Réalisation d'un audit énergétique réglementaire
Centre Psychothérapique de Nancy-Laxou
Le Centre psychothérapique de Nancy agit en tant que coordonnateur d'un groupement de commandes (procédure conjointe), pour le compte de l'ensemble des établissements membres du Réseau des acheteurs hospitaliers lorrains désignés dans la description des lots. Le présent accord-cadre est conclu avec plusieurs opérateurs économiques et a pour but de fixer toutes les stipulations contractuelles, hormis le volume de la charge de travail (nombre de demi-journée ou journée d'intervention), régissant les marchés subséquents relatifs à la réalisation d'un audit énergétique réglementaire pour chaque établissement membre du groupement de commandes. Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaire, qui donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents par chaque établissement. Le marché est divisé en 4 lots géographiques.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-12-09 | Avis de marché |
| 2017-06-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 16-3070510
Brève description:
“Le Centre psychothérapique de Nancy agit en tant que coordonnateur d'un groupement de commandes (procédure conjointe), pour le compte de l'ensemble des...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Services d'études de marchés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr411 🏙️
fr412 🏙️
fr413 🏙️
fr414 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre psychothérapique de Nancy-Laxou
Adresse postale: 1 rue du Dr. Archambault
Code postal: 54521
Commune postale: Laxou
Contact
Adresse Internet: http://www.cpn-laxou.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@cpn-laxou.com 📧
Téléphone: +33 383925054 📞
Fax: +33 383925037 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_UKIoUuhKeF 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_UKIoUuhKeF 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-09 📅
Date limite de soumission: 2017-01-06 📅
Date de publication: 2016-12-14 📅
Date de début: 2017-04-01 📅
Date de fin: 2020-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 241-439291
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
“Pour tout renseignement complémentaire, il convient de contacter: Julie Kocher — acheteuse responsable secteur exploitation — pôle ressources matérielles —...”
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots:
“Néant.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“5 établissements de Meurthe-et-Moselle 54 (Centre hospitalier 3h Santé, Centre hospitalier de Lunéville, Centre hospitalier de Saint-Nicolas de Port, Centre...”
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Numéro du lot: 2
Brève description:
“3 établissements de Meuse 55 (Groupement de coopération sanitaire du pôle santé Sud meusien — GCS du PSSM composé du Centre hospitalier de Bar-le-Duc et du...”
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Numéro du lot: 3
Brève description:
“8 établissements de Moselle 57 (Centre hospitalier de Boulay, Centre hospitalier Unisanté+ Forbach/Saint-Avold, Établissement public départemental de santé...”
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Numéro du lot: 4
Brève description:
“5 établissements des Vosges 88 (Centre hospitalier Émile Durkheim Épinal/Golbey, Centre hospitalier Ouest Vosgien Neufchâteau/Vittel, Centre hospitalier...”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Pièces à produire:”
“— la lettre de candidature DC1”
“— une déclaration du candidat DC2”
“Voir le règlement de la consultation.”
Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: méthode et moyens logistiques mis en œuvre pour la réalisation de la prestation (30 %); moyens humains et qualifications des personnes affectées à l'exécution du marché (30 %)
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_UKIoUuhKeF 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Pour tout renseignement complémentaire, il convient de contacter:”
“Julie Kocher — acheteuse responsable secteur exploitation — pôle ressources matérielles — service achats”
“Mél. : marches.publics@cpn-laxou.com”
“L'adresse électronique mentionnée ci-dessus constitue le seul moyen admis pour les demandes de renseignements complémentaires. Toute demande adressée par...”
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“Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou de manière...”
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“Les offres sont transmises par voie «Physique» à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée.”
“Modalités de transmission électronique des offres: le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO n° 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO n° 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 241-439291 (2016-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 16-3070510
Brève description:
“Le Centre psychothérapique de Nancy agit en tant que coordonnateur d'un groupement de commandes (procédure conjointe), pour le compte de l'ensemble des...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Services d'études de marchés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr411 🏙️
fr412 🏙️
fr413 🏙️
fr414 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre psychothérapique de Nancy-Laxou
Adresse postale: 1 rue du Dr. Archambault
Code postal: 54521
Commune postale: Laxou
Contact
Adresse Internet: http://www.cpn-laxou.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@cpn-laxou.com 📧
Téléphone: +33 383925054 📞
Fax: +33 383925037 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_UKIoUuhKeF 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_UKIoUuhKeF 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-09 📅
Date limite de soumission: 2017-01-06 📅
Date de publication: 2016-12-14 📅
Date de début: 2017-04-01 📅
Date de fin: 2020-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 241-439291
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
“Pour tout renseignement complémentaire, il convient de contacter: Julie Kocher — acheteuse responsable secteur exploitation — pôle ressources matérielles —...”
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots:
“Néant.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“5 établissements de Meurthe-et-Moselle 54 (Centre hospitalier 3h Santé, Centre hospitalier de Lunéville, Centre hospitalier de Saint-Nicolas de Port, Centre...”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“3 établissements de Meuse 55 (Groupement de coopération sanitaire du pôle santé Sud meusien — GCS du PSSM composé du Centre hospitalier de Bar-le-Duc et du...”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“8 établissements de Moselle 57 (Centre hospitalier de Boulay, Centre hospitalier Unisanté+ Forbach/Saint-Avold, Établissement public départemental de santé...”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“5 établissements des Vosges 88 (Centre hospitalier Émile Durkheim Épinal/Golbey, Centre hospitalier Ouest Vosgien Neufchâteau/Vittel, Centre hospitalier...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Pièces à produire:”
“— la lettre de candidature DC1”
Afficher plus (2)
“— une déclaration du candidat DC2”
“Voir le règlement de la consultation.”
Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: méthode et moyens logistiques mis en œuvre pour la réalisation de la prestation (30 %); moyens humains et qualifications des personnes affectées à l'exécution du marché (30 %)
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_UKIoUuhKeF 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Pour tout renseignement complémentaire, il convient de contacter:”
“Julie Kocher — acheteuse responsable secteur exploitation — pôle ressources matérielles — service achats”
Afficher plus (5)
“Mél. : marches.publics@cpn-laxou.com”
“L'adresse électronique mentionnée ci-dessus constitue le seul moyen admis pour les demandes de renseignements complémentaires. Toute demande adressée par...”
“Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou de manière...”
“Les offres sont transmises par voie «Physique» à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée.”
“Modalités de transmission électronique des offres: le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO n° 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO n° 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 241-439291 (2016-12-09)
Avis d'attribution de marché (2017-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Réalisation d'un audit énergétique réglementaire pour les établissements membres du RAHL.”
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-14 📅
Date de publication: 2017-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 114-229877
Se réfère à l'avis: 2016/S 241-439291
Numéro JO-S: 114
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Établissements situés en Meurthe-et-Moselle.”
“Établissements de Meuse.”
“Établissements de Moselle.”
“Établissements des Vosges.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-17 📅
2017-05-18 📅
Source: OJS 2017/S 114-229877 (2017-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Réalisation d'un audit énergétique réglementaire pour les établissements membres du RAHL.”
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-14 📅
Date de publication: 2017-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 114-229877
Se réfère à l'avis: 2016/S 241-439291
Numéro JO-S: 114
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Établissements situés en Meurthe-et-Moselle.”
“Établissements de Meuse.”
Afficher plus (2)
“Établissements de Moselle.”
“Établissements des Vosges.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-17 📅
2017-05-18 📅
Source: OJS 2017/S 114-229877 (2017-06-14)
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