Organisation d'un séjour pour les adhérents du service jeunesse âgés de 11 à 17 ans favorisant la découverte et la pratique d'activité en lien avec l'équitation, en France métropolitaine
Ville de Fos-sur-Mer
Organisation d'un séjour pour les adhérents du service jeunesse âgés de 11 à 17 ans favorisant la découverte et la pratique d'activité en lien avec l'équitation, en France métropolitaine.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'hôtellerie › Services d'hébergement hôtelier
- • Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de centres de vacances
- • Services récréatifs, culturels et sportifs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-28 | Avis de marché |
| 2017-03-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: 2016-8-122
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Boîte postale 5
Code postal: 13771
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.fos-sur-mer.fr 🌏
Courrier électronique: lila.mehadji@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Téléphone: +33 0442477000 📞
Fax: +33 0442488205 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_2Zb6ip1MuC 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-28 📅
Date limite de soumission: 2016-12-09 📅
Date de publication: 2016-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 211-384428
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Fos sur mer.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130039700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2016_CRyQvLq5os&v=1 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_2Zb6ip1MuC 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0491134813 📞
Fax: +33 0491811387 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 0491156374 📞
Fax: +33 0491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Direction de la commande publique, BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Code postal: 13771
Téléphone: +33 0442477078 📞
Fax: +33 0442488205 📠
Source: OJS 2016/S 211-384428 (2016-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: 2016-8-122
Brève description:
Organisation d'un séjour pour les adhérents du service jeunesse âgés de 11 à 17 ans favorisant la découverte et la pratique d'activité en lien avec l'équitation, en France métropolitaine.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Boîte postale 5
Code postal: 13771
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.fos-sur-mer.fr 🌏
Courrier électronique: lila.mehadji@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Téléphone: +33 0442477000 📞
Fax: +33 0442488205 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_2Zb6ip1MuC 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-28 📅
Date limite de soumission: 2016-12-09 📅
Date de publication: 2016-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 211-384428
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2015/S 213-389329
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 25, 33, 39, 43, 66, 67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la collectivité (www.achatpublic.com).
Il sera passé un accord cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux Marchés Publics, défini en effectif minimum et maximum
Effectif minimum: 7 jeunes et 2 accompagnateurs
Effectif maximum: 14 jeunes et 4 accompagnateurs
Les commandes sont émises sur la base des prix unitaires figurant dans le bordereau des prix unitaires (Bpu), rapportés aux quantités réellement commandées.
Les prix du marché sont fermes la première année puis révisables annuellement, conformément à l'article 5.2 du CCAP no 2016-8-122.
Critères de jugement des offres:
Valeur technique appréciée sur la base du mémoire technique et de la visite, répartie comme suit 60 %:
— hébergement et son environnement: 25 %
si pas de visite des lieux: 25 % au regard du mémoire technique.
si visite des lieux: 15 % regard des éléments décrits dans le mémoire et 10 % au regard de la visite.
— activités: adéquation avec la thématique et la tranche d'âge, intérêt pédagogique 25 %
— moyens humains et techniques dédiés à l'exécution du marché (10 %)
prix, apprécié au regard du montant total HT du bordereau des prix unitaires 40 %
le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique n'est autorisée.
Dossier de consultation disponible sous format électronique sur www.achatpublic.com
Formats utilisés: .doc.
Dossier de consultation disponible également sur support «Papier», à demander par écrit: Mairie de Fos-sur-Mer, direction de la commande publique, BP 5, 13771 Fos-sur-Mer Cedex.
Par télécopie: 0442488205
ou le dossier de consultation peut également faire l'objet d'un retrait sur place, à l'adresse suivante:
Mairie de Fos-sur-Mer, direction de la commande publique, site de la Mériquette — RN 569 bât 19 G 13270 Fos-sur-Mer.
Du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
La remise des plis peut être effectuée par envoi électronique ou postal ou dépôt sur place à l'adresse du pouvoir adjudicateur (cf. Règlement de la consultation).
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de la notification du marché au titulaire, expressément renouvelable 1 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 2 ans (24 mois).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fos sur mer.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Formulaire Dc1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants le cas échéant) dûment complété;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet; ATTENTION: dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer sans délai la Ville de Fos sur Mer.
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— Le candidat est fortement invité à fournir, dès sa candidature:
— les déclarations délivrées par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31/12/2015 auxquelles il est fait référence à l'article 51 du décret 2016-360 du 25/03/2016;
— la déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents;
Déclaration du chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
les entreprises de création récente peuvent justifier leurs capacités par tout autre moyen.
— attestations d'assurance de prise en charge de rapatriement (l'attention du candidat est attirée sur le fait que cette attestation doit préciser la période de validité du contrat d'assistance rapatriement et le détail des prestations).
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— la liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations effectuées sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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les agréments suivants, en cours de validité:
agrément de la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports (Ddjs),
agrément de la Commission Départementale de Sécurité,
;le récépissé de déclaration auprès de la Direction Départementale de la cohésion sociale avec la date de déclaration auprès des services vétérinaires;
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130039700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2016_CRyQvLq5os&v=1 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_2Zb6ip1MuC 🌏
Référence
Informations complémentaires
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2015/S 213-389329
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 25, 33, 39, 43, 66, 67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la collectivité (www.achatpublic.com).
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Il sera passé un accord cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux Marchés Publics, défini en effectif minimum et maximum
Effectif minimum: 7 jeunes et 2 accompagnateurs
Effectif maximum: 14 jeunes et 4 accompagnateurs
Les commandes sont émises sur la base des prix unitaires figurant dans le bordereau des prix unitaires (Bpu), rapportés aux quantités réellement commandées.
Les prix du marché sont fermes la première année puis révisables annuellement, conformément à l'article 5.2 du CCAP no 2016-8-122.
Critères de jugement des offres:
Valeur technique appréciée sur la base du mémoire technique et de la visite, répartie comme suit 60 %:
— hébergement et son environnement: 25 %
si pas de visite des lieux: 25 % au regard du mémoire technique.
si visite des lieux: 15 % regard des éléments décrits dans le mémoire et 10 % au regard de la visite.
— activités: adéquation avec la thématique et la tranche d'âge, intérêt pédagogique 25 %
— moyens humains et techniques dédiés à l'exécution du marché (10 %)
prix, apprécié au regard du montant total HT du bordereau des prix unitaires 40 %
le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique n'est autorisée.
Dossier de consultation disponible sous format électronique sur www.achatpublic.com
Formats utilisés: .doc.
Dossier de consultation disponible également sur support «Papier», à demander par écrit: Mairie de Fos-sur-Mer, direction de la commande publique, BP 5, 13771 Fos-sur-Mer Cedex.
Par télécopie: 0442488205
ou le dossier de consultation peut également faire l'objet d'un retrait sur place, à l'adresse suivante:
Mairie de Fos-sur-Mer, direction de la commande publique, site de la Mériquette — RN 569 bât 19 G 13270 Fos-sur-Mer.
Du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
La remise des plis peut être effectuée par envoi électronique ou postal ou dépôt sur place à l'adresse du pouvoir adjudicateur (cf. Règlement de la consultation).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0491134813 📞
Fax: +33 0491811387 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 0491156374 📞
Fax: +33 0491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Direction de la commande publique, BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Code postal: 13771
Téléphone: +33 0442477078 📞
Fax: +33 0442488205 📠
Source: OJS 2016/S 211-384428 (2016-10-28)
Avis d'attribution de marché (2017-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 208 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: boite postale 5
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-14 📅
Date de publication: 2017-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 053-098261
Se réfère à l'avis: 2016/S 211-384428
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fos-sur-Mer.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cf bloc 13
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: .. critères détaillés
Pondération du coût: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-22 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2017/S 053-098261 (2017-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 208 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: boite postale 5
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-14 📅
Date de publication: 2017-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 053-098261
Se réfère à l'avis: 2016/S 211-384428
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Valeur technique appréciée sur la base du mémoire technique et de la visite, répartie comme suit:
— hébergement et son environnement: 25 %
si pas de visite des lieux: 25 % au regard du mémoire technique.
si visite des lieux: 15 % regard des éléments décrits dans le mémoire et 10 % au regard de la visite.
— activités: adéquation avec la thématique et la tranche d'âge, intérêt pédagogique 25 %
— moyens humains et techniques dédiés à l'exécution du marché (10 %) 60 %
Prix, apprécié au regard du montant total HT du bordereau des prix unitaires. 40 %.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fos-sur-Mer.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cf bloc 13
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: .. critères détaillés
Pondération du coût: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-22 📅
Référence
Informations complémentaires
Valeur technique appréciée sur la base du mémoire technique et de la visite, répartie comme suit:
— moyens humains et techniques dédiés à l'exécution du marché (10 %) 60 %
Prix, apprécié au regard du montant total HT du bordereau des prix unitaires. 40 %.
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