les conditions d'envoi et de remise des plis sont détaillées à l'article 6 du règlement de consultation.

Remise des plis sous forme électronique autorisée.

critères de jugement des offres:

— valeur technique, appréciée au regard de l'attractivité du séjour, sur la base du mémoire technique dans ses éléments exhaustifs et s'il y a lieu, de la visite des lieux par la Commission d'évaluation interne (60 %):

Si visite des lieux: 40 % au regard des éléments décrits dans le mémoire de présentation et 20 % au regard de la visite.

— Prix, apprécié au regard du montant total HT du bordereau de prix unitaires (40 %)

Conformément à l'article 53 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements de candidature demandés dans la rubrique «Conditions de participation» si le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique (exemple: coffre-fort numérique), à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. De plus, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements déjà transmis à la Ville de Fos-sur-Mer dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans tous les cas, les documents qui ne seraient pas mis à jour pourront être sollicités par la Ville de Fos-sur-Mer auprès de l'attributaire du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0491134813 📞
Fax: +33 0491811387 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 0491156374 📞
Fax: +33 0491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Direction de la commande publique BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Code postal: 13771
Téléphone: +33 044247000 📞
Fax: +33 0442488205 📠
Source: OJS 2016/S 090-160020 (2016-05-04)

Avis d'attribution de marché (2016-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 260 152 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0442477060 📞
Fax: +33 0442488205 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-30 📅
Date de publication: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 253-466239
Se réfère à l'avis: 2016/S 090-160020
Numéro JO-S: 253

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, appréciée au regard de l'attractivité du séjour, sur la base du mémoire technique dans ses éléments exhaustifs et s'il y a lieu, de la visite des lieux par la Commission d'évaluation
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-14 📅
Source: OJS 2016/S 253-466239 (2016-12-30)

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