Organisation de départs en centres de vacances avec hébérgement, lors des vacances scolaires, pour mineurs y compris porteurs de handicap et jeunes majeurs porteurs de handicap — 23 lots
Organisation de départs en centres de vacances avec hébergement, lors des vacances scolaires, zone B, pour mineurs y compris porteurs de handicap, et jeunes majeurs porteurs de handicap bénéficiant de mesures de protection administrative et/ou judiciaire sur le Département du Nord ou bénéficiant d'un accompagnement par le Service Social Départemental — 23 lots. Il s'agit d'accords cadres mono attributaire à bons de commande sans seuils. Les prestations du Titulaire comprennent: — le transport aller-retour des enfants; — leur hébergement en pension complète; — l'organisation de diverses activités pendant toute la durée des séjours; — les différentes réunions décrites au CCTP. Date de démarrage prévisionnel des prestations: mai 2017. Le présent article est complété par les mentions détaillées à l'article 2.1.1 du règlement de la consultation. Le marché n'est pas divisé en tranches.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-01-24.
L'appel d'offres a été publié le 2016-12-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-12-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: 201601279
Brève description:
“Organisation de départs en centres de vacances avec hébergement, lors des vacances scolaires, zone B, pour mineurs y compris porteurs de handicap, et jeunes...”
Brève description
Organisation de départs en centres de vacances avec hébergement, lors des vacances scolaires, zone B, pour mineurs y compris porteurs de handicap, et jeunes majeurs porteurs de handicap bénéficiant de mesures de protection administrative et/ou judiciaire sur le Département du Nord ou bénéficiant d'un accompagnement par le Service Social Départemental — 23 lots. Il s'agit d'accords cadres mono attributaire à bons de commande sans seuils. Les prestations du Titulaire comprennent: — le transport aller-retour des enfants; — leur hébergement en pension complète; — l'organisation de diverses activités pendant toute la durée des séjours; — les différentes réunions décrites au CCTP. Date de démarrage prévisionnel des prestations: mai 2017. Le présent article est complété par les mentions détaillées à l'article 2.1.1 du règlement de la consultation. Le marché n'est pas divisé en tranches.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr301 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Nord
Adresse postale: Département du Nord — Hôtel du Département — DAJAP — secteur commande publique — (coordonnées GPS: latitude: 50.6335803, longitude: 3.0685249000000567), 51 rue Gustave Delory
Code postal: 59047
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://www.lenord.fr🌏
Courrier électronique: ddm@lenord.fr📧
Téléphone: +33 359735085📞
Fax: +33 359735059 📠
URL des documents: https://marchespublics.lenord.fr/🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.lenord.fr/🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-12-20 📅
Date limite de soumission: 2017-01-24 📅
Date de publication: 2016-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 248-454375
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
“L'Organisation des séjours de vacances pour les jeunes porteurs d'un handicap (mineurs ou jeunes majeurs) fera l'objet d'un lot unique sur l'ensemble du...”
L'Organisation des séjours de vacances pour les jeunes porteurs d'un handicap (mineurs ou jeunes majeurs) fera l'objet d'un lot unique sur l'ensemble du Département (lot 23).
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Source: OJS 2016/S 248-454375 (2016-12-20)
Informations complémentaires (2017-01-16) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-01-16 📅
Date limite de soumission: 2017-02-17 📅
Date de publication: 2017-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 014-021958
Se réfère à l'avis: 2016/S 248-454375
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
“Les Bordereaux de Prix Unitaires, le CCTP, le CCAP, les cadres de réponse et le règlement de la consultation ont été modifiés au niveau des modalités de...”
Les Bordereaux de Prix Unitaires, le CCTP, le CCAP, les cadres de réponse et le règlement de la consultation ont été modifiés au niveau des modalités de paiement et d'analyse des prix. Les opérateurs économiques sont invités à télécharger sur le site http:// www.lenord.fr / «Marchés publics» ou sur https://marchespublics.lenord.fr/, les pièces rectifiées suivantes: — l'avis rectificatif, — le règlement de la consultation commun à tous les lots (rectifié en son article 6.2), — l'acte d'engagement par lot, (rectifié en son article 1: mois M0) — le bordereau de prix unitaires par lot — la cadre de réponse par lot — le CCAP commun à tous les lots (rectifié en ses articles: 7.2 et 7.3) — le CCTP commun à tous les lots (rectifié en son article 1.9). Date d'envoi de l'avis original: 20.12.2016. Référence de l'avis du BOAMP: Avis n° 16-182152.
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Source: OJS 2017/S 014-021958 (2017-01-16)
Avis d'attribution de marché (2017-05-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Organisation de départs en centres de vacances avec hébergement, lors des vacances scolaires, zone B, pour mineurs y compris porteurs de handicap, et jeunes...”
Brève description
Organisation de départs en centres de vacances avec hébergement, lors des vacances scolaires, zone B, pour mineurs y compris porteurs de handicap, et jeunes majeurs porteurs de handicap bénéficiant de mesures de protection administrative et/ou judiciaire sur le Département du Nord ou bénéficiant d'un accompagnement par le Service Social Départemental — 23 lots. Chaque marché public est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa notification au Titulaire. Sauf décision de dénonciation, chaque marché public est renouvelable au maximum trois (3) fois, par décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant la date anniversaire de la notification du marché public. La durée de chaque marché public ne pourra excéder quatre (4) ans.
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Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Département du Nord — Hôtel du Département — DAJAP — pôle achat public — 51 rue Gustave Delory
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-05-15 📅
Date de publication: 2017-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 095-187250
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans seuils.”
Source: OJS 2017/S 095-187250 (2017-05-15)