Réalisation d'une enquête sur les tendances et les politiques des ressources humaines et de formation dans les collectivités et les établissements publics pour le compte du CNFPT
CNFPT
Réalisation d'une enquête sur les tendances et les politiques des ressources humaines et de formation dans les collectivités et les établissements publics pour le compte du CNFPT.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • CNFPT
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-12-28 | Avis de marché |
| 2017-06-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réalisation d'enquêtes
Numéro de référence: ACH16112
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnfpt
Adresse postale: 80 rue de Reuilly — CS 41232
Code postal: 75578
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.cnfpt.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@cnfpt.fr 📧
Téléphone: +33 155274007 📞
URL des documents: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons& 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=9174&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-28 📅
Date limite de soumission: 2017-02-03 📅
Date de publication: 2016-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 252-464417
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-02-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Paris.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.cnfpt.fr 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons& 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunaladministratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics ministère de l'économie et des finances—DAJ/sous direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss, télédoc 353
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 252-464417 (2016-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réalisation d'enquêtes
Numéro de référence: ACH16112
Brève description:
Réalisation d'une enquête sur les tendances et les politiques des ressources humaines et de formation dans les collectivités et les établissements publics pour le compte du CNFPT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnfpt
Adresse postale: 80 rue de Reuilly — CS 41232
Code postal: 75578
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.cnfpt.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@cnfpt.fr 📧
Téléphone: +33 155274007 📞
URL des documents: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons& 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=9174&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-28 📅
Date limite de soumission: 2017-02-03 📅
Date de publication: 2016-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 252-464417
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
Concernant la prestation attendue, 4 phases sont distinguées ainsi qu'une consolidation nationale:
Phase 1 — lancement de l'enquête.
Phase 2 — collecte.
Phase 3 — homogénéisation des données et pondération.
Phase 4 — exploitation, analyse et rédaction d'un rapport de résultats — bilan de la campagne.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires:
Concernant la prestation attendue, 4 phases sont distinguées ainsi qu'une consolidation nationale:
Phase 1 — lancement de l'enquête.
Phase 2 — collecte.
Phase 3 — homogénéisation des données et pondération.
Phase 4 — exploitation, analyse et rédaction d'un rapport de résultats — bilan de la campagne.
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (formulaire DC1) dûment remplie.
La déclaration du candidat (formulaire DC2).
Conditions d'exécution du contrat:
Le financement du marché est prévu par prélèvement direct sur les crédits inscrits au budget du CNFPT.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-02-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Paris.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.cnfpt.fr 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons& 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunaladministratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics ministère de l'économie et des finances—DAJ/sous direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss, télédoc 353
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 252-464417 (2016-12-28)
Avis d'attribution de marché (2017-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 229 300 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-23 📅
Date de publication: 2017-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 121-245405
Se réfère à l'avis: 2016/S 252-464417
Numéro JO-S: 121
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Le prix
Pondération du coût: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-09 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics ministère de l économie et des finances- DAJ/sous direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss, Télédoc 353
Source: OJS 2017/S 121-245405 (2017-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 229 300 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-23 📅
Date de publication: 2017-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 121-245405
Se réfère à l'avis: 2016/S 252-464417
Numéro JO-S: 121
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Le prix
Pondération du coût: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-09 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics ministère de l économie et des finances- DAJ/sous direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss, Télédoc 353
Source: OJS 2017/S 121-245405 (2017-06-23)
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