Prestations de reconnaissances et études géotechniques

Ville de Clermont-Ferrand

Des prestations de reconnaissances et études géotechniques, indispensables afin de réaliser les études préalables à l'exécution de la plupart des travaux réalisés par les services de la ville de Clermont-Ferrand.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Geotec
• Labinfra SARL

Qui ?

• Ville de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-18	Avis de marché
2017-04-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'étude géotechnique
Numéro de référence: 1660o002
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'étude géotechnique 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'étude géotechnique 📦
Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: DPCP-MOPA, 10 rue Philippe Marcombes
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/ 🌏
Courrier électronique: mopa@ville-clermont-ferrand.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-18 📅
Date limite de soumission: 2016-09-28 📅
Date de publication: 2016-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 139-251353
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires

Sans montant minimum, montant maximum 500 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 335 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Reconnaissance et études géotechniques, contrôles d'exécution d'ouvrages, diagnostics et analyse de la pollution des sols
Numéro du lot: 01
Brève description:

Reconnaissance et études géotechniques, contrôles d'exécution d'ouvrages, diagnostics et analyse de la pollution des sols.

Valeur estimée hors TVA: 265 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: entre 1 et 3.
Informations complémentaires:

Sans montant minimum, montant maximum 500 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Réalisation de carottages, diagnostics et recherches amiante et HAP
Numéro du lot: 02
Brève description: Réalisation de carottages, diagnostics et recherches amiante et HAP.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Sans montant minimum, montant maximum 200 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Clermont-Ferrand.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (ou formulaire DC1); en cas de candidature émanant de groupement d'entreprises, la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité (formulaire DC1 ou équivalent),

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre pas dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (formulaire DC1 ou équivalent),

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à l'engager (statuts ou k bis et pouvoir(s) interne(s) signé(s)).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services et prestations objets du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principaux services et prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les services et prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Caractéristiques des prix: prix unitaires.

Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle.

Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.

Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-PI.

Le délai global de paiement est de 30 jours.

Modalités de financements: fonds propres groupement solidaire.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113501356
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand: Mme Lamria Golfier
Adresse postale: DPCP — service MOPA — Hôtel de Ville — 10 rue Philippe Marcombes — BP 60
Courrier électronique: mopa@ville-clemront-ferrand.fr 📧
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/

Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi recommandé ou déposées contre récépissé aux adresses selon les dates suivantes:

— jusqu'au 19.8.2016: ville de Clermont-Ferrand — DPCP-MOPA — 10 rue Philippe Marcombes — BP 60 — 63033 Clermont-Ferrand Cedex 1,

— puis à compter du 22.8.2016: Clermont Communauté — Service commande publique mutualisé — 64-66 avenue de l'Union Soviétique — BP 231 — 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1 — horaires d'ouverture: du lundi au vendredi 9:00-12:00 et 14:00-16:00. Si elles sont transmises par voie électronique elles sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/Acheteur/VCF/ et seuls les certificats RGS** sont conformes et acceptés pour signer les plis.

Pour les renseignements techniques, prendre contact avec M. Cédric Huaulme au 0473426214.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: avant la signature du marché.

Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.

Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.

Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2016/S 139-251353 (2016-07-18)

Avis d'attribution de marché (2017-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 312125.78 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DAJA-PTS, 10 rue Philippe Marcombes
Contact
Adresse Internet: http://www.clermont-ferrand.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-19 📅
Date de publication: 2017-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 078-150901
Se réfère à l'avis: 2016/S 139-251353
Numéro JO-S: 78

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-03 📅
2016-12-30 📅

Référence
Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une période de 1 an et renouvelable pour 3 périodes de 1 an. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Marché 16-287 à bons de commande sans montant minimum et d'un montant maximum de 200 000 EUR HT. Le montant de la simulation est de 260 269,74 EUR HT.

Marché 16-288 à bons de commande sans montant minimum et d'un montant maximum de 200 000 EUR HT. Le montant de la simulation est de 51 856,04 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Source: OJS 2017/S 078-150901 (2017-04-19)

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