Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement et de traitement des effluents de Sambin

Agglopolys

Mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement et de traitement des effluents de Sambin (mission témoin: AVP — pRO — aCT — vISA — dET — aOR; autres éléments de mission: EP — oPC; et missions complémentaires).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-11.

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Historique des marchés publics
Date Document
2016-01-11 Avis de marché
2016-02-11 Informations complémentaires
Avis de marché (2016-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Quantité ou étendue:
La mission porte sur deux domaines d'activité:— l'assainissement pour la réhabilitation des réseaux d'assainissement, la régulation hydraulique de temps de pluie et le traitement des effluents vinicoles et des eaux usées domestiques;— l'aménagement paysager pour l'intégration des projets dans l'environnement.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglopolys
Adresse postale: 1 rue Honoré de Balzac
Code postal: 41000
Commune postale: Blois
Contact
Adresse Internet: http://www.agglopolys.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@blois.fr 📧
Téléphone: +33 254903535 📞
Fax: +33 254903530 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-11 📅
Date limite de soumission: 2016-02-22 📅
Date de publication: 2016-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 009-011763
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Les plis peuvent être remis par voie électronique à l'adresse suivante https://www.marches-securises.fr. Les plis peuvent être remis par voie postale avec accusé de réception, ou remis en mains propres contre récépissé à l'adresse suivante: Service mutualisé de la commande publique de la ville et de la Communauté d'agglomération de Blois — Hôtel d'Agglomération — 1 rue Honoré de Balzac, CS 4318 — 41043 Blois Cedex; aux horaires de bureaux: 8:00-12:00 et 14:00-17:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.1.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement et de traitement des effluents de Sambin (mission témoin: AVP — pRO — aCT — vISA — dET — aOR; autres éléments de mission: EP — oPC; et missions complémentaires).
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Quantité ou étendue:
La mission porte sur deux domaines d'activité:
— l'assainissement pour la réhabilitation des réseaux d'assainissement, la régulation hydraulique de temps de pluie et le traitement des effluents vinicoles et des eaux usées domestiques;
— l'aménagement paysager pour l'intégration des projets dans l'environnement.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: A15-AO-CDV3-017
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sambin — loir-Et-Cher.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Documents à produire par le candidat à l'appui des candidatures:
1- le formulaire Dc1 (lettre de candidature) dûment daté et signé;
2- le formulaire Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement). Ces formulaires sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires/
3- une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;
4- une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
Situation économique et financière:
1- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
2- une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
1- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite de travaux de même nature que celle du contrat;
2- description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
3- liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
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4- certificats de qualification et/ou de qualité demandés aux candidats: OPQUIBI 1816 et/ou 2101 (ou équivalents)./
le candidat ou le groupement devra disposer de la compétence de paysagiste DPLG, ingénieur paysagiste ou équivalent.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Rémunération du MOE fondée sur un % du montant des travaux. Règlement des comptes par virement administratif à 30 jours. Paiement par acompte mensuel. Prix révisables. L'Avance est prévue.
Comptable: M. le trésorier principal de Blois agglomération.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Laurence Mertès
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Agglopolys
Adresse postale: Hôtel d'Agglomération 1 rue Honoré de Balzac CS 4318
Commune postale: Blois Cedex
Point de contact: Service mutualisé de la commande publique
Fax: +33 254903558 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A15-AO-CDV3-017
Informations complémentaires
Les plis peuvent être remis par voie électronique à l'adresse suivante https://www.marches-securises.fr. Les plis peuvent être remis par voie postale avec accusé de réception, ou remis en mains propres contre récépissé à l'adresse suivante: Service mutualisé de la commande publique de la ville et de la Communauté d'agglomération de Blois — Hôtel d'Agglomération — 1 rue Honoré de Balzac, CS 4318 — 41043 Blois Cedex; aux horaires de bureaux: 8:00-12:00 et 14:00-17:00.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orl
Source: OJS 2016/S 009-011763 (2016-01-11)
Informations complémentaires (2016-02-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-11 📅
Date limite de soumission: 2016-03-07 📅
Date de publication: 2016-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 032-051710
Se réfère à l'avis: 2016/S 009-011763
Numéro JO-S: 32
Source: OJS 2016/S 032-051710 (2016-02-11)
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Produits/services:
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