Mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination pour la construction d'un institut de formation aux métiers de la santé

L'Hôpital Nord Franche-Comté

Mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination pour la construction d'un institut de formation aux métiers de la santé (IFMS) à Montbéliard.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Blondeau ingenierie

Qui ?

• L'Hôpital Nord Franche-Comté

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Franche-Comté

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-14	Avis de marché
2017-02-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conduite de chantier
Numéro de référence: HNFC/TVX/2016/008
Brève description:

Mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination pour la construction d'un institut de formation aux métiers de la santé (IFMS) à Montbéliard.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conduite de chantier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conduite de chantier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Franche-Comté 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: L'hopital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 14 rue de Mulhouse
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: https://www.hnfc.fr/ 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Téléphone: +33 384982667 📞
Fax: +33 384545821 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_zRfxHOmSBj&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_zRfxHOmSBj&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-14 📅
Date limite de soumission: 2016-11-15 📅
Date de publication: 2016-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 201-363207
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires

La présente consultation, passée sous forme d'un appel d'offres ouvert, est soumise aux dispositions des articles 25, 33, 36, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'HNFC se réserve le droit d'apporter au plus tard 10 jours avant la date limite pour la remise des offres, des modifications de détail au présent dossier de consultation. Les candidats adapteront leur réponse sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. le marché débute à compter de la date de notification jusqu'à la fin de la période de parfait achèvement. Cette durée est de 32 mois. La date prévisionnelle pour le démarrage des prestations est le mois de décembre 2016. Les candidats compléteront les formulaires DC1 et DC2 pour présenter leur candidature. Le règlement du marché s'effectue par mandats administratifs dans un délai de 50 jours à compter de la date de réception de la facture, conformément à l'article 183 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. À contacter pour toute question administrative: Mme Goli Mirzaian 03.81.98.26.67 ou goli.mirzaian@hnfc.fr

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 90 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 32 mois
Description des options:

Réalisation des prestations similaires Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article 30-i-7° du décret du 25.3.2016, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site universitaire des Portes du Jura, 25200 Montbéliard.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

— Présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années avec indication du montant, de la date et du lieu d'exécution des prestations.

— Certificats de qualification professionnelle.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: Trévenans.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Pondération du prix: 35

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: L'hôpital Nord Franche-Comté, pôle logistique hospitalier, cellule des marchés, route de Moval, CS 90606, Trevenans 90015 Belfort
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_zRfxHOmSBj&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_zRfxHOmSBj&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: l'Hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: Pôle logistique, route de Moval, CS 90606
Commune postale: Belfort Cedex
Code postal: 90015
Point de contact: M. Gable Sylvain, directeur des services techniques
Téléphone: +33 381988115 📞
Courrier électronique: sylvain.gable@hnfc.fr 📧
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'HNFC se réserve le droit d'apporter au plus tard 10 jours avant la date limite pour la remise des offres, des modifications de détail au présent dossier de consultation. Les candidats adapteront leur réponse sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.

le marché débute à compter de la date de notification jusqu'à la fin de la période de parfait achèvement. Cette durée est de 32 mois. La date prévisionnelle pour le démarrage des prestations est le mois de décembre 2016.

Les candidats compléteront les formulaires DC1 et DC2 pour présenter leur candidature.

Le règlement du marché s'effectue par mandats administratifs dans un délai de 50 jours à compter de la date de réception de la facture, conformément à l'article 183 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

À contacter pour toute question administrative: Mme Goli Mirzaian 03.81.98.26.67 ou goli.mirzaian@hnfc.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les différents recours et leur délai sont:

— référé précontractuel, jusqu'à la signature du contrat,

— référé contractuel, après la signature du contrat, peut être exercé dans un délai de:

— 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE,

— 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié,

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,

— recours pour excès de pouvoir, deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 201-363207 (2016-10-14)

Avis d'attribution de marché (2017-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination pour la construction d'un institut de formation aux métiers de la santé ( Ifms) à Montbéliard.

Valeur totale du marché: 62 304 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: L'Hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval, CS 10499 Trévenans
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-14 📅
Date de publication: 2017-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 033-059937
Se réfère à l'avis: 2016/S 201-363207
Numéro JO-S: 33

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-10 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: L'Hôpital Nord Franche-Comté, pôle logistique hospitalier, cellule des marchés, route de Moval, CS 90606 Trevenans, 90015 Belfort

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel, jusqu'à la signature du contrat

— 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE

— 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié.

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

— Recours pour excès de pouvoir, deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Source: OJS 2017/S 033-059937 (2017-02-14)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)

Services relatifs à la construction (17)

Services de conduite des travaux (10)

Services de conduite de chantier (8)