Prestation d'une équipe d'archéologues subaquatiques dans le cadre du suivi des sites palafittiques savoyards inscrits à l'unesco

Département des recherches archéologiques

Le présent marché a pour objet une prestation d'équipe d'archéologues subaquatiques dans le cadre du suivi des sites palafittiques des lacs savoyards. En 2011, l'unesco a inscrit au patrimoine mondial de l'humanité un bien sériel et transnational: les << sites palafittiques préhistoriques autour des Alpes >>. Les éléments du dossier sont consultables sur le site: http://www.palafittes.org/ et l'annexe au présent marché: Suivi des Palafittes UNESCO précise les prestations attendues. Pour chacun des pays concernés, l'inscription implique l'obligation de protection, de suivi et de valorisation des sites pris en compte. Cette obligation se traduit par la mise en place d'un plan de gestion international décliné au plan national. Le DRASSM est en charge de la mise en place opérationnelle du plan national. La présente prestation a pour objet d'accompagner le service dans la mise en oeuvre du suivi.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EVEHA

Qui ?

• Département des recherches archéologiques

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services de géologie › Services archéologiques

Où ?

• Bouches-du-Rhône
• Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-20	Avis de marché
2016-07-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services archéologiques
Numéro de référence: DRASSM1601
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services archéologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services archéologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des recherches archéologiques
Adresse postale: 147 plage de l'Estaque
Code postal: 13016
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.culture.gouv.fr/fr/archeosm/archeosom/drasm.htm 🌏
Courrier électronique: emilie.aurousseau@culture.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 491142811 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=294431&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=294431&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-20 📅
Date limite de soumission: 2016-06-23 📅
Date de publication: 2016-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 099-176842
Numéro JO-S: 99

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet une prestation d'équipe d'archéologues subaquatiques dans le cadre du suivi des sites palafittiques des lacs savoyards..

En 2011, l'unesco a inscrit au patrimoine mondial de l'humanité un bien sériel et transnational: les << sites palafittiques préhistoriques autour des Alpes >>. Les éléments du dossier sont consultables sur le site: http://www.palafittes.org/ et l'annexe au présent marché: Suivi des Palafittes UNESCO précise les prestations attendues.

Pour chacun des pays concernés, l'inscription implique l'obligation de protection, de suivi et de valorisation des sites pris en compte. Cette obligation se traduit par la mise en place d'un plan de gestion international décliné au plan national.

Le DRASSM est en charge de la mise en place opérationnelle du plan national. La présente prestation a pour objet d'accompagner le service dans la mise en oeuvre du suivi.

Durée de l'accord: 36 mois

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-06-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Marseille.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000530900013
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=294431&orgAcronyme=f5j 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2016/S 099-176842 (2016-05-20)

Avis d'attribution de marché (2016-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet une prestation d'équipe d'archéologues subaquatiques dans le cadre du suivi des sites palafittiques des lacs savoyards. En 2011, l'Unesco a inscrit au patrimoine mondial de l'humanité un bien sériel et transnational: les «sites palafittiques préhistoriques autour des Alpes». Les éléments du dossier sont consultables sur le site: http://www.palafittes.org/ et l'annexe au présent marché: suivi des palafittes Unesco précise les prestations attendues. Pour chacun des pays concernés, l'inscription implique l'obligation de protection, de suivi et de valorisation des sites pris en compte. Cette obligation se traduit par la mise en place d'un plan de gestion international décliné au plan national. Le DRASSM est en charge de la mise en place opérationnelle du plan national. La présente prestation a pour objet d'accompagner le service dans la mise en œuvre du suivi.

Valeur totale du marché: 298 620 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des recherches archéologique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-25 📅
Date de publication: 2016-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 144-260191
Se réfère à l'avis: 2016/S 099-176842
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

Le montant du marché est de: — 99 720 EUR HT pour la tranche ferme, — 94 950 EUR HT pour la tranche optionnelle 2017, — 94 950 EUR HT pour la tranche optionnelle 2018.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet une prestation d'équipe d'archéologues subaquatiques dans le cadre du suivi des sites palafittiques des lacs savoyards.

En 2011, l'Unesco a inscrit au patrimoine mondial de l'humanité un bien sériel et transnational: les «sites palafittiques préhistoriques autour des Alpes». Les éléments du dossier sont consultables sur le site: http://www.palafittes.org/ et l'annexe au présent marché: suivi des palafittes Unesco précise les prestations attendues.

Le DRASSM est en charge de la mise en place opérationnelle du plan national. La présente prestation a pour objet d'accompagner le service dans la mise en œuvre du suivi.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les capacités et les modalités proposés
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Les profils des intervenants pressentis
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-13 📅

Référence
Informations complémentaires

Le montant du marché est de:

— 99 720 EUR HT pour la tranche ferme,

— 94 950 EUR HT pour la tranche optionnelle…

… 2017,

… 2018.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours peut être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2016/S 144-260191 (2016-07-25)

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