Panoramas de presse

Meddtl

Le marché a pour objet la réalisation, la mise à disposition au format papier et la transmission sous format électronique, aux directions des ministères de l'environnement, de l'energie et de la Mer et du Logement et de l'habitat Durable, de panoramas de presse quotidiens sur l'action des ministères, de leurs services et la situation de leurs champs d'activité. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 600 000 euros hors taxes par an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-09.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-12-09 Avis de marché
2017-01-05 Informations complémentaires
Avis de marché (2016-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers aux entreprises et services connexes
Numéro de référence: SG.DAF.MC1.072-16
Brève description:
Le marché a pour objet la réalisation, la mise à disposition au format papier et la transmission sous format électronique, aux directions des ministères de l'environnement, de l'energie et de la Mer et du Logement et de l'habitat Durable, de panoramas de presse quotidiens sur l'action des ministères, de leurs services et la situation de leurs champs d'activité. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 600 000 euros hors taxes par an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers aux entreprises et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de développement du personnel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Meddtl
Adresse postale: Tour Pascal B
Code postal: 92055
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: mc1.daf.sg@developpement-durable.gouv.fr 📧
Fax: +33 140813641 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=308285&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=308285&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-09 📅
Date limite de soumission: 2017-01-10 📅
Date de publication: 2016-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 241-439275
Numéro JO-S: 241

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 400 000 EUR 💰
Brève description:
Le marché a pour objet la réalisation, la mise à disposition au format papier et la transmission sous format électronique, aux directions des ministères de l'environnement, de l'energie et de la Mer et du Logement et de l'habitat Durable, de panoramas de presse quotidiens sur l'action des ministères, de leurs services et la situation de leurs champs d'activité. Les prestations son détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 600 000 euros hors taxes par an.
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Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché prend effet à sa date de notification, pour une durée ferme de 12 mois. Il est reconductible tacitement trois fois, chaque reconduction ayant une durée d'un an.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur, en application de l'article 30-i-7 du décret no 2016-360, peut négocier avec le titulaire, sans publicité préalable et sans mise en concurrence, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, sous réserve que les nouveaux marchés soient conclus dans les trois ans à compter de la notification de l'accord-cadre initial.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Sites des directions d'administration centrale des MEEM-MLHD (Paris et La Défense).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=308285&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Il est envisagé de renouveler le marché au terme de celui-ci, soit dans 4 ans en cas de reconduction.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil - BP 322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 241-439275 (2016-12-09)
Informations complémentaires (2017-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la réalisation, la mise à disposition au format papier et la transmission sous format électronique, aux directions des ministères de l'environnement, de l'energie et de la Mer et du Logement et de l'habitat Durable, de panoramas de presse quotidiens sur l'action des ministères, de leurs services et la situation de leurs champs d'activité. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 600 000 EUR HT par an.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Meddtl
Adresse postale: tour Pascal B
Commune postale: La Défense Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-05 📅
Date limite de soumission: 2017-01-17 📅
Date de publication: 2017-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 005-007273
Se réfère à l'avis: 2016/S 241-439275
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Le règlement de la consultation est modifié en conséquence: la date limite de remise des offres est fixée au 17.1.2017 à 16:15. Par ailleurs, à l'article 4.4 du règlement de la consultation «Sélection d'articles sur un thème donné», la période à prendre en compte est modifiée comme suit: au lieu de «Du 9 décembre au 9.12.2016», lire «Du 9 novembre au 9.12.2016».
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Source: OJS 2017/S 005-007273 (2017-01-05)
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