Restauration du Rhône à Miribel-Jonage — études lots 1 et 2

Segapal

Restauration du Rhône à Miribel-Jonage — études.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Segapal

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-27	Avis de marché
2017-01-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 1511 CP/CS
Brève description: Restauration du Rhône à Miribel-Jonage — études.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Segapal
Adresse postale: chemin de la Bletta
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-parc.fr 🌏
Courrier électronique: sonnet@grand-parc.fr 📧
Téléphone: +33 472970273 📞
Fax: +33 472040795 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_lUHpXBO8sF 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_lUHpXBO8sF 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-27 📅
Date limite de soumission: 2016-11-04 📅
Date de publication: 2016-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 190-340866
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
L'ouverture des offres aura lieu au plus tôt à la date indiquée ci-dessus:

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Lot 1: étude de la gestion future du canal de Miribel et du Vieux Rhône de Neyron
Numéro du lot: 1
Brève description:

État des lieux juridiques, administratifs, et financiers et construction de scénarios de gestion futurs.

Durée de l'accord: 16 mois
Intitulé du lot: Lot 2: étude de la restauration de la berge rive droite du canal de Miribel
Numéro du lot: 2
Brève description: Diagnostic et principes de restauration envisagés.
Durée de l'accord: 5 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement.

Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La remise d'un DC1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur. Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

Déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations réalisées auxquelles se réfère le marché au cours des 3 derniers exercices

L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste de références récentes (sur les 3 dernières années) des principales prestations de même nature que celles du présent marché.

Une présentation détaillée du candidat comprenant: moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années) et matériels.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2017-03-04 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Informations complémentaires: L'ouverture des offres aura lieu au plus tôt à la date indiquée ci-dessus:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique locale mandataire d'un syndicat mixte
Contact
Point de contact: Caroline Sonnet
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_lUHpXBO8sF 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2016/S 190-340866 (2016-09-27)

Avis d'attribution de marché (2017-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Restauration du Rhône à Miribel Jonage — études.
Valeur totale du marché: 156 970 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-17 📅
Date de publication: 2017-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 014-021734
Se réfère à l'avis: 2016/S 190-340866
Numéro JO-S: 14

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: étude de la gestion future du canal de Miribel et du vieux Rhône de Neyron

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-31 📅

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Source: OJS 2017/S 014-021734 (2017-01-17)

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